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Réciprocité des conditions de prise en charge financières des élèves résidant dans une autre commune de l'agglomération : conventions. • 1986-2016 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

133 W 73

Sujet : enseignement • classe de découverte • finances communales

Type : convention

Contrat d'aménagement du temps de l'enfant (CATE) : projet, rapport, délibérations, conventions, comptes rendus de réunion, documentation, correspondance. • 1986-2002 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

133 W 84

Sujet : enseignement • rythme scolaire

Type : rapport • compte rendu • délibération • convention

Accompagnement éducatif. – Réorganisation des services périscolaires : rapport, délibération, convention. • 2009 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

133 W 87

Sujet : enseignement • rythme scolaire

Type : rapport • délibération • convention

Contrats et conventions • 1982-1989 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

135 W 64-65

Sujet : finances communales • comptabilité publique

Type : contrat • convention

Exécution comptable • 1982-1989 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

135 W 64-65

Sujet : finances communales • comptabilité publique

Type : contrat • convention

Registre. • 1982-1985 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

135 W 64

Sujet : finances communales • comptabilité publique

Type : contrat • convention

Registre. • 1986-1989 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

135 W 65

Sujet : finances communales • comptabilité publique

Type : contrat • convention

Terrain de la plaine Flageul. – Mise à disposition du terrain de la Ville de Nancy : conventions, correspondance, photographies (1990, 2012-2016). Vestiaires, inauguration : note, carton d'invitation (1996). • 1990-2016 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

194 W 25

Sujet : sport • installation sportive

Type : document photographique • convention • carton d'invitation

Nom géographique : Tomblaine (Meurthe-et-Moselle, France) -- Plaine Flageul

Gymnase du groupe scolaire Saint-Léon-IX, construction : notes, convention. • 1992-1998 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

194 W 31

Sujet : sport • installation sportive

Type : convention

Nom d'organisation : Groupe scolaire Saint-Léon-IX (Nancy)

Nom géographique (batiment) : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Groupe scolaire Saint-Léon-IX -- Gymnase

Transfert de compétence à la structure intercommunale. – Réflexion sur une prise de compétence piscine par le district urbain de Nancy : notes, comptes rendus de réunion (1984-1985). Transfert de compétence à la Communauté urbaine du Grand Nancy : délibérations, conventions, notes, comptes rendus de réunion, statistiques de fréquentation, tract (1995-1996, 2004-2007). • 1984-2007 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

194 W 42

Sujet : sport • installation sportive • établissement public de coopération intercommunale • transfert de compétences

Type : statistique • tract • convention

Nom d'organisation : Communauté urbaine du Grand Nancy • District de l'agglomération nancéienne

Équipements transférés. – Charges et recettes : conventions, décomptes, tableaux financiers. • 1996-2016 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

194 W 43

Sujet : sport • installation sportive • recette non fiscale • établissement public de coopération intercommunale • transfert de compétences • finances communales

Type : convention

Centre nautique, projet de création : notes, rapports, études, dossier de présentation, comptes rendus de réunion, convention, coupures de presse, correspondance. • 1986-1999 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

194 W 51

Sujet : sport • installation sportive

Type : coupure de presse • étude • convention

Éducateurs sportifs municipaux : notes, statistiques, convention. • 2014-2019 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

194 W 67

Sujet : sport • discipline sportive • éducateur sportif • fonctionnaire territorial

Type : statistique • convention

Association sportive Nancy-Lorraine (ASNL) : statuts, délibérations, conventions, notes, rapports, comptes rendus de réunion, correspondance. • 1983-2005 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

194 W 106

Sujet : sport • association sportive • discipline sportive

Type : convention • statut d'association

Nom d'organisation : Association sportive Nancy-Lorraine

Convention culturelle Etat-ville de Nancy : convention, avenant, coupures de presse, comptes rendus de réunions, correspondance (1982-1985). Convention culturelle Etat-Région Lorraine : correspondance, coupures de presse (1982-1984). • 1983-1985 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

21 W 10

Sujet : culture • État • culture

Type : convention

Administration générale • 1790-1966 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 N 1-25

Sujet : eau • administration générale

Type : rapport • plan • convention

Nom d'organisation : Nancy

Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France)

1790-1814. • 1790-1814 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 N 1

Sujet : eau • administration générale

Type : rapport • plan • convention

Nom d'organisation : Nancy

Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France)

1815-1829. • 1815-1829 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 N 2

Sujet : eau • administration générale

Type : rapport • plan • convention

Nom d'organisation : Nancy

Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France)

1830-1836. • 1830-1836 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 N 3

Sujet : eau • administration générale

Type : rapport • plan • convention

Nom d'organisation : Nancy

Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France)

1837-1850. • 1837-1850 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 N 4

Sujet : eau • administration générale

Type : rapport • plan • convention

Nom d'organisation : Nancy

Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France)