• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1996
• 06/05/1996

AF-16. – Musée des beaux-arts - Demande de subvention à l'État. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1996
• 03/06/1996

AF-5. – Création de la Maison de la Lorraine à Paris - participation de la Ville de Nancy. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1996
• 03/06/1996

AF-9. – Attribution de subventions aux associations à caractère culturel. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1996
• 03/06/1996

DU-5. – Avenant à la convention de mission de l'équipe opérationnelle de la campagne de ravalement. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1996
• 10/07/1996

AD-1. – Adhésion de la Ville de Nancy à l'Association des Universités Lorraines. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1996
• 10/07/1996

AF-7. – Attributions de subventions à des associations de protection de la nature. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1996
• 10/07/1996

AF-8. – Attribution de subvention à l'Association du Débuché de Nancy. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1996
• 10/07/1996

AF-10. – Attribution de subvention à divers organismes au titre des relations internationales. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1996
• 10/07/1996

DU-5. – Cessions d'immeubles appartenant à la Ville de Nancy. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1996
• 10/07/1996

AECA-1. – Convention portant sur le développement du commerce à Nancy. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1996
• 16/09/1996

RI-1. – Attribution de subventions à divers organismes au titre des Relations Internationales. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1996
• 19/10/1996

AD-1. – Adhésion à l'Agence Régionale de Coopération Lorraine - Europe de l'Est : ARCOLE. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1996
• 19/10/1996

ASJ-1. – Attribution d'une subvention à une association organisant des activités périscolaires. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1996
• 19/10/1996

AC-1. – Attribution de subventions aux associations à caractère culturel. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1996
• 02/12/1996

AC-1. – Attribution de subventions aux associations à caractère culturel. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1996
• 16/12/1996

AC-1. – Attribution de subventions aux associations à caractère culturel. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1996
• 16/12/1996

MT-7. – Marché négocié - Abonnement à des périodiques - Année 1997. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1996
• 16/12/1996

RI-1. – Attribution de subventions à diverses associations au titre des Relations Internationales. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1997
• 10/02/1997

P-1. – Transformation d'un poste à la direction de l'urbanisme et du développement économique. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1997
• 17/03/1997

MT-15. – Musée des beaux-arts - Demande de subvention à l'État. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier