Secrétariat des assemblées Conseil municipal Dossiers de séance Mandat 1989-1995 1995, 6 mars. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 521 W 34 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Mot matière thésaurus : administration communale • conseil municipal • organe délibérant • maire Typologie documentaire : délibération • dossier de séance
Conseil municipal Assemblées délibérantes Dossiers de séances et délibérations Exécutif communal Conseil de municipalité et d'information Séance du 24 février 1970 : procès-verbal sommaire. Séance du 26 février 1970 : procès-verbal sommaire. Séance du 3 mars 1970 : compte rendu. Séance du 5 mars 1970 : compte rendu. Séance du 10 mars 1970 : compte rendu. Séance du 12 mars 1970 : compte rendu. Séance du 17 mars 1970 : procès-verbal sommaire. Séance du 19 mars 1970 : procès-verbal sommaire. Séance du 2 avril 1970 : procès-verbal sommaire. Séance du 9 avril 1970 : procès-verbal sommaire et pièces annexes. Séance du 17 avril 1970 : compte rendu. Séance du 24 avril 1970 : compte rendu. Séance du 8 mai 1970 : compte rendu. Séance du 16 mai 1970 : compte rendu. Séance du 18 mai 1970 : compte rendu. Séance du 20 mai 1970 : compte rendu. Séance du 12 juin 1970 : compte rendu sommaire. Séance du 18 juin 1970 : compte rendu sommaire. Séance du 18 septembre 1970 : compte rendu. Séance du 3 octobre 1970 : compte rendu. Séance du 8 octobre 1970 : compte rendu, compte rendu sommaire. Séance du 15 octobre 1970 : compte rendu, compte rendu sommaire. Séance du 30 octobre 1970 : compte rendu. Séance du 13 novembre 1970 : compte rendu, compte rendu sommaire. Séance du 26 novembre 1970 : compte rendu, compte rendu sommaire. Séance du 3 décembre 1970 : compte rendu, compte rendu sommaire. • 1970 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 428 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale • organe délibérant Type : délibération • dossier de séance • procès-verbal de réunion
Secrétariat des assemblées Conseil municipal Dossiers de séance Mandat 1995-2001 2000, 7 février. • 2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 656 W 23 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Mot matière thésaurus : administration communale • conseil municipal • organe délibérant • maire Typologie documentaire : délibération • dossier de séance
Secrétariat des assemblées Conseil municipal Dossiers de séance Mandat 1983-1989 1985, 21 janvier, 11 février, 18 mars, 22 avril. • 1985 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 271 W 55 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Mot matière thésaurus : administration communale • conseil municipal • organe délibérant • maire Typologie documentaire : délibération • dossier de séance
Police locale Cérémonies et fêtes publiques Route des fleurs : note, correspondance. Journée canadienne : programmes, note, brochures. Quinzaine canadienne : programme, invitations, note de service, coupures de presse. Cérémonie à la mémoire du colonel Driant : invitation, correspondance, coupures de presse. Bal costumé d'enfants : notes de service, coupures de presse, correspondance. Journée de la déportation : programme, invitation, notes de service, compte-rendu de réunion, coupures de presse, correspondance. Fête du 8 mai : programmes, invitation, notes de service, comptes-rendus de réunions, discours, coupures de presse, correspondance. Fête de Jeanne d'Arc : programme, invitation, liste des invités, notes de service, coupures de presse, correspondance. Memorial Day : notes de service, coupures de presse, correspondance. Anniversaire de l'appel du 18 juin : programmes, notes de service, compte-rendu de réunion, coupures de presse. Fête du 14 juillet : programme, invitation, notes de service, plans (3), coupure de presse, correspondance. Commémoration des fusillades de La Malpierre : notes de service, coupures de presse. Anniversaire de la libération de Nancy : programme, invitations, liste des invités, notes de service, procès-verbal, compte-rendu de réunion, coupures de presse, correspondance. • 1981 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 I 507 Sujet : manifestation publique • cérémonie publique • commémoration • fête Type : plan
Secrétariat des assemblées Conseil municipal Dossiers de séance Mandat 1989-1995 1993, 8 novembre. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 379 W 36 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Mot matière thésaurus : administration communale • conseil municipal • organe délibérant • maire Typologie documentaire : délibération • dossier de séance
Secrétariat des assemblées Conseil municipal Dossiers de séance Mandat 1983-1989 1983, 4 septembre, 26 septembre, 10 octobre, 7 novembre. • 1983 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 271 W 50 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Mot matière thésaurus : administration communale • conseil municipal • organe délibérant • maire Typologie documentaire : délibération • dossier de séance
Secrétariat des assemblées Conseil municipal Dossiers de séance Mandat 1995-2001 1999, 28 juin. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 576 W 28 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Mot matière thésaurus : administration communale • conseil municipal • organe délibérant • maire Typologie documentaire : délibération • dossier de séance
Secrétariat des assemblées Conseil municipal Dossiers de séance Mandat 1983-1989 1986, 14 juin. • 1986 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 271 W 60 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Mot matière thésaurus : administration communale • conseil municipal • organe délibérant • maire Typologie documentaire : délibération • dossier de séance
Hygiène et santé publique Hygiène Contrôle sanitaire des habitations Dossier d'enquête de salubrité (par adresse) Série 1 Avenue de Boufflers : sans n° (1), 1-1 bis, (2-4), 3-6, (7, 9, 11), 8, (10-10 bis), 11- 18, (19-21), 20, 21 bis, 23, (22-72), (24-40), 25-26, (27-29), (31-33), (35, 37, 39), 40-41 bis, (43-45), 47, 49, 51, 53, 55, (57-59), 60, (61-63), (65-103), (73-103), 72, 74, 76, 78, 80-80 bis, 82, (84-92), 84, 94, 96, 98, 100, 102, 104, (105-111), 106, 108, 110, 113, -116, (117-147), (118-136), (135-137), 138-142, (144-152), (143-145), 147, 149, (151-175), 154, 156, (158-162), 159, 161, 163, (164-166), 165, (167-179), (168-170), 172, (174-176) (178-188), 181, 183, 187, 190, (191-193), 192, 194-198, 200 (1886, 1890-1891, 1893, 1898-1899, 1902, 1904-1924, 1926-1939, 1941-1984, 1986-1988). • 1890-1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 128 W 20 Sujet : hygiène • action sanitaire • habitat insalubre Fonction : contrôle sanitaire
Hygiène et santé publique Hygiène Contrôle sanitaire des habitations Dossier d'enquête de salubrité (par adresse) Série 1 Rue Coriolis : 1-19, 24 (1900, 1904-1915, 1917-1921, 1923-1940, 1942-1945, 1947, 1950, 1952-1954, 1957-1958, 1960-1968, 1970-1971, 1973-1974, 1976, 1979-1983, 1987) ; Sentier de Courbesseaux : 10, 32 bis (1937, 1950, 1956, 1980) ; Rue Courbet : 1-17, 19, 21, 23 (1891, 1899-1900, 1904-1916, 1919-1938, 1940-1957, 1959, 1961-1963, 1965, 1967-1968, 1970, 1972-1973, 1975, 1977-1983, 1987) ; Porte de la Craffe : sans n° (1) (1954, 1968, 1977) ; Rue de la Craffe : 1-2 bis, 4, 6-8, (9, 11-11 bis), 10, 13-13 bis, (13, 15) (1905-1906, 1909-1917, 1920-1923, 1925-1939, 1941, 1943-1951, 1953-1954, 1956, 1958-1963, 1966-1977, 1979-1983) ; Rue Crampel : sans n° (1), 1, 3 (1932, 1938, 1956, 1960, 1966, 1975, 1982) ; Rue Crevaux : 1-4 (1881, 1887, 1894, 1904-1905, 1907-1915, 1919, 1922-1923, 1925-1926, 1929-1930, 1934-1935, 1937-1938, 1940, 1942-1943, 1947, 1949-1953, 1955-1958, 1960, 1962-1965, 1969, 19711973, 1977, 1983). • 1881-1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 169 W 3 Sujet : hygiène • action sanitaire • habitat insalubre Fonction : contrôle sanitaire
Hygiène et santé publique Hygiène Contrôle sanitaire des habitations Dossier d'enquête de salubrité (par adresse) Série 1 Rond-Point des Familles : 1-1 bis, (1 ter-3), 2, 45 bis, 47 ter (1931, 1952, 1954-1957, 1959, 1961, 1963-1964,, 1968, 1970-1972, 1974-1975, 1977-1978, 1981-1982, 1985-1986, 1988) ; Rue du Faubourg des Trois-Maisons : 9396, (97-99), 100, (101, 103), 106, (109-111), 110, 112-113, 115-118, 120, 122-124, 126, (127-129), 128, 130-132, 134, (136-138), 140, 142, 144-145, 148 (1886, 1891, 1897, 1899, 1904-1941, 1943, 1945-1948, 1950-1952, 1954-1956, 1958-1959, 1961-1963, 1965-1977, 1979-1981, 1983-1984) ; Rue Félix-Faure : 1-79 bis, 81, 84, 86 (1904-1915, 1917, 1919-1937, 1939-1957, 1959-1974, 1976-1979, 1980-1984, 1986). • 1886-1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 169 W 27 Sujet : hygiène • action sanitaire • habitat insalubre Fonction : contrôle sanitaire
Conseil municipal Instances consultatives Commissions thématiques Attractivité Habitat et logement Commission de l'habitat Séance du 20 février 1952 : procès-verbal. Séance du 27 février 1952 : procès-verbal. Séance du 5 mars 1952 : procès-verbal. Séance du 12 mars 1952 : procès-verbal. Séance du 18 mars 1952 : procès-verbal. Séance du 26 mars 1952 : procès-verbal. Séance du 2 avril 1952 : procès-verbal. Séance du 23 avril 1952 : procès-verbal. Séance du 30 avril 1952 : procès-verbal. Séance du 14 mai 1952 : procès-verbal. Séance du 24 mai 1952 : procès-verbal. Séance du 25 juin 1952 : procès-verbal et pièces annexes. Séance du 19 juillet 1952 : procès-verbal. Séance du 31 juillet 1952 : procès-verbal. Séance du 29 août 1952 : procès-verbal. Séance du 10 septembre 1952 : procès-verbal. Séance du 24 septembre 1952 : procès-verbal. Séance du 10 octobre 1952 : procès-verbal. Séance du 3 décembre 1952 : procès-verbal et pièces annexes. Séance du 5 décembre 1952 : procès-verbal. Séance du 22 décembre 1952 : procès-verbal. Séance du 27 décembre 1952 : procès-verbal. Séance du 13 janvier 1953 : procès-verbal. Séance du 26 février 1953 : procès-verbal. Séance du 5 mars 1953 : procès-verbal. • 1952-1953 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 652 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sujet : administration communale • organisme consultatif • logement • commission municipale
Conseil municipal Instances consultatives Commissions de quartier Beauregard-Boufflers-Buthégnemont Etude de quartier (1977). Séance du 28 avril 1970 : compte rendu. Séance du 23 novembre 1970 : compte rendu. Séance du 2 juin 1971 : compte rendu. Séance du 15 novembre 1971 : compte rendu. Séance du 17 avril 1972 : compte rendu. Séance du 9 octobre 1972 : compte rendu. Séance du 22 septembre 1977 : compte rendu. Séance du 22 décembre 1977 : compte rendu. Séance du 22 février 1980 : compte rendu. Séance du 3 juin 1980 : compte rendu. Séance du 29 octobre 1980 : compte rendu. Séance du 10 décembre 1980 : compte rendu. Séance du 25 mai 1981 : compte rendu. Séance du 6 novembre 1981 : compte rendu. Séance du 17 février 1982 : compte rendu. Séance du 19 mai 1982 : compte rendu. Séance du 5 octobre 1982 : compte rendu. Cure d'air : correspondance, comptes rendus (1973-1977 ; 1979-1980 ; 1982). • 1970-1982 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 710 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sujet : administration communale • organisme consultatif Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Quartier Beauregard-Boufflers-Buthégnemont
Conseil municipal Instances consultatives Commissions de quartier Boudonville-Scarpone Etude de quartier (1977), correspondance (1970-1971 ; 1980-1982), presse (1980-1982). Séance du 2 juillet 1970 : ordre du jour. Séance du 23 septembre 1970 : procès-verbal. Séance du 22 décembre 1971 : compte rendu. Séance du 30 mai 1974 : ordre du jour. Séance du 18 décembre 1975 : compte rendu. Séance du 16 novembre 1977 : compte rendu. Séance du 30 avril 1980 : compte rendu. Séance du 11 juin 1980 : compte rendu. Séance du 3 septembre 1980 : compte rendu. Séance du 12 janvier 1981 : compte rendu. Séance du 31 janvier 1981 : compte rendu. Séance du 4 mars 1981 : compte rendu. Séance du 1er avril 1981 : compte rendu. Séance du 6 mai 1981 : compte rendu. Séance du 8 septembre 1981 : compte rendu. Séance du 19 mars 1982 : ordre du jour, compte rendu. Séance du 17 septembre 1982 : compte rendu. • 1970-1982 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 713 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sujet : administration communale • organisme consultatif Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Quartier Boudonville-Scarpone
Urbanisme Urbanisme réglementaire Enseignes, pré-enseignes et publicité Enseignes et pré-enseignes Dossiers d'autorisation d'enseigne : présentation du projet, correspondance. N°967. - 23 Grande Rue, 10 rue du Maure-Qui-Trompe ; N°975. - 49 rue de la Hache ; N°983. - 32 rue du Pont-Mouja ; N°988. - 6, 8 place des Vosges ; N°1012. - Place Stanislas ; N°1013. - 6 bis rue Gustave-Simon ; N°1049. - 7 rue Saint-Léon ; N°1119. - 27, 29 rue de Phalsbourg ; N°1120. - 18 rue Saint-Dizier ; N°1122. - 47 rue des Dominicains ; N°1125. - 11 place des Vosges ; N°1137. - 70 rue Charles-Keller ; N°1175. - 61 rue Pierre-Semard ; N°1176. - 10 rue Baron-Louis ; N°1187. - 47 boulevard Lobau ; N°1189. - 2 ter rue de la Citadelle ; N°1195. - 5 rue Chanzy ; N°1259. - Place de la Division-de-Fer ; N°1273. - 4 avenue du Général-Leclerc ; N°1296. - 3 bis rue des Tiercelins ; N°1303. - 66 rue Saint-Dizier ; N°1359. - 19 rue Saint-Dizier. • 2000-2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 758 W 1 Sujet : urbanisme • commerce Type : registre
Secrétariat des assemblées Conseil municipal Dossiers de séance Mandat 1995-2001 2000, 10 juillet. • 2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 656 W 28 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Mot matière thésaurus : administration communale • conseil municipal • organe délibérant • maire Typologie documentaire : délibération • dossier de séance
Secrétariat des assemblées Conseil municipal Dossiers de séance Mandat 1995-2001 1996, 19 février. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 521 W 56 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Mot matière thésaurus : administration communale • conseil municipal • organe délibérant • maire Typologie documentaire : délibération • dossier de séance
Édifices divers Notice de fonds Service immobilier (1976-1982). Immeubles loués (1930-1976). Immeubles vendus, démolis ou vides (1825-1975). Dossiers des immeubles cédés à l'office d'HLM (1975-1976). Opération quartier Saint-Sébastien (1966-1970). Cité d'Haussonville (1954). Construction de logements, utilisation du terrain de la Chiennerie (1951-1964). Cité René II (1954-1959). Caserne et centre départemental d'instruction des sapeurs-pompiers de Nancy-Est (1972). Domaine de Remicourt (chenil, camping, château, ruisseau et parc) (1956-1975). Entrepôts Oliver (1975). Foire-Exposition (1950-1965). Mont-de-piété (1931-1934). Propriété et musée Corbin (1952-1966). Buvettes (stade des Chartreux, parc de Brabois, parc des sports de la Pépinière) (1936-1973). Bureaux de poste (1963-1968). Station de désinfection (1931-1935). Tour panoramique du Haut-du-Lièvre (1967-1971). Tour Joffre (1951-1955). Immeubles propriétés communales (1829-1980). Opération ilot des États (1931-1980). Kiosques à journaux (1921-1951). Dégagement de la porte Stanislas (1976-1980). Restauration d'immeubles en Vieille Ville (1970-1977). Bureau de placement (1931-1932). Commissariats (1932-1980). Parc Olry (1934-1945). Immeuble 3 rue Henri Bazin (1941-1978). Palais de la bière de Nancy (1973-1974). Ancienne commanderie Saint-Jean (1893-1950). Caserne de gendarmerie (1871-1970). Hôtels (hôtel des Pages, hôtel de Fontenoy, hôtel Ferrari, Grand Hôtel) (1739-1982). Construction de logements (1953-1965). Contentieux (1935-1979). Réquisition de logements (1945-1965). Projet de maisons préfabriquées de Maisons des jeunes et de la culture (1962). Travaux d'entretien de bâtiments municipaux (1968). Immeubles en état de péril, sécurité publique (1974-1979). Expropriations (1914-1974). Réquisitions (1950-1951). Institut chimique (1932-1950). Chalet de Fresse-sur-Moselle (1981-1986). Immeubles : 80 rue des Ponts, rue du Duc Raoul, 11 rue Jeannot, 3 rue Henri Bazin, 40 rue de Boudonville (1967-1983). Salle des sports de Gentilly (1960-1963). Crédit municipal (1981-1982). Immeubles de la Vieille Ville (1973-1982). Jardin botanique du Montet (1977-1978). Parking Thiers (1983). Immeubles propriétés communales démolis (1819-1967). École nationale supérieure des industries chimiques (1986). Union des syndicats ouvriers (1937-1963). Palais du gouvernement (1745-1907). Ancien hôtel de la gendarmerie (1977). Manufacture des tabacs (1862-1987). Usine La Carbonique (1973-1975). Collège Guynemer (1980). Garderie Les Tamaris (1966-1977). Locaux associatifs (Association nancéienne des clubs d'enfants et d'adolescents, Association rencontres, Association odyssée, Centre culturel lorrain, Action sociale d'insertion professionnelle en alternance, Association lorraine d'alternative) (1975-1985). Foyer des jeunes travailleurs (1970-1981). Propriétés de la ville de Nancy hors de la ville (1979). Terrains nus appartenant à la ville de Nancy (1975-1980). Conseil de prud'hommes (1980). • 1739-1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 5 M Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Urbanisme et architecture