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Circulation de bateaux à vapeur. – Affaires générales : arrêté préfectoral, correspondance (1840, 1843). Nacelles de promenade sur l'eau. – Autorisation de circulation : arrêtés préfectoraux, (1846-1847). Contestation du droit par un adjudicataire d'un cantonnement de pêche : arrêtés préfectoraux (1848). • 1840-1848 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

3 O 14

Locations, ventes : rapports, extraits des délibérations du conseil municipal, 4 plans, 1 croquis, correspondance. • 1808-1875 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Locaux des Voies naviguables de France. – Généralités : dossier marché, correspondance (1988). Locaux, quai Sainte-Catherine : dossier permis de démolir (1988). Locaux 1 rue Victor, construction : dossier permis de construire, correspondance, 3 plans (1988-1990). • 1988-1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier