• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1937
• 12 février 1937

54. – Conservatoire de musique : demandes d'exonération de la rétribution scolaire. • 1937 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1937
• 12 février 1937

56. – Demandes de subventions communales pour le lycée Henri-Poincaré. • 1937 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1937
• 12 février 1937

57. – Demande de bourse communale pour l'École spéciale de radioélectricité. • 1937 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1937
• 12 février 1937

58. – Demandes de sursis d'incorporation : avis du Conseil municipal. • 1937 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1937
• 16 avril 1937

35. – Congrès des polices de France et des colonies : demande de subvention. • 1937 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1937
• 16 avril 1937

37. – Congrès régional des orphelins de guerre : demande de subvention. • 1937 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1937
• 16 avril 1937

38. – Association des maires du Nord et de l'Est : demande de subvention. • 1937 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1937
• 16 avril 1937

44. – Demandes d'allocations militaires : avis du conseil municipal. • 1937 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1937
• 16 avril 1937

45. – Demande de bourse communale pour le lycée Henri-Poincaré. • 1937 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1937
• 16 avril 1937

50. – Demandes de sursis d'incorporation : avis du conseil municipal. • 1937 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1937
• 25 mai 1937

36. – Demandes d'allocations militaires : avis du conseil municipal. • 1937 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1937
• 25 mai 1937

37. – Demandes de sursis d'incorporation : avis du Conseil municipal. • 1937 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1937
• 25 mai 1937

43. – Conservatoire de musique : demande d'exonération de la rétribution scolaire. • 1937 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1937
• 28 juin 1937

29. – Demandes d'allocations militaires : avis du conseil municipal. • 1937 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1937
• 28 juin 1937

30. – Demandes de sursis d'incorporation : avis du Conseil municipal. • 1937 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1937
• 2 août 1937

6. – Eau de Moselle : demande de réduction de prix pour le Lido. • 1937 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1937
• 2 août 1937

26. – Demande de bourse communale pour l'École départementale d'accouchements. • 1937 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1937
• 2 août 1937

28. – Demande de bourse communale pour l'École départementale d'accouchements. • 1937 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1937
• 2 août 1937

30. – Demandes d'allocations militaires : avis du conseil municipal. • 1937 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1937
• 5 novembre 1937

31. – Concours agricole régional : demande de subvention. • 1937 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier