Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Auxonne (rue d'), n° 2-4. – Bureaux, construction. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 197 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • société commerciale Fonction : construction Type : plan • document photographique Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue d'Auxonne
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Digue (rue de la), n° 2. – Bâtiments, destruction. • 1982-1986 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 68 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • démolition Type : plan • document photographique Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue de la Digue
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Français (rue), n° 2. – Ensemble immobilier, construction. • 1989-1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 317 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • logement collectif Fonction : construction Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Français
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Goncourt (rue des), n° 2. – Préau, construction. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 146 Sujet : urbanisme • contentieux administratif Fonction : construction Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue des Goncourt
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Milton (avenue), n° 2. – Ensemble immobilier, construction. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 301 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • logement collectif Fonction : construction Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Avenue Milton
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Renaudine (chemin de la), n° 2. – Accès, aménagement. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 363 Sujet : urbanisme • contentieux administratif Fonction : aménagement Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Chemin de la Renaudine
Droit des sols Registres Répertoires alphabétiques Période 1857-1970 1874-1876, renvoi au registre d'ordre n° 2. • 1874-1876 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 T 56 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme Sujet : urbanisme Type : registre • répertoire
Droit des sols Autorisations d'urbanisme Plans des permis André-Maginot (place) : n° 2, 4, 6. • 1906-1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 T 477 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme Sujet : urbanisme Fonction : autorisation Type : autorisation d'urbanisme • plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Place André-Maginot
Droit des sols Autorisations d'urbanisme Plans des permis Didion (rue) : n° 2, 4, 8, 9. • 1907-1964 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 T 656 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme Sujet : urbanisme Fonction : autorisation Type : autorisation d'urbanisme • plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Didion
Droit des sols Autorisations d'urbanisme Plans des permis Division-de-Fer (place de la) : n° 2. • 1971 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 T 662 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme Sujet : urbanisme Fonction : autorisation Type : autorisation d'urbanisme • plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Place de la Division-de-Fer
Droit des sols Autorisations d'urbanisme Plans des permis Godron (rue) : n° 2, 15, 19. • 1930-1973 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 T 802 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme Sujet : urbanisme Fonction : autorisation Type : autorisation d'urbanisme • plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Godron
Droit des sols Autorisations d'urbanisme Plans des permis Loups (rue des) : n° 2, 4. • 1967-1969 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 T 965 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme Sujet : urbanisme Fonction : autorisation Type : autorisation d'urbanisme • plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue des Loups
Droit des sols Autorisations d'urbanisme Plans des permis Octroi (rue de l') : n° 1, 2, 5. • 1911-1962 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 T 1073 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme Sujet : urbanisme Fonction : autorisation Type : autorisation d'urbanisme • plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue de l'Octroi
Droit des sols Autorisations d'urbanisme Plans des permis Philippe-de-Gueldres (rue) : n° 2. • 1910-1963 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 T 1092 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme Sujet : urbanisme Fonction : autorisation Type : autorisation d'urbanisme • plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Philippe-de-Gueldres
Droit des sols Autorisations d'urbanisme Plans des permis Sablons (ruelle des) : n° 2, 8, 9. • 1951-1967 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 T 1150 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme Sujet : urbanisme Fonction : autorisation Type : autorisation d'urbanisme • plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Ruelle des Sablons
Droit des sols Autorisations d'urbanisme Plans des canaux particuliers Carrière (place de la) : n° 2, 4, 5. • 1887-1891 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 T 1307 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme Sujet : urbanisme • traitement des eaux usées Fonction : autorisation Type : autorisation d'urbanisme • plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Place de la Carrière
Droit des sols Autorisations d'urbanisme Plans des canaux particuliers Thiers (place) : n° 2, 5, 7. • 1883-1888 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 T 1359 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme Sujet : urbanisme • traitement des eaux usées Fonction : autorisation Type : autorisation d'urbanisme • plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Place Thiers
Assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy 1923 21 septembre 1923 2. – Liquidation de la pension de retraite de M. Moirtin. • 1923 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 88 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération
Assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy 1923 7 décembre 1923 2. – Maison des orphelines : révision du traitement du receveur. • 1923 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 88 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération
Assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy 1923 21 décembre 1923 2. – Impositions extraordinaires : insuffisance de ressources ordinaires. • 1923 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 88 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération