Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Documents généraux Registres électroniques Autorisations relatives aux clôtures, aux installations et travaux divers. • 2001-2007 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1006 W 2 Sujet : urbanisme Type : document numérique
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Documents généraux Registres électroniques Autorisations spéciales de travaux dans les secteurs sauvegardés et dans les périmètres de restauration immobilière • 2001-2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1006 W 4 Sujet : urbanisme Type : document numérique
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Documents généraux Registres électroniques Certificats d'urbanisme. • 1997-2019 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1006 W 5 Sujet : urbanisme Type : document numérique
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Documents généraux Registres électroniques Déclarations de travaux, déclarations préalable de travaux. • 1989-2019 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1006 W 6 Sujet : urbanisme Type : document numérique
Urbanisme Urbanisme réglementaire Enseignes, pré-enseignes et publicité Registres de dépôt 2009-2015 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1006 W 9 Sujet : urbanisme Type : registre • document numérique
Droit des sols Autorisations d'urbanisme Plans des canaux particuliers Auxonne (rue d') : n° non précisé, n° 7 bis. • 1911-1924 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 T 1304 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme Sujet : urbanisme • traitement des eaux usées Fonction : autorisation Type : autorisation d'urbanisme • plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue d'Auxonne
État civil Décès Inhumations et exhumations Bases de données et plans de localisation Registres des inhumations et exhumations des cimetières de Préville et du Sud. • 1801-2018 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1001 W 3 Sujet : état civil • décès • cimetière • pompes funèbres • concession funéraire Type : registre • document numérique
Direction générale des services Instances de direction Comité directeur 2002 2002, 29 avril. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 665 W 258 Sujet : administration générale • organisme consultatif Type : rapport
Direction générale des services Instances de direction Comité directeur 2002 2002, 13 mai. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 665 W 259-1 Sujet : administration générale • organisme consultatif Type : rapport
Direction générale des services Instances de direction Comité de pilotage 2002 2002, 27 mai. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 665 W 76 Sujet : administration générale • organisme consultatif Type : rapport
Action économique Affaires réglementaires Lotos, loteries et tombolas Registre des demandes d'autorisation. • 2014-2017 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 962 W 2 Sujet : action économique • police économique • association • loterie Type : registre • document numérique
Action économique Affaires réglementaires Ventes en liquidation de stocks de marchandises Registre des déclarations. • 2014-2017 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 962 W 7 Sujet : action économique • police économique Type : registre • document numérique
Population Population • 2005-2024 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1066 W 1-3 Sujet : population
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Documents généraux Registres électroniques Permis de construire, d'aménager, de détruire. • 1989-2019 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1006 W 7 Sujet : urbanisme Type : document numérique
Nationalité et options des Alsaciens-Lorrains Option pour la nationalité française des Alsaciens-Lorrains • 1871-1920 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 9 E 65, 69-97 Grand domaine de recherche : Population Sous-domaine de recherche : Fichier et registres des optants pour la nationalité française Sujet : naturalisation • population • état civil Sujet (contexte-historique) : guerre de 1870 Nom : Alsacien-Lorrain (peuple) Nom géographique : Alsace-Lorraine (France) (Allemagne ; 1871-1918)
Population Population Étrangers Attestations d'accueil • 2005-2019 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1066 W 1-2 Sujet : population • séjour des étrangers
Population Population Étrangers Attestations d'accueil Données d'enregistrement • 2005-2019 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1066 W 1-2 Sujet : population • séjour des étrangers Type : registre
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Documents généraux Répertoires alphabétiques Certificats, déclarations et autorisations d'urbanisme • 1981-2012 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 866 W 1-4, 14-15, 955 W 65-70 Sujet : urbanisme Type : certificat d'urbanisme • autorisation d'urbanisme • répertoire • registre
Droit des sols Registres Répertoires alphabétiques Période 1857-1970 • 1857-1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 T 55-86 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme Sujet : urbanisme Type : registre • répertoire
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif • 1989-2017 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 1-29, 31-72, 74-348, 350-438, 955 W 71-153, 155-185 Sujet : urbanisme • contentieux administratif