• Urbanisme réglementaire
• Table des permis
• Permis de construire
• 2000

PC 054 395 00 R 0004. – Adresse : 14 rue du Docteur-Louis-Michel. Parcelle(s) : BK77. • 2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Urbanisme réglementaire
• Table des permis
• Permis de construire
• 2008

PC 054 395 08 R 0038. – Adresse : 18 rue du Docteur-Louis-Michel. Parcelle(s) : BK75. – Objet : changement d'affectation. • 2008 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Urbanisme réglementaire
• Table des permis
• Permis de démolir
• 2000

PD 054 395 00 R 0001. – Adresse : 14 rue du Docteur-Louis-Michel. Parcelle(s) : BK77. • 2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Droit des sols
• Autorisations d'urbanisme
• Plans des permis

Docteur-Louis-Michel (rue du) : n° 14, 18, 23, 25, 26, 27, 29. • 1911-1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Protocole et distinctions honorifiques
• Réceptions
• Inaugurations
• Voirie

Boulevard de l'American-Legion (12 novembre 1967) : menu, dossier sur l'amitié franco-américaine, coupures de presse, correspondance (1967). Place du Général-de-Gaulle, rond-point du Président-Robert-Husson, rue du Docteur-Louis-Michel (3 mars 1971) : programme, délibérations, arrêtés, invitations, liste des invités, correspondance (1971). Rue Marcel-Brot (8 décembre 1971) : invitation, coupures de presse, correspondance, 1 ouvrage coté BH 810 (1971). Avenue du Maréchal-Juin (15 janvier 1977) : délibération, invitation, coupures de presse, correspondance (1976-1977). • 1967-1977 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Hygiène et santé publique
• Hygiène
• Contrôle sanitaire des habitations
• Dossier d'enquête de salubrité (par adresse)
• Série 2

Digot (passage) : n° (1-5), 5, 7 (1984-1985, 1993, 1995) ; Digue (rue de la) : n° 20, 22-22 bis, 24, 30, 40 (1988 -1995) ; Division-de-Fer (place de la) : n° 4 (1989) ; Docteur-Achille-Lévy (rue du) : n° 2, 8 (1993) ; Docteur-Bernheim (rue du) : n° 1, 8, (8-12), 38 (1989-1990, 1993, 1995) ; Docteur-Ernest-Bichat (rue) : n° 10 (1989) ; Docteur-Grandjean (rue du) : sans n°, n° (3-5), 14, 30, 34 (1983-1985, 1987-1990, 1992, 1995) ; Docteur-Liébault (rue du) : n° 2, 26 (1991-1992, 1994-1995, 1998-1999) ; Docteur-Louis-Michel (rue du) : n° 18, 22 (1978, 1983, 1995) ; Docteur-Schmitt (rue du) : n° 2 bis-3, 5-5 bis (1986, 1990, 1994-1995) ; Dom-Calmet (rue) : n° 2, 11, 13 (1986, 1988, 1992-1993, 1995) ; Dominicains (rue des) : n° 3-4, 6, 8, 10, 12, 15, 17-18, 20, 22, 26, 30, 39-41, (40-42), 46, (55-57) (1977, 1980, 1984-1991, 1993-1995). • 1977-1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Finances
• Comptabilité
• Pièces justificatives comptables
• Patrimoine communal
• Acquisitions, cessions, échanges
• Acquisitions
• Terrains

14, rue de la Foucotte, mise en alignement ; 2,4, rue du Général-Duroc, aménagement de stationnement ; Angle de la rue d'Auxonne et du boulevard de Scarpone, aménagement du carrefour ; Avenue Raymond-Pinchard. – Foyer de l'association lorraine d'aide aux grands handicapés (ALAGH) et résidence Le Hêtre-Pourpre, aménagement d'un passage ; Centre de loisirs de Fresse-sur-Moselle et 44, rue de Malzéville ; Rue Marcel-Brot, centre technique municipal ; Parc Charles-III et 18, 20, rue des Jardiniers ; Quartier Donop, voies et espaces publics de la zone d'aménagement concerté (ZAC) ; Quartier Pichon, aménagement de la zone d'aménagement concerté (ZAC) ; Rue Louis-Braille, élargissement ; Rue de Serre, aménagement des abords de la porte Stanislas ; • 1982-1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Urbanisme
• Planification urbaine
• Toponymie
• Voies publiques
• Dossiers d'attribution de nom

1988, 7 mars : rue Pierre-Chalnot, rue Jacques-Bellange, rue de la Rotonde, rue Jean-Prouvé, place de l'Étang-Saint-Jean. 1991, 22 avril : rond-point Mozart (kiosque à musique du parc de la Pépinière) 1991, 25 novembre : rue Louis-Guingot. 1991, 25 novembre : square Boris-Vian. 1992, 23 novembre : rue Gustave-Eiffel, rue de la Bergamote, rue Dominique-Louis, rue Jean-Mihé, rue Laurent-Bonnevay, rue Jean-Monnet, place Jules-Verne, place Alain-Fournier, place Robert-Laverny, place du Père-Brandicourt, square Georges-Brassens, chemin Faisant. 1993, 20 décembre : place Jeanne-d'Arc. 1994, 19 décembre : boulevard Jean-Moulin. 1995, 8 juillet : rue André-Schock. 1995, 23 septembre : rue Pierre-Schaeffer. 1996, 16 septembre : prolongation de la rue du Docteur-Louis-Michel. 1997, 22 septembre : rue Pierre-Dac. 1997, 7 juillet : mail André-Jeandin. 1997, 22 décembre : allée des Trois-Écoles, rue des Frères-Lurçat, allée de la Roselière, boulevard de la Mothe, rue Georges-de-la-Tour, allée du Chanoine-Drioton. 1998, 8 juin : promenade de Kanazawa. 1999, 28 juin : rue du Préfet-Claude-Érignac. 1999, 28 juin : pont et rue Charles-Étienne-Collignon. 1999, 8 juillet : allée Bernard-Feder. 1999, 20 décembre : square Père-Alain-Gorius. 2000, 26 juin : pont du Millénaire. 2000, 26 juin : place de la République. 2002, 24 juin : rue du Recteur-Bruntz. 2002, 24 juin : rue Antonin-Daum. 2002, 30 septembre : place des Justes. 2002, 16 décembre : rue Paul-Colin. • 1988-2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Patrimoine immobilier et foncier
• Acquisition et cession de biens fonciers et immobiliers
• Dossiers de mutation (par adresse)

Provençal (place) (parcelles BK135, BK136, BK149, BK150) ; Docteur-Louis-Michel (rue), n° 16 (parcelle BK76) ; Marie-Leszczynska (rue), n° 14, 22 et 24 (parcelles BK64, BK65, BK69). – Ensemble immobilier, acquisition sur l'Établissement public foncier de la métropole lorraine (28 juin 1985). • 1985 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier