Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Stanislas (rue), n° 26. – Façade, rénovation. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 216 Sujet : urbanisme • contentieux administratif Fonction : aménagement
Droit des sols Autorisations d'urbanisme Plans des permis Capitaine-Guynemer (rue du) : salle des sports de Gentilly. • 1974-1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 T 552 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme Sujet : urbanisme • installation sportive Fonction : autorisation Type : autorisation d'urbanisme • plan Nom géographique (batiment) : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Palais des sports Jean-Weille
Droit des sols Autorisations d'urbanisme Plans des permis Frères-Simonin (rue des) : n° non précisé. • 1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 T 744 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme Sujet : urbanisme Fonction : autorisation Type : autorisation d'urbanisme • plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Ruelle des Frères-Simonin
Droit des sols Autorisations d'urbanisme Plans des canaux particuliers Pont-Cassé (rue du) : n° non précisé. • 1887-1905 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 T 1343 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme Sujet : urbanisme • traitement des eaux usées Fonction : autorisation Type : autorisation d'urbanisme • plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Chemin du Pont-Cassé
Assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy 1923 19 juillet 1923 30. – Alignements de la rue de Serre : acquisition sur M. Jodot. • 1923 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 88 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération
Assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy 1923 19 juillet 1923 31. – Alignements de la rue de Serre : acquisition sur Mme Demande. • 1923 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 88 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération
Assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy 1923 19 juillet 1923 35. – Alignements partiels : M. Gérardin rue des Sables. • 1923 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 88 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération
Assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy 1923 19 juillet 1923 36. – Alignements partiels : Melle Renold rue Jacquard. • 1923 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 88 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération
Assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy 1923 19 juillet 1923 37. – Alignements partiels : M. Richard rue de la Foucotte. • 1923 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 88 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération
Assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy 1923 19 juillet 1923 38. – Alignements partiels : M. Alix rue de la Foucotte. • 1923 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 88 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération
Assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy 1923 19 juillet 1923 52. – École de filles de la rue du Ruisseau : adjudication de travaux. • 1923 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 88 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération
Assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy 1923 21 septembre 1923 18. – Alignements partiels : M. Ferry rue de Santifontaine. • 1923 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 88 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération
Assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy 1923 26 octobre 1923 27. – Alignements partiels : madame Humblot rue Isabey. • 1923 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 88 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération
Assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy 1924 15 février 1924 18. – Location par la Ville d'un appartement rue de la Gendarmerie. • 1924 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 89 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération
Assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy 1925 6 avril 1925 15. – Bureau de bienfaisance : construction d'un immeuble rue Lionnois. • 1925 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 90 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération
Assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy 1925 6 avril 1925 16. – Bureau de bienfaisance : construction d'un immeuble rue de la Colline. • 1925 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 90 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération
Assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy 1925 29 mai 1925 Commission des rues particulières et des dénominations : désignation des membres. • 1925 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 90 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération
Assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy 1925 30 juillet 1925 34. – Aménagement du nouveau dépôt de voirie rue de l'Étang • 1925 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 90 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération
Assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy 1925 19 novembre 1925 8. – Propriétés communales : location d'une baraque, rue de la Colline. • 1925 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 90 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération
Assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy 1926 10 février 1926 11. – Rue du Montet : lotissement des propriétés Pellé et Dancelme. • 1926 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 91 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération