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Historique

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F-J. • 1991-2004 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

575 W 19

Sujet : association

Fonction : financement

K-M. • 1993-2004 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

575 W 20

Sujet : association

Fonction : financement

N-S. • 1993-2004 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

575 W 21

Sujet : association

Fonction : financement

T-V. • 1988-2004 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

575 W 22

Sujet : association

Fonction : financement

État civil • 1983-2018 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

852 W 1-49 ; 1001 W 1-6 ; 1054 W 1-2

Sujet : état civil

Naissances • 2017 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1054 W 1-2

Sujet : état civil • naissance

2017, n° 1-35. • 2017 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1054 W 1

Sujet : état civil • naissance

2017, n° 36-60. • 2017 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1054 W 2

Sujet : état civil • naissance

Décès • 1983-2018 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

852 W 1-49, 1001 W 1-6

Sujet : état civil • décès • cimetière • pompes funèbres

Gestion des cimetières • 2015-2018 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

852 W 1-3, 1001 W 1

Sujet : état civil • décès • cimetière • pompes funèbres • cimetière

Concessions • 2018 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1001 W 2-3

Sujet : état civil • décès • cimetière • pompes funèbres • concession funéraire

Dispersions de cendres • 2018 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1001 W 6

Sujet : état civil • décès • cimetière • pompes funèbres

2005-2017. • 2005-2017 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1066 W 1

Sujet : population • séjour des étrangers

Type : registre • registre • document numérique

2018-2019. • 2018-2019 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1066 W 2

Sujet : population • séjour des étrangers

Type : registre • registre • document numérique

2020-2024. • 2020-2024 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1066 W 3

Sujet : population • séjour des étrangers

Type : registre

Réglementation applicable aux permis de construire : décrets, arrêtés préfectoraux, modèles de formulaires, correspondance. • 1918-1960 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 T 1

Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments

Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme

Sujet : urbanisme • législation

1821, 12 avril-1829, 25 mars. • 1821-1829 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 T 2

Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments

Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme

Sujet : urbanisme

Type : registre • registre

1829, 26 mars-1838, 26 décembre. • 1829-1838 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 T 3

Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments

Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme

Sujet : urbanisme

Type : registre • registre

1839, 16 janvier-1844, 6 juillet. • 1839-1844 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 T 4

Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments

Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme

Sujet : urbanisme

Type : registre • registre

1844, 8 juillet-1848, 30 juin. • 1844-1848 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 T 5

Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments

Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme

Sujet : urbanisme

Type : registre • registre