• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1925
• 19 novembre 1925

52. – Commission d'aménagement, d'embellissement et d'extension du plan Nancy. • 1925 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1926
• 10 février 1926

38. – Location d'un terrain à Villers-lès-Nancy. • 1926 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1979
• 14 mai 1979

VIII/2. – Affaire Joubert contre Ville de Nancy. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1979
• 14 mai 1979

X/1. – Modification du règlement de l'Orchestre symphonique de Nancy. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1979
• 12 novembre 1979

N° 1. – Porte Stanislas : position de la municipalité de Nancy. • 1979 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1979
• 10 décembre 1979

VI/1. – Affaire Garcia contre Ville de Nancy. • 1979 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1979
• 10 décembre 1979

VI/2. – Affaire Martinand contre Ville de Nancy. • 1979 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1980
• 19 mai 1980

III/2. – Subvention au premier festival de l'image de Nancy. • 1980 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1981
• 4 mai 1981

I/6. – Musée de l'École de Nancy : régie de recette. • 1981 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1981
• 19 octobre 1981

V/1. – Instance Krauss contre Ville de Nancy. • 1981 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1981
• 19 octobre 1981

V/2. – Instance Cuny contre Ville de Nancy. • 1981 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1982
• 13 septembre 1982

I/6. – Subventions aux associations Nancy Jazz Pulsation. • 1982 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1982
• 13 septembre 1982

III/6. – Instance Rollier contre la Ville de Nancy. • 1982 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1982
• 13 septembre 1982

III/10. – Instance Millière contre Ville de Nancy. • 1982 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1983
• 3 février 1983

III/4. – Instance Bruno contre Ville de Nancy. • 1983 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1983
• 12 mars 1983

Désignation des représentants de la Ville de Nancy au conseil de District. • 1983 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1983
• 19 mars 1983

1. – Adoption du règlement intérieur du conseil municipal de Nancy. • 1983 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1984
• 1er octobre 1984

V/4. – Affaire Kruger contre Ville de Nancy. • 1984 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1986
• 14 juin 1986

IV/1. – Société Sodexho : convention Ville de Nancy. • 1986 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1986
• 8 décembre 1986

IV/1. – Rectification du parcellaire cadastral de la commune de Nancy. • 1986 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier