• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1910
• 9 juin 1910

13. – Compte de gestion du receveur de la Maison des orphelines de la Ville de Nancy pour l'exercice 1909. • 1910 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1910
• 9 juin 1910

14. – Maison des orphelines de Nancy : chapitres additionnels au budget de 1910. • 1910 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1910
• 9 juin 1910

15. – Compte administratif du Mont-de-Piété de la Ville de Nancy pour l'exercice 1909. • 1910 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1910
• 9 juin 1910

20. – Mont-de-Piété de Nancy : chapitres additionnels au budget de 1910. • 1910 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1910
• 9 juin 1910

21. – Budget primitif du Mont-de-Piété de la Ville de Nancy pour l'exercice 1911. • 1910 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1910
• 5 juillet 1910

12. – Subvention à la société anonyme des habitations à bon marché de Nancy. • 1910 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1910
• 5 juillet 1910

31. – Alignements partiels, rue des Tiercelins : la société des immeubles de Nancy pétitionnaire. • 1910 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1910
• 2 septembre 1910

9. – Subvention à la Société anonyme des habitations à bon marché de Nancy. • 1910 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1912
• 7 mars 1912

10. – Subvention à l'association des internes et anciens internes des hôpitaux de Strasbourg et de Nancy. • 1912 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1912
• 3 avril 1912

9. – Offre de concours pour la création d'un bureau de poste de plein exercice au Nouveau-Nancy. • 1912 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1912
• 30 avril 1912

16. – Exhaussement de la grille du parc Sainte-Marie : demande de la société de Nancy-Thermal. • 1912 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1912
• 27 juin 1912

4. – Legs de M. le docteur Vidil à la Ville de Nancy. • 1912 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1912
• 31 juillet 1912

27. – Demande de prise d'eau pour l'alimentation d'une propriété sise aux territoires de Nancy et de Laxou. • 1912 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1912
• 27 novembre 1912

39. – Octroi : perception des droits sur les bières fabriquées sur le territoire de Nancy. • 1912 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1913
• 11 juillet 1913

Lycée de garçons de Nancy : demande d'élévation au rang de « lycée hors classe ». • 1913 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1913
• 21 octobre 1913

35. – Tramways de Nancy, ligne de Maxéville (rue Courbet-Gare) : modification du tracé. • 1913 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1913
• 21 octobre 1913

36. – Tramways de Nancy : modification de l'emplacement de poteaux d'arrêt facultatif. • 1913 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1914
• 4 août 1914

2. – Compte administratif des hospices civils de la Ville de Nancy pour l'exercice 1913. • 1914 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1914
• 4 août 1914

3. – Compte de gestion du receveur des hospices civils de la Ville de Nancy pour l'exercice 1913. • 1914 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1914
• 4 août 1914

4. – Hospices civils de Nancy : chapitres additionnels du budget de 1914. • 1914 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier