• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1909
• 24 décembre 1909

4. – Concession d'eau de Moselle : demande en réduction de redevance : Mme Bailly pétitionnaire. • 1909 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1910
• 1er février 1910

7. – Demande d'augmentation d'indemnité de logement présentée par plusieurs instituteurs adjoints. • 1910 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1910
• 1er février 1910

33. – Concessions d'eau de Moselle : demande en réduction de redevance, M. Sidot, pétitionnaire. • 1910 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1910
• 1er février 1910

34. – Demande de Mme Finance concernant la maison Le Foyer de la jeune fille. • 1910 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1910
• 3 mars 1910

29. – Demande en réduction de droits de voirie : M. Grandjean, pétitionnaire. • 1910 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1910
• 8 avril 1910

18. – Demande de mise en état et de classement des rues d'Algérie et du Progrès • 1910 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1910
• 26 avril 1910

11. – Demande de M. Weiller pour l'ouverture de rues sur le territoire de la commune de Laxou. • 1910 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1910
• 26 mai 1910

29. – Construction d'un égout rue de Toul : demande de subvention à l'État. • 1910 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1910
• 26 mai 1910

35. – École spéciale militaire de Saint-Cyr : demande de bourses. • 1910 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1910
• 5 juillet 1910

8. – Demande de secours présentée par Mme Waechter, veuve d'un ancien sapeur-pompier. • 1910 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1910
• 5 juillet 1910

37. – Demande en réduction de concession d'eau de Moselle présentée par Melle Menestrel. • 1910 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1910
• 5 juillet 1910

38. – Emplacement occupé par un kiosque à journaux : demande en réduction de redevance. • 1910 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1910
• 5 juillet 1910

39. – Demande en réduction de droits de Voirie : M. Fagot, pétitionnaire. • 1910 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1910
• 5 juillet 1910

40. – Demande en réduction de droits de voirie : M. Rodelet, pétitionnaire. • 1910 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1910
• 27 août 1910

2. – Demande de prix par l'Union des Sociétés cyclistes du Nord-Est. • 1910 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1910
• 2 septembre 1910

5. – Concession du droit de placer des sièges sur les promenades publiques : demande de résiliation. • 1910 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1910
• 2 septembre 1910

39. – Demande de réduction de concession d'eau de Moselle présentée par le Bureau de bienfaisance. • 1910 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1910
• 2 septembre 1910

50. – Indemnité de logement au personnel de l'enseignement primaire : demande de M. Vadez. • 1910 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1910
• 22 novembre 1910

14. – Location de chaises sur les promenades publiques : demande de réduction de loyer. • 1910 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1910
• 22 novembre 1910

59. – École d'Arts et Métiers de Châlons, demande de complément de bourse : Aubry (Lucien). • 1910 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier