• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1996
• 16/09/1996

MT-9. – Appel d'offres ouvert - Mise à disposition de bennes et conteneurs et évacuation de déchets - Année 1997. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1996
• 19/10/1996

MT-8. – Marché négocié fractionné à bons de commandes - fournitures et petit matériel de bureau - année 1997. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1996
• 19/10/1996

MT-9. – Marché négocié fractionné à bons de commandes - fournitures de produits et petit matériel d'entretien - année 1997. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1996
• 02/12/1996

AG-1. – Sociétés d'économie mixte à participation municipale - approbation des rapports annuels des mandataires pour 1995. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1996
• 02/12/1996

AG-4. – Conseil Communal de Prévention de la Délinquance - Désignation d'une personnalité extérieure qualifiée à siéger au Conseil Communal de Prévention de la Délinquance. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1996
• 02/12/1996

AG-5. – Transfert de compétences à la Communauté urbaine du Grand Nancy - Retrait de la Ville de Nancy du Syndicat Mixte du Lac de la Madine. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1996
• 02/12/1996

AG-7. – Renouvellement du bail commercial avec la société Universelle de Brasserie - 1 Place Stanislas à Nancy. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1996
• 16/12/1996

DU-4. – Cession par la SA HLM de l'Est d'un immeuble situé 151, avenue de Strasbourg à Nancy. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1996
• 16/12/1996

DU-5. – Cession par l'OPAC de Nancy de deux immeubles situés 51 et 71 rue Saint Nicolas à Nancy. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1997
• 10/02/1997

MT-4. – Appel d'offres ouvert - Gymnase Henri Bazin - Travaux de rénovation et réparations suite à sinistre. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1997
• 10/02/1997

MT-16. – Fourniture de carburants - année 1997 - marchés négociés suite à infructueux - Signature des marchés. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1997
• 10/02/1997

MT-23. – Mise à disposition des bennes et conteneurs et évacuation des déchets - année 1997 - appel d'offres ouvert - Signature du marché. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1997
• 10/02/1997

AG-4. – Adhésion à l'association syndicale libre de l'ensemble immobilier complexe dénommé Espace Saint-Dizier/Dominicains. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1997
• 17/03/1997

AF-10. – Allongement de garanties d'emprunt accordées à la SA HLM Est Habitat Construction pour des opérations de construction ou d'amélioration de logements sociaux. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1997
• 17/03/1997

DU-4. – Échange de parcelles de terrains sises rue de Vic à Nancy entre la Ville de Nancy et la Société Villa Pourpre. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1997
• 17/03/1997

DU-5. – Enquête d'insalubrité sur le Faubourg des Trois-Maisons et étude préalable à la résorption d'habitat insalubre. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1997
• 17/03/1997

MT-7. – Appel d'offres ouvert pour le réaménagement d'une aire de jeux de ballons, rue Charles Guérin à Nancy. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1997
• 17/03/1997

RI-1. – Attribution de subvention à divers organismes et associations au titre des Relations Internationales. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1997
• 14/04/1997

AF-6. – Allongement de garanties d'emprunt accordées à l'OPAC de Nancy pour des opérations de construction ou d'amélioration de logements sociaux. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1997
• 14/04/1997

AF-7. – Ouverture d'une ligne de trésorerie de 60.000.000 francs à réaliser auprès de C.L.F. Banque. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier