• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1942
• 7 août 1942

18. – Demandes de bourses nationales à l'école nationale professionnelle de Nancy : avis du conseil municipal. • 1942 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1942
• 16 octobre 1942

24. – Demandes de bourses nationales à l'école nationale professionnelle de Nancy : avis du conseil municipal. • 1942 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1942
• 18 décembre 1942

32. – École des Beaux-arts et des arts appliqués : demande d'exonération de la rétribution scolaire. • 1942 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1942
• 18 décembre 1942

38. – Collège moderne et technique de garçons (ancienne école primaire supérieure de garçons) : demandes de bourses communales. • 1942 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1942
• 18 décembre 1942

39. – Collège moderne et technique de filles (ancienne école primaire supérieure de filles) : demandes de bourses communales. • 1942 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1943
• 5 février 1943

22. – Demande de bourse nationale à l'école des ingénieurs de Marseille : avis du conseil municipal. • 1943 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1943
• 26 mai 1943

21. – Demandes de bourses nationales pour l'école nationale d'arts et métiers de Châlons : avis du conseil municipal. • 1943 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1943
• 25 juin 1943

11. – Demandes de bourses nationales aux écoles nationales professionnelles de Nancy et de Morez : avis du conseil municipal. • 1943 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1943
• 25 juin 1943

12. – Demande de bourse nationale à l'école nationale professionnelle d'Horlogerie de Besançon : avis du conseil municipal. • 1943 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1943
• 2 août 1943

16. – Demandes de bourses nationales à l'école nationale professionnelle de Nancy : avis du conseil municipal. • 1943 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1943
• 14 septembre 1943

15. – Demande de bourse nationale à l'école nationale des Arts et Métiers de Lille : avis du conseil municipal. • 1943 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1944
• 5 mai 1944

26. – Demandes de bourses nationales pour l'école nationale d'Arts et Métiers de Châlons et l'école nationale professionnelle de Nancy : avis du conseil municipal. • 1944 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1944
• 28 juin 1944

23. – Demandes de bourses nationales à l'école nationale professionnelle de Nancy : avis du Conseil municipal. • 1944 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1944
• 27 novembre 1944

17. – Demande de procéder à un appel d'offres pour l'exécution des travaux d'entretien des bâtiments communaux. • 1944 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1945
• 26 février 1945

2. – Réparations de dégâts causés par faits de guerre à des ouvrages publics, autorisation d'exécution de travaux : demande de participation financière de l'État. • 1945 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1946
• 17 juin 1946

32. – Organisation de promenades d'enfants en voitures attelées de poneys dans l'enceinte des promenades : demande d'autorisation. • 1946 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1946
• 10 juillet 1946

8. – Aménagement du centre scolaire d'éducation physique de la pépinière : demande de subvention à l'État. • 1946 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1946
• 30 août 1946

2. – Demandes de dommages pour l'occupation d'un immeuble réquisitionné par la ville : autorisation d'ester en justice. • 1946 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1947
• 28 février 1947

15. – Demande d'installation d'un dépôt de carburants sur un terrain dépendant de la gare de triage de Jarville (territoire de Nancy) : avis du conseil municipal. • 1947 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1947
• 28 février 1947

29. – Caisse de crédit municipal : demande de prolongation du délai de remboursement de l'avance consentie par la ville. • 1947 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier