Archives municipales de Nancy - Recherche sur

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Résultats 12641 à 12660 sur 55307

12. – Instance judiciaire : affaire Mougeolle à Nancy. • 1960 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 532

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

47. – Éclairage public : marchés de gré à gré. • 1960 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 532

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

12. – Répartition des subventions à diverses associations. • 1961 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 533

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

23. – Transports en commun urbains : avenant à la convention. • 1961 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 533

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

36. – Fourniture d'eau à la manufacture des tabacs de Nancy. • 1961 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 533

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

37. – Avenants à des marchés conclus sur l'exercice 1960. • 1961 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 533

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

28. – Acquisition d'un terrain à Beauregard-Saint-Claude. • 1961 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 533

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

35. – Construction d'une cité administrative à Nancy. • 1961 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 533

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

48. – Règlement d'honoraires à des métreurs-vérificateurs. • 1961 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 533

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

61. – Suppression des modalités relatives à une redevance pour l'affichage. • 1961 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 533

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

17. – Répartition des subventions à diverses associations. • 1961 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 533

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

32. – Marchés à la suite d'appel d'offres. • 1961 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 533

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

14. – Instance judiciaire : affaire Grandidier, à Marbache. • 1961 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 533

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

46. – Marchés à la suite d'appel d'offres. • 1961 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 533

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

60. – Bibliothèque publique : marchés de gré à gré. • 1961 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 533

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

19. – Règlement d'honoraires à des métreurs-vérificateurs. • 1962 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 95

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

41. – Bibliothèque publique : marchés de gré à gré. • 1962 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 95

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

34. – Marchés à la suite d'appels d'offres. • 1962 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 95

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

9. – Répartition de subventions à diverses associations. • 1962 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 95

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

36. – Marchés de gré à gré pour fournitures de matériel. • 1962 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 95

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération