• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1995
• 03/07/1995

D-10. – Représentation de la Ville de Nancy à l'OFFICE DU TOURISME. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1995
• 03/07/1995

D-11. – Représentation de la Ville de Nancy à Lorraine Congrès. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1995
• 03/07/1995

AF-6. – Attribution de subventions à diverses associations au titre des relations internationales. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1995
• 08/07/1995

DA-1. – Adhésion à l'Observatoire national de l'action sociale décentralisée (ODAS). • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1995
• 23/09/1995

AF-12. – Attribution de subvention à diverses associations de quartiers. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1995
• 23/09/1995

AF-13. – Attribution de subvention à l'Association musicale et folklorique de Nancy. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1995
• 23/09/1995

AF-15. – Attribution de subvention à l'association du Débuché de Nancy. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1995
• 23/09/1995

AF-18. – Attribution de subvention à diverses associations au titre des relations internationales. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1995
• 13/11/1995

AD-1. – Adhésion à l'Association Nationale des Conseils d'Enfants et de Jeunes. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1995
• 13/11/1995

AF-9. – Attribution d'une subvention à caractère économique et universitaire. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1995
• 18/12/1995

AF-10. – Attribution d'une subvention à une association organisant des activités périscolaires. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1995
• 18/12/1995

DU-4. – Cession à la Société GEFCO d'un bâtiment et d'un terrain attenant. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1996
• 25/03/1996

AF-6. – Attribution de subventions aux associations à caractère culturel. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1996
• 25/03/1996

AF-8. – Attribution de subvention à l'Association musicale et folklorique de Nancy. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1996
• 25/03/1996

AF-9. – Attribution de subventions à divers organismes au titre des Relations Internationales. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1996
• 25/03/1996

AF-11. – Attribution d'un fonds de concours à la Communauté Juive de Nancy. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1996
• 25/03/1996

P-1. – Revalorisation de la rémunération contractuelle du régisseur son et de la chef couturière à l'Opéra. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1996
• 06/05/1996

AF-8. – Attribution de subventions à des associations organisant des activités périscolaires. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1996
• 06/05/1996

AF-12. – Attribution de subventions aux associations à caractère culturel. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1996
• 06/05/1996

AF-14. – Attribution de subventions à divers organismes au titre des Relations Internationales. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier