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II-7. – Église Notre Dame de Bonsecours - Programme 1991 - Achèvement du nettoyage et de la remise en état de la façade sud. - Convention financière avec l'État (Ministère de la Culture, de la Communication et des Grands Travaux) - Demande de subvention. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

271 W 157
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

II-8. – Immeubles Place Stanislas - Programme 1991 - Restauration des balustrades et des sculptures - Protection des corniches (2ème tranche) - Convention financière avec l'État (Ministère de la Culture, de la Communication et des Grands Travaux) - Demande de subvention. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

271 W 157
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

V-1. – Mise à disposition du Péristyle du Musée des Beaux- Arts dans le cadre de réception à caractère culturel avec visite commentée du Musée ou d'une partie des collections, selon la demande. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

271 W 161
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

IV-3. – Recours n°92.1147 - Association Défense et Avenir de Stanislas Meurthe, demande d'annulation de la délibération du 9 mars 1992 portant approbation du PAZ de la ZAC Stanislas Meurthe. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

312 W 15
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

II-2. – Association Centre régional de recherche image - Demande de cautionnement d'un emprunt de 400 000 francs sollicité auprès de la Société Générale et destiné au financement d'équipements complémentaires du centre serveur multi-modal d'image. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

379 W 32
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

AJ-1. – Recours Cabaret c/Ville de Nancy devant le cour administrative d'appel (annulation de la décision du 6 juin 1994, déclarant sans suite sa demande déclaration de travaux). • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

521 W 37
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

DU-5. – Quartier du Haut-du-Lièvre - autorisation de déposer une demande de permis de construire et de construire sollicitée par l'office public d'aménagement et de construction de Nancy pour la réalisation de garages sur un terrain appartenant à la Ville de Nancy. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

521 W 50
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

DU-1. – Installation classée - Demande déposée par la Société Nancy Energie en vue d'exploiter une chaufferie urbaine quai Joseph Florentin à Nancy. Avis de la commune de Nancy dans le cadre de l'enquête publique. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

521 W 56
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

DU-1. – Quartier Charles III - Requalification de l'îlot des Soeurs Macarons. Nouvelles orientations du projet et demande de participation à la surcharge foncière sollicitée par l'OPAC de Nancy pour un montant de 6.000.000 francs. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

521 W 60
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

DU-2. – Autorisation de déposer une demande de permis de construire et autorisation de construire sollicitée par la Société d'Equipement d'Initiatives et d'Actions Concertées (SEIDAC) pour la réalisation d'immeubles sur un terrain appartenant pour partie à la Ville de Nancy. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

521 W 63
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

MT-10. – Convention financière avec l'État (Ministère de la Culture). Commande de mission de maîtrise d'oeuvre à l'architecte en chef des monuments historiques. Demande de subvention - Pavillon XVIIIe du Musée des beaux-arts. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

521 W 96
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IX-3. – Bibliothèque-Médiathèque – Demande de subvention à l'État (Direction régionale des affaires culturelles) pour la célébration du 250ème anniversaire de la Bibliothèque Municipale et pour l'élaboration du Contrat Ville-Lecture. • 2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

656 W 27
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
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IV-6. – A.L.A.F.A. : Création de locaux associatifs. Demande de subventions auprès de l'État, de la Région au titre du fonds de cohésion sociale, du Conseil général de la Communauté urbaine du Grand Nancy et de la Caisse d'allocations familiales. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

656 W 41
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
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III-1. – Politique théâtrale - Équipement technique pour la mise à disposition d'espaces de travail aux compagnies de théâtre et de danse - Demande de subvention auprès de la DRAC Lorraine et du Fonds Régional de Cohésion Sociale. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

708 W 15
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
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X-1. – Installation Classée soumise à enquête publique - Établissement Français du Sang Lorraine Champagne - Demande d'exploitation de sources radioactives sous forme de sources scellées et d'installations réfrigérantes sur son nouveau site situé boulevard Lob. • 2006 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 99
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
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IX-3. – Restructuration des abords du quai René II et réfection des allées des parcs de la Pépinière, Sainte Marie et Blondlot - Demande de subvention au Conseil général de Meurthe-et-Moselle. • 2006 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 110
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

V-4. – Demande déposée par la Société Solorem en date du 1er février 2007 à l'effet d'être autorisée à réaliser l'aménagement de la ZAC Ville Haute au titre du Code de l'Environnement (gestion des eaux pluviales). • 2007 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 130
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

III-3. – Demande d'une autorisation de la Société OTV TRADILOR à poursuivre ses activités au sein de la station d'épuration qu'elle exploite à Maxéville - Avis de la Ville de Nancy dans le cadre de l'installation classée soumise à enquête publique. • 2007 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 134
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

XI-23. – Installation classée soumise à enquête publique - Société S.E.E.V de Vandoeuvre-lès-Nancy - Demande d'exploitation d'une installation de production et de distribution de chaleur à Vandoeuvre-lès-Nancy. • 2007 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 147
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
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IX-57. – Régie de recettes de la mairie de quartier Haut-du-Lièvre pour l'encaissement de diverses prestations - Régie de recettes du port de plaisance pour l'encaissement des droits de stationnement et de divers produits - Demande de sursis de versement et dem. • 2009 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 183
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