• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1939
• 29 mars 1939

22. – Demande de dégrèvement de redevances, présentée par le comité de la foire-exposition. • 1939 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1939
• 29 mars 1939

34. – Institution des sourds-muets de l'Est : demandes de bourses communales. • 1939 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1939
• 23 mai 1939

41. – École nationale supérieure des Beaux-Arts de Paris : demande de bourse communale. • 1939 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1939
• 23 mai 1939

42. – Demande de bourse communale pour l'École primaire supérieure de garçons. • 1939 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1939
• 16 novembre 1939

20. – Demandes de bourses et de transfert de bourses de l'École départementale d'accouchements. • 1939 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1939
• 28 novembre 1939

4. – Compagnie continentale du gaz : demande de relèvement du prix du gaz. • 1939 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1940
• 27 janvier 1940

2. – Compagnie continentale du gaz : demande de relèvement du prix du gaz. • 1940 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1940
• 13 février 1940

15. – Affichage sur les murs des propriétés communales : demande à l'agence nationale d'affichage. • 1940 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1940
• 13 février 1940

32. – École des Beaux-arts et des Arts appliqués : demandes d'exonération de la rétribution scolaire. • 1940 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1940
• 13 février 1940

35. – Demande de bourse nationale pour l'école de chimie de Mulhouse : avis du conseil municipal. • 1940 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1940
• 12 mars 1940

13. – Lycée Henri-Poincaré : demande de transfert de bourse communale. • 1940 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1940
• 12 mars 1940

14. – École nationale professionnelle : demande de transfert de bourse communale. • 1940 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1940
• 13 septembre 1940

6. – Agrandissement de l'hôtel de ville : demande de remboursement de la retenue de garantie. • 1940 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1940
• 19 novembre 1940

10. – Écoles primaires supérieures de garçons et de filles : demandes de bourses communales. • 1940 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1941
• 14 février 1941

5. – Transformation de l'Hôtel de Ville : demande de versement d'honoraires aux architectes. • 1941 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1941
• 14 février 1941

32. – École des beaux-Arts et des Arts Appliqués : demandes d'exonération de la rétribution scolaire. • 1941 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1941
• 14 février 1941

36. – Institution des sourds-Muets de l'Est : demandes de bourses communales. • 1941 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1941
• 14 février 1941

37. – Demande de bourse communales pour le conservatoire nationale de Musique de Paris. • 1941 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1941
• 28 mars 1941

16. – Demande de bourse communal pour le conservatoire nationale de musique de Paris. • 1941 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1941
• 29 septembre 1941

9. – Institution des Sourds-Muets de l'Est : demandes de bourse communales. • 1941 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier