Résultats 134321 à 134340 sur 134367

Rue de la Croix-Gagnée : 1-4 bis, (5-5 bis), 6-21, 23-25, 24 bis, (27, 29, 31), (33-35), 37, 39, 41, 43, 45, 47, 53, 67, (1913, 1985, 1989, 1991-1992, 1995-2000, 2003-2004, 2008-2011) Rue de la Croix-St-Claude : sans n° (2), (1992-1995, 2000-2001, 2010) ; Rue de Cronstadt : (1, 3, 5), 1 bis, 2, 4-15, (16-18), 17, 19, 21-40, (41, 43), 44-45, 47, 49 (1905, 1912, 1986-1990, 1992, 1995-1998, 2004-2005, 2007-2012) ; Rue du Crosne : sans n° (1), 1, (3-5), 7, (9-11), 10-11, (13, 15, 17), (16, 18, 20), 19, (21-23), 24, (25-27), 26, 28-31, 33, 35, 37-38, 43, 45, 47, 49, 51, 53, 55, 57, 59, 61, (63-67), 65, 67, 69, 71, 73, 75-75 bis, 77, 83, 85, 87, 89, 91, 93-93 bis, 95, 97, 99, 101, 103, 105, 107, 111 (1912, 1939, 1971-1972, 1976 1987, 1988-1992, 1994-1999, 2001-2003, 2005-2011) ; Rue Cyfflé : sans n° (5), 1, 6 (1975-1976, 1983, 1986-1987, 1989, 1992-1999, 2000, 2002, 2005-2012). • 1905-2012 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

837 W 33

Rue des Loups : 1-2, 4, 6, 10, 12, 14 (1945, 1995-1997, 1999-2000, 2009) ; Allée Lucie-Malaisé : sans n° (1), (2001) ; Rue Ludovic-Beauchet : 1-13, 15, 17, 19, 21, 23, 25, 27, 29, 31, 33, 35, 37 (1974, 1990, 1992, 1995-1997, 2000-2001, 2005) ; Place du Luxembourg : 1-6 (1992-1993, 1996-1997, 2003) ; Rue Lyautey : 1, (3-5), 4, 5 bis-10, (11-11 bis), 12-14, 14 ter-19, 21, 23, 25 (1924, 1987, 1991-1994, 1997-1998, 2000-2001, 2005-2007, 2009-2010, 2012) ; Rue du Lycée : 1-4, 6, 8, 10, 12 (1940, 1956, 1970, 1972, 1982, 1985, 1988, 2001, 2005, 2010) ; Rue Mably : 1-5, 7, 9 (1996, 2006) ; Rue du Marechal-Franchey-d'Esperey : 4, 6, 11-13, 15 ; Rue Mac-Mahon : sans n° (1), 1, 4-6, (7-7 bis), 8-31, (32-34), 33, 35-37, 45-47, 49-56, 58-60, 62, 64-64 bis, 66, 68, 70, 72, 74, 76, 78, 80-82, 84, 86, 88-90, 92, 94, 96, 98, 100-101, 103, 105, 107, (108-110), 109 (1912, 1988, 1990-2002, 2004-2013). • 1912-2013 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

837 W 86

Rue Maurice-Barrès : 1-4 bis, (5-7), 6, 8, (9-9 bis), 11, 13, 15, 17, 19 (1983-1984, 1986-1987, 1991, 1993, 1998-2002, 2004-2011) ; Rue du Maure-qui-Trompe : 2 bis, 3 bis, 4-6, 8-9, 11-15, (17-19) (1949, 1986, 1988, 1994-1995, 1997-1998, 2002, 2009, 2011) ; Rue Maurice-Ravel : 1, 3 (2001-2002, 2005, 2010, 2011) ; Sentier de Maxéville : 4, 6, 11-12, 14, 18 Rue Mazagran : 1-8, 10, 12 (1954, 1956, 1964, 1984-1985, 1988, 1997, 2000-2001, 2004-2005, 2009-2012) ; Rue de Médreville : sans n° (2), 2-3, 5, 7, 9, 11, (9-11), 12, (13, 15, 17), 14, 16, 22, 25, (26, 28, 30), 27, 31-32, 34-35, (36, 38, 40), 37, 39, 42, 44, 46, 48, 50, 52, 54 (1986, 1991-1992, 1994, 1996-1999, 2006, 2011, 2013) ; Rue de Médreville : 54 (1997) ; Place Mengin : 10 (2011) ; Rue des Meix-Outon : sans n° (1) (s.d.) ; Sentier des Mensiaux : 4, 6 (1995) ; Rue Messier : sans n° (1), 2, 4-38 (1910, 1987, 1989, 1991-1993, 1995-1998, 2000-2003, 2005-2010, 2012). • 1910-2013 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

837 W 95

Séance du 20 février 1970 : compte rendu sommaire. Séance du 28 février 1970 : compte rendu sommaire, délibération n° I/1. Séance du 21 mars 1970 : ordre du jour, compte rendu sommaire, délibération n° III/3 (n° I/1 à I/12, II/1 à II/5, III/1 à III/15, IV/1 à IV/6, V/1 à V/4, VI/1 à VI/ 5 manquants) et pièces annexes. Séance du 8 avril 1970 : ordre du jour, compte rendu sommaire, délibérations n° III/5 à III/8 (n° I/1 à I/7, II/1 à II/2, III/1 à III/8, IV/1 à IV/2, V/1 à V/2, VI/1 à VI/3, VII/1 manquants). Séance du 11 avril 1970 : procès-verbal sommaire. Séance du 20 avril 1970 : ordre du jour (affaires supplémentaires), compte rendu sommaire, procès-verbal détaillé. Séance du 19 mai 1970 : compte rendu sommaire. Séance du 2 juin 1970 : ordre du jour, compte rendu sommaire, délibérations n° I/8, I/10, VI/1 à VI/2, S/2 (n° I/1 à I/7, I/9, I/11, II/1, III/1 à III/6, IV/1 à IV/14, V/ à V/2, VII/1 à VII/8, VIII/1 à VIII/3, S/1, S/3 manquants) et pièces annexes. Séance du 10 juin 1970 : ordre du jour, compte rendu sommaire. Séance du 29 juin 1970 : ordre du jour, compte rendu sommaire, délibérations n° II/8, IV/1 à IV/3, VII/2 (n° I/1 à I/5, II/1 à II/7, II/9, III/1, IV/4, V/1, VI/1 à VI/2, VII/1, VII/3 manquants) et pièces annexes. • 1970 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 337

Séance du 9 février 1971 : ordre du jour, compte rendu sommaire, délibérations n° I/8, II/1 à II/5, IV/5 (n° I/1 à I/7, I/9 à I/13, II/6 à II/7, III/1, IV/1 à IV/4, IV/6, V/1 à V/2, VI/1 à VI/4, VII/1 à VII/2 manquants) et pièces annexes. Séance du 16 février 1971 : compte rendu sommaire. Séance du 5 mars 1971 : ordre du jour, compte rendu sommaire, délibération n° III/2 (n° I/1 à I/5, II/1 à II/5, III/1, IV/1 à IV/2, V/1 à V/6, VI/1 manquants) et pièces annexes. Séance du 19 mars 1971 : compte rendu sommaire, délibérations n° 1 à 2 (n° S/1 à S/3 manquants). Séance du 7 mai 1971 : compte rendu sommaire. Séance du 15 mai 1971 : compte rendu sommaire, délibération n° S:1 (n° I/1 à I/3 manquants). Séance du 26 mai 1971 : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal détaillé, délibérations n° I/2, III/1 à III/3, III/5 (n° I/1, I/3 à I/4, II/1 à II/17, III/4, IV/1 à IV/10, V/1 à V/3, VI/1 à VI/5, VII/1, VIII/1, X/4, XI/1 à XI:3 manquants) (contient les pièces annexes des délibérations n° X/1 à X/3). • 1971 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 339

Séance du 16 juin 1972 : procès-verbal, délibérations n° IV/1, S/1. Séance du 23 juin 1972 : ordre du jour, procès-verbal, procès-verbal détaillé, délibérations n° III/1, S/4 (n° I/1 à I/2, II/1, IV/1 à IV/3, V/1 à V/4, VI/1 manquants) et pièces annexes. Séance du 19 octobre 1972 : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal détaillé, délibérations n° IV/3 à IV/4, IV/6 à IV/8 (n° I/1, II/1 à II/16, III/1 à III/13, IV/1 à IV/2, IV/5, V/1 à V/2, VI/1, VII/1, VIII/1, IX/1, X/1, XI:1 manquants) et pièces annexes. Séance du 25 octobre 1972 : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal détaillé, délibérations n° III/1, S/13 (non mentionnée dans l'ordre du jour) (n° I/1 à I/5, II/1 à II/2, IV/1, V/1 à V/11, VI/1 à VI/2, VII/1, VIII/1, IX/1, S/1 à S/12 manquants) et pièces annexes. Séance du 8 décembre 1972 : ordre du jour, procès-verbal, délibérations n° III/2 à III/3 (n° I/1 à I/2, II/1 à II/6, III/1, IV/1 à IV/5, V/1, VI/1 à VI/6, VII/1 manquants) et pièces annexes. • 1972 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 345

Séance du 26 janvier 1973 : ordre du jour, procès-verbal détaillé, délibérations n° I/2 à I/3, IV/2, IV/9 à IV/10 (n° I/1, II/1 à II/8, III/1 à III/9, IV/1, IV/3 à IV/8, IV/11 à IV/15, V/1 à V/4, VI/1 à VI/3, VII/1 à VII/5, VIII/1, IX/1 à IX/7 manquants. Séance du 7 février 1973 : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal détaillé (incomplet), délibérations n° I/1, I/3 (n° I/2, I/4, II/1 à II/4, III/1 à III/3, IV/1 à IV/5, V/1, VI/1 à VI/7 manquants). Séance du 10 février 1973 : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal détaillé, délibération n° IV/1 (n° I/1, II/1 à II/3, III/1 à III/2, IV/2, V/1, VI/1 à VI/2, VII/1, VIII/1 à VIII/3 manquants). Séance du 16 février 1973 : compte rendu sommaire. Séance du 11 avril 1973 : compte rendu sommaire. Séance du 14 avril 1973 : ordre du jour, procès-verbal sommaire, délibérations n° III/1, III/5, VI/6 à VI/8, VII/2, S/1 (n° I/1 à I/3, II/1 à II/14, III/2 à III/4, III/6, IV/1 à IV:8, V/1, VI/1 à VI/5, VI/9 à VI/10, VII/1, VIII/1, IX/1, X/1 à X/4, S/2 à S/4 manquants) et pièces annexes. • 1973 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 346

Séance du 14 janvier 1980 : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal détaillé, délibération n° VII/2 (n° I/1 à I/3, II/1 à II/2, III/1 à III/2, IV/1 à IV/3, V/1, VI/1, VII/1, VII/3 manquants). Séance du 13 février 1980 : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal détaillé, délibération n° 3 (n° 1 à 2, 4 à 5, S/1 manquants). Séance du 10 mars 1980 : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal détaillé, délibérations n° IV/1 à IV/2, V/1, VI/1 (n° I/1, II/1, III/1 à III/3, IV/3 à IV/5, V/2, VI/2 à VI/3, VII/1, VIII/1 manquants). Séance du 21 avril 1980 : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal détaillé, délibérations n° I/3, S/1 (n° I/1 à I/2, II/1 à II/8, III/1 à III/10, IV/1, VI/1 à VI/7, VII/1 à VII/3, VIII/1 à VIII/2, IX/1 à IX/9, X/1 à X/6, S/2 à S/3 manquants). Séance du 19 mai 1980 : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal détaillé, délibération n° IX/5 (n° I/1, II/1, III/3, IV/1 à IV/5, V/1 à V/3, VI/1 à VI/3, VII/1 à VII/4, VIII/1 à VIII/2, IX/1 à IX/4 manquants). • 1980 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 421

Séance du 16 juin 1980 : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal détaillé, délibérations n° III/3, VII/7 (n° I/1 à I/7, II/1, III/1 à III/2, IV/1, V/1 à V/5, VI/1, VII/1 à VII/6, VII/8 manquants) et pièces annexes. Séance du 30 juin 1980 : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal détaillé, délibérations n° III/2, VI/2 à VI/3, S/3 à S/4 (n° I/1 à I/4, II/1 à II/4, III/1, III/3, IV/1 à IV/4, V/1, VI/1, S/1 manquants) et pièces annexes. Séance du 6 octobre 1980 : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal détaillé, délibération n° VIII/1 (n° I/1 à I/8, II/1, III/1 à III/3, IV/1 à IV/4, V/1 à V/3, VI/1 à VI/5, VII/1 à VII/2, VIII/1 à VIII/6 manquants). Séance du 17 novembre 1980 : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal détaillé. Séance du 15 décembre 1980 : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal détaillé, délibérations n° I/1, VII/10 à VII/12 (n° II/1 à II/7, III/1, IV/1 à IV/6, V/1 à V/2, VI/1 à VI/2, VII/1 à VII/14, S/1 à S/4 manquants) et pièces annexes. • 1980 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 422

Séance du 17 mars 1970 : ordre du jour, procès-verbal et pièces annexes. Séance du 7 avril 1970 : ordre du jour. Séance du 15 avril 1970 : ordre du jour. Séance du 26 mai 1970 : ordre du jour, compte rendu sommaire. Séance du 12 octobre 1970 : ordre du jour et pièces annexes. Séance du 8 juin 1971 : ordre du jour. Séance du 5 octobre 1971 : ordre du jour, procès-verbal et pièces annexes. Séance du 11 octobre 1971 : compte rendu. Séance du 19 octobre 1971 : ordre du jour. Séance du 30 novembre 1971 : pièces annexes. Séance du 18 décembre 1971 : ordre du jour, compte rendu, procès-verbal détaillé et pièces annexes. Séance du 13 juin 1972 : ordre du jour. Séance du 8 décembre 1972 : ordre du jour, procès-verbal détaillé. Séance du 7 janvier 1974 : ordre du jour. Séance du 4 juin 1974 : ordre du jour. Séance du 9 décembre 1975 : compte rendu. Séance du 18 février 1976 : ordre du jour, compte rendu. Séance du 10 juin 1976 : ordre du jour. Séance du 19 novembre 1976 : compte rendu. Séance du 26 novembre 1976 : ordre du jour, compte rendu. Séance du 24 septembre 1977 : ordre du jour, compte rendu sommaire. Séance du 24 octobre 1977 : ordre du jour. Séance du 10 décembre 1977 : compte rendu sommaire, procès-verbal détaillé. Séance du 19 juin 1978 : ordre du jour, compte rendu sommaire et pièces annexes. Séance du 1er mars 1979 : ordre du jour, compte rendu sommaire et pièces annexes. Séance du 28 mai 1979 : ordre du jour. Séance du 13 septembre 1979 : compte rendu sommaire. Séance du 23 juin 1980 : ordre du jour. Séance du 12 février 1981 : ordre du jour. Séance du 19 février 1981 : ordre du jour. Séance du 6 juillet 1981 : ordre du jour. • 1970-1981 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 623

Séance du 19 janvier 1945 : procès-verbal. Séance du 20 juin 1945 : procès-verbal. Séance du 8 octobre 1971 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 26 janvier 1972 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 11 avril 1972 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 17 octobre 1972 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 1er juin 1973 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 11 décembre 1973 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 5 avril 1974 : ordre du jour, compte rendu. Séance du 29 avril 1970 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 21 mai 1970 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 11 juin 1970 : ordre du jour, procès-verbal et pièces annexes. Séance du 23 juin 1970 : ordre du jour, procès-verbaux. Séance du 23 septembre 1970 : ordre du jour, procès-verbaux. Séance du 30 novembre 1970 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 1er mars 1971 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 17 mai 1971 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 4 octobre 1971 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 13 décembre 1971 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 23 décembre 1971 : procès-verbal. Séance du 5 juin 1972 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 17 avril 1972 : procès-verbal. Séance du 16 octobre 1972 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 6 février 1973 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 12 juin 1973 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 8 octobre 1973 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 27 novembre 1973 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 25 mars 1974 : ordre du jour, compte rendu. Séance du 22 avril 1974 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 19 juin 1974 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 24 septembre 1974 : ordre du jour, compte rendu. Séance du 28 novembre 1974 : ordre du jour, procès-verbal. • 1945-1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 655

Séance du 6 mai 1942 : ordre du jour. Séance du 15 juillet 1953 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 11 août 1953 : compte rendu. Séance du 9 septembre 1953 : procès-verbal. Séance du 17 septembre 1953 : procès-verbal. Séance du 8 octobre 1953 : compte rendu. Séance du 12 novembre 1953 : compte rendu. Séance du 9 décembre 1953 : procès-verbal. Séance du 14 janvier 1954 : compte rendu. Séance du 4 février 1954 : procès-verbal. Séance du 11 mars 1954 : procès-verbal. Séance du 20 mai 1954 : procès-verbal. Séance du 11 juin 1954 : procès-verbal. Séance du 9 septembre 1954 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 9 novembre 1954 : procès-verbal. Séance du 9 décembre 1954 : procès-verbal. Séance du 10 février 1955 : procès-verbal. Séance du 10 mars 1955 : procès-verbal. Séance du 13 mai 1955 : procès-verbal. Séance du 9 juin 1955 : procès-verbal. Séance du 8 décembre 1955 : procès-verbal. Séances du 9 février 1956 : ordre du jour, compte rendu, procès-verbal. Séance du 15 mars 1956 : ordre du jour. Séance du 4 juin 1956 : ordre du jour. Séance du 12 juillet 1956 : ordre du jour. Séance du 19 septembre 1956 : ordre du jour. Séance du 18 octobre 1956 : ordre du jour. Séance du 8 novembre 1956 : ordre du jour. Séance du 10 janvier 1957 : ordre du jour. Séance du 27 mars 1957 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 22 janvier 1958 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 20 février 1958 : procès-verbal. Séance du 13 mars 1958 : ordre du jour, compte rendu. Séance du 6 mai 1958 : ordre du jour et pièces annexes. Séance du 10 juin 1958 : ordre du jour. Séance du 11 octobre 1958 : ordre du jour. Séance du 27 novembre 1958 : ordre du jour, compte rendu. Séance du 17 juin 1959 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 18 août 1959 : ordre du jour, compte rendu, procès-verbal. Séances des 17 et 20 novembre 1959 : ordre du jour, compte rendu, procès-verbal. • 1942-1959 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 658

Séance du 18 avril 1966 : procès-verbal. Séance du 17 octobre 1966 : procès-verbal. Séance du 3 mars 1970 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 26 mars 1970 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 22 juin 1970 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 12 octobre 1970 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 3 novembre 1970 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 16 décembre 1970 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 2 février 1971 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 21 juin 1971 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 21 mai 1971 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 14 avril 1972 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 7 juin 1972 : ordre du jour. Séance du 12 octobre 1972 : procès-verbal. Séance du 30 novembre 1972 : procès-verbal. Séance du 3 avril 1973 : ordre du jour. Séance du 9 avril 1973 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 23 mai 1973 : ordre du jour, compte-rendu. Séance du 11 septembre 1973 : ordre du jour, compte rendu. Séance du 16 octobre 1973 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 7 janvier 1974 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 28 février 1974 : ordre du jour. Séance du 12 décembre 1974 : procès-verbal. Séance du 14 mars 1975 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 17 juin 1975 : procès-verbal. Séance du 23 septembre 1975 : procès-verbal. Séance du 3 décembre 1975 : compte rendu. Séance du 17 février 1976 : ordre du jour, compte rendu. Séance du 23 mars 1976 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 3 mai 1976 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 14 décembre 1976 : ordre du jour, procès-verbal. • 1966-1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 660

Séance du 17 mars 1970 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 22 mai 1970 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 16 juin 1970 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 28 juillet 1970 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 9 octobre 1970 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 21 octobre 1970 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 3 février 1971 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 4 mars 1971 : ordre du jour, procès-verbal et pièces annexes. Séance du 7 mai 1971 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 29 septembre 1971 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 26 novembre 1971 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 9 février 1972 : ordre du jour, procès-verbaux. Séance du 28 février 1972 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 14 juin 1972 : procès-verbal. Séance du 12 octobre 1972 : ordre du jour, procès-verbaux. Séance du 8 novembre 1972 : ordre du jour, procès-verbaux. Séance du 15 mars 1973 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 26 juin 1973 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 4 octobre 1973 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 12 novembre 1973 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 2 janvier 1974 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 20 février 1974 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 17 juin 1974 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 30 octobre 1974 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 18 février 1975 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 18 juin 1975 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 19 septembre 1975 : ordre du jour. Séance du 2 décembre 1975 : ordre du jour, compte rendu. Séance du 25 février 1976 : ordre du jour, compte rendu. Séance du 24 mars 1976 : ordre du jour, compte rendu. Séance du 12 mai 1976 : ordre du jour, compte rendu. Séance du 11 juin 1976 : ordre du jour, compte rendu. Séance du 22 octobre 1976 : ordre du jour, compte rendu. • 1970-1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 661

Séance du 9 mars 1963 : compte rendu. Séance du 7 décembre 1963 : ordre du jour. Séance du 30 juin 1964 : compte rendu. Séance du 18 juin 1965 : procès-verbal. Séance du 12 novembre 1965 : ordre du jour. Séance du 23 décembre 1965 : ordre du jour. Séance du 19 mai 1967 : ordre du jour. Séance du 28 avril 1967 : ordre du jour. Séance du 7 avril 1970 : ordre du jour. Séance du 5 mai 1970 : ordre du jour, compte rendu sommaire. Séance du 16 juin 1970 : ordre du jour, compte rendu sommaire, budget primitif. Séance du 6 juillet 1970 : ordre du jour, compte rendu sommaire, budget primitif. Séance du 5 janvier 1971 : ordre du jour. Séance du 20 janvier 1971 : compte rendu sommaire. Séance du 24 juin 1971 : ordre du jour, compte rendu sommaire. Séance du 9 septembre 1971 : ordre du jour, compte rendu sommaire et pièces annexes. Séance du 21 octobre 1971 : ordre du jour. Séance du 13 janvier 1972 : ordre du jour, compte rendu sommaire et pièces annexes. Séance du 16 février 1972 : ordre du jour, compte rendu sommaire et pièces annexes. Séance du 7 novembre 1972 : ordre du jour, compte rendu sommaire et pièces annexes. Séance du 26 avril 1973 : compte rendu, compte rendu sommaire. Séance du 18 mai 1973 : compte rendu sommaire. Séance du 8 juin 1973 : ordre du jour, compte rendu. Séance du 13 septembre 1973 : ordre du jour, compte rendu sommaire. Séance du 20 septembre 1973 : ordre du jour, compte rendu sommaire. Séance du 23 octobre 1973 : compte rendu. Séance du 23 avril 1974 : ordre du jour, compte rendu sommaire et pièces annexes. Séance du 25 juin 1974 : ordre du jour. Séance du 17 mars 1975 : ordre du jour, compte rendu sommaire. Séance du 20 décembre 1975 : ordre du jour, compte rendu sommaire. • 1963-1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 664

Règlementation : décret, règlement, demande d'autorisation (contient des plans) (1941-1958). Séance du 7 novembre 1928 : procès-verbal. Séance du 15 décembre 1928 : pièces annexes. Séance du 5 janvier 1929 : pièces annexes. Séance du 15 février 1929 : procès-verbal. Séance du 7 août 1929 : procès-verbal et pièces annexes. Séance du 27 novembre 1929 : procès-verbal et pièces annexes. Séance du 6 décembre 1929 : procès-verbal et pièces annexes. Séance du 9 décembre 1929 : procès-verbal et pièces annexes. Séance du 28 décembre 1929 : procès-verbal et pièces annexes. Séance du 3 janvier 1930 : procès-verbal et pièces annexes. Séance du 11 janvier 1930 : procès-verbal et pièces annexes. Séance du 28 janvier 1930 : procès-verbal et pièces annexes. Séance du 16 octobre 1930 : procès-verbal. Séance du 18 avril 1931 : procès-verbaux. Séance du 6 mai 1931 : procès-verbaux. Séance du 22 janvier 1932 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 7 octobre 1932 : procès-verbal et pièces annexes. Séance du 13 juillet 1932 : ordre du jour, procès-verbal et pièces annexes. Séance du 23 décembre 1932 : ordre du jour, procès-verbal et pièces annexes. Séance du 16 juin 1933 : procès-verbal et pièces annexes (contient des plans). Séance du 11 juillet 1933 : procès-verbal (contient des plans). Séance du 5 septembre 1933 : ordre du jour, procès-verbal et pièces annexes (contient des plans). Séance du 22 septembre 1933 : procès-verbal et pièces annexes. Séance du 15 février 1934 : procès-verbal. Séance du 15 janvier 1935 : procès-verbal. Séance du 26 avril 1935 : procès-verbal. Séance du 12 novembre 1935 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 15 février 1937 : procès-verbal. Séance du 29 mai 1937 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 24 juin 1937 : procès-verbal. Séance du 22 septembre 1939 : ordre du jour. • 1928-1958 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 672

Séance du 26 février 1934 : ordre du jour. Séance du 5 septembre 1934 : ordre du jour. Séance du 3 novembre 1934 : ordre du jour. Séance du 29 janvier 1935 : ordre du jour. Séance du 26 mars 1935 : ordre du jour. Séance du 25 avril 1935 : ordre du jour. Séance du 22 novembre 1935 : ordre du jour. Séance du 14 janvier 1936 : ordre du jour. Séance du 21 avril 1936 : ordre du jour. Séance du 31 mai 1937 : ordre du jour. Séance du 11 décembre 1937 : ordre du jour. Séance du 14 février 1938 : ordre du jour. Séance du 29 mai 1941 : ordre du jour. Séance du 27 mars 1946 : procès-verbal. Séance du 21 juin 1946 : procès-verbal. Séance du 15 avril 1957 : ordre du jour. Séance du 20 décembre 1957 : ordre du jour. Séance du 16 janvier 1959 : ordre du jour. Séance du 26 janvier 1961 : ordre du jour. Séance du 8 juin 1961 : ordre du jour. Séance du 21 décembre 1961 : ordre du jour. Séance du 4 janvier 1962 : ordre du jour. Séance du 1er mars 1963 : ordre du jour. Séance du 22 octobre 1963 : compte rendu. Séance du 26 octobre 1963 : ordre du jour, compte rendu. Séance du 15 novembre 1963 : compte rendu. Séance du 14 février 1964 : ordre du jour. Séance du 8 juin 1964 : ordre du jour. Séance du 25 janvier 1966 : ordre du jour, compte rendu. Séance du 15 février 1967 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 13 décembre 1967 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 7 février 1968 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 13 décembre 1968 : procès-verbal. Séance du 27 octobre 1969 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 28 avril 1970 : procès-verbal. Séance du 22 juin 1970 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 7 mai 1980 : ordre du jour. • 1934-1980 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 689

N°1368. - 96 rue Saint-Georges ; N°1416. - 21 rue Gambetta ; N°1424. - Boulevard Jean-Jaurès ; N°1433. - 257,259 rue Jeanne-d'Arc ; N°1464. - 5,7 rue Raugraff ; N°1476. - 28 rue Saint-Dizier ; N°1479. - Place Monseigneur-Ruch ; N°1480. - 56 place Monseigneur-Ruch ; N°1485. - Place Stanislas ; N°1486. - Rue Héré ; N°1487. - 2 rue Trouillet, place Saint-Epvre ; N°1491. - 48 rue Henri-Poincaré ; N°1508. - 15 rue d'Amerval ; N°1512. - 5 place Monseigneur-Ruch ; N°1517. - 45-55 rue Saint-Jean ; N°1531. - Place Dombasle ; N°1568. - 1 place Carnot ; N°1586. - 17 avenue Foch ; N°1640. - 19 place du Colonel-Fabien ; N°1643. - 2 quai de la Bataille ; N°1648. - Place Thiers ; N°1677. - 111,113 rue Saint-Dizier, 35, 35 bis rue des Soeurs-Macarons ; N°1695. - 38 rue Saint-Dizier ; N°1698. - 79 rue Saint-Georges ; N°1736. - Avenue de la Libération ; N°1777. - Place de l'Arsenal ; N°1805. - 76 rue Raymond-Poincaré ; N°1819. - Rue des Ponts ; N°1821. - 8,10 rue Saint-Georges ; N°1885. - 14 place Saint-Epvre. • 2001-2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

758 W 2
Sujet : urbanisme • commerce
Type : registre