• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1963
• 1er mars 1963

19. – Plan d'aménagement, mise à l'alignement rue Virginie-Mauvais : acquisition d'une propriété. • 1963 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1963
• 1er mars 1963

20. – Plan d'aménagement, mise à l'alignement de la rue de Boudonville : acquisition d'une parcelle de terrain située n° 40. • 1963 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1963
• 22/04/1963

16. – Plan d'aménagement, mise à l'alignement de la rue du docteur Achille-Lévy : acquisition d'un fonds de commerce. • 1963 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1964
• 29/01/1964

22. – Plan d'aménagement : mise à l'alignement de la propriété des consorts Destrez 16, rue de Santifontaine. • 1964 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1964
• 06/04/1964

1c. – Emprunts de 115 000 F. pour travaux à la suite de mise en alignement. • 1964 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1964
• 06/04/1964

13. – Plan d'aménagement rue Marcelle Dorr n° 2, 4 : acquisition d'une parcelle de terrain frappée d'alignement. • 1964 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1964
• 03/07/1964

22. – Plan d'aménagement : réalisation d'alignement rue du Docteur-Schmitt : échange de parcelles entre M. Alter Raymond et la Ville de Nancy. • 1964 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1964
• 23/12/1964

20. – Plan d'aménagement : réalisation d'alignement 46 rue Joseph Mougin : acquisition d'une parcelle de terrain. • 1964 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1964
• 23/12/1964

23 bis. – Plan d'aménagement, liaison routière entre le boulevard Jean-Jaurès et la rue Saint-Léon : modification et fixation des alignements. • 1964 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1964
• 23/12/1964

36. – Travaux d'alignement et d'aménagement à réaliser au conservatoire national de musique rue Chanzy. • 1964 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1965
• 12/03/1965

13. – Plan d'aménagement, élargissement de la rue de Vanne : acquisition d'une parcelle de terrain frappée d'alignement. • 1965 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1965
• 21/05/1965

18. – Mise à l'alignement d'une propriété situé quai Ligier-Richier n° 7 bis appartenant à M. Finot. • 1965 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1965
• 25/06/1965

8. – Plan d'aménagement : acquisition d'une parcelle de terrain frappée d'alignement rue Marquette n° 33. • 1965 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1965
• 25/06/1965

9. – Plan d'aménagement : acquisition d'une parcelle de terrain frappée d'alignement rue de la Foucotte n° 23. • 1965 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1966
• 19/02/1966

18. – Plan d'aménagement rue de la Faucotte : acquisition d'une parcelle de terrain frappée d'alignement située n° 17 ter. • 1966 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1966
• 16/05/1966

25. – Plan d ‘aménagement : acquisition gratuite d'une parcelle de terrain frappée d'alignement rue Charles-Keller n° 77. • 1966 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1966
• 24/10/1966

21. – Déclassement partiel du chemin des Cinq-Piquets et fixation des nouveaux alignements : avis du conseil municipal après enquête réglementaire. • 1966 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1967
• 24/01/1967

14. – Plan d'aménagement, réalisation d'alignement 123, rue du Faubourg-des-Trois-Maisons : acquisition d'une parcelle de terrain. • 1967 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1967
• 16/10/1967

21. – Plan d'aménagement rue Marcelle-Dorr : acquisition d'une parcelle de terrain frappée d'alignement. • 1967 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1969
• 24/01/1969

18. – Plan d'aménagement : mise à l'alignement d'un terrain sis à l'angle des rues de Bondonvillle et Jacquinot. • 1969 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier