• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1963
• 1er mars 1963

13. – Théâtre municipal : révision des taux de rémunération afférente à certains emplois. • 1963 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1963
• 1er mars 1963

17. – Plan d'aménagement, mise à l'alignement de la rue de la Côte : acquisition de parcelles. • 1963 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1963
• 1er mars 1963

41. – Agrandissement du réservoir de Bellevue : marché de gré à gré pour l'exécution des travaux. • 1963 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1963
• 22/04/1963

1. – Travaux à l'Hôtel de Ville : emprunt de 500 000 F. • 1963 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1963
• 22/04/1963

1b. – Travaux à l'Hôtel de Ville : emprunt de 250 000 F. • 1963 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1963
• 22/04/1963

42. – Marché de gré à gré : ouverture d'un crédit d'urgence. • 1963 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1963
• 08/07/1963

11. – Instance judiciaire : affaire Jean-Claude Berthon à Nancy. • 1963 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1963
• 08/07/1963

13. – Instance administrative : affaire Marcel Jacquot à Nancy. • 1963 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1963
• 08/07/1963

23a. – Caisse de crédit municipal : crédit pour dépenses imprévues. • 1963 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1963
• 08/07/1963

37. – Cession de terrains à l'office public d'H.L.M. • 1963 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1963
• 08/07/1963

64. – Achat de paille de litière : approbation d'un marché de gré à gré. • 1963 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1963
• 07/10/1963

6. – Instance judiciaire : affaire Augustin Vanoni à Nancy. • 1963 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1963
• 07/10/1963

6 bis . – Instance administrative : affaire dame veuve Frontera à Nancy. • 1963 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1963
• 07/10/1963

24. – Stade municipal à Tomblaine : remboursement des frais d'éclairage du terrain. • 1963 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1963
• 07/10/1963

27. – Réfection partielle du boulevard Lobau : marché de gré à gré. • 1963 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1963
• 02/12/1963

37. – Parc des expositions, travaux de viabilité et d'équipement : marché de gré à gré. • 1963 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1964
• 29/01/1964

9. – Buvette du parc des sports de la Ville de Nancy à Tomblaine. • 1964 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1964
• 29/01/1964

12. – Lesg de Mme veuve Henri Galilée à la Ville de Nancy. • 1964 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1964
• 29/01/1964

24. – Rue de Phalsbourg : incorporation d'une parcelle de terrain à la voie publique. • 1964 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1964
• 29/01/1964

53. – Lotissement du Haut-du-Lièvre : marchés de gré à gré. • 1964 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier