• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1936
• 14 février 1936

46. – Substitution d'une colonne lumineuse au télémultiscope de la place Saint-Jean. • 1936 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1936
• 22 octobre 1936

12. – Construction d'un réservoir d'eau stérilisée à Saint-Charles : modification du projet. • 1936 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1936
• 22 décembre 1936

2. – Assainissement du quartier Saint-Sébastien : avis du conseil municipal après enquête. • 1936 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1936
• 22 décembre 1936

11. – Construction d'un réservoir d'eau stérilisée à Saint-Charles : ouverture d'un concours. • 1936 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1937
• 16 avril 1937

39. – Construction d'un réservoir d'eau stérilisée à Saint-Charles : résultats du concours. • 1937 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1937
• 25 mai 1937

29. – Construction d'un réservoir d'eau stérilisée à Saint-Charles : demande de l'entrepreneur. • 1937 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1938
• 3 mai 1938

33. – Projet de lotissement Beauregard - Saint-Claude : avis du conseil municipal. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1938
• 24 juin 1938

20. – Locations de propriétés communales : immeuble 4 rue Saint-Dizier. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1938
• 30 août 1938

10. – Modification des alignements généraux de la rue Saint-Thiébaut : avis après enquête. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1938
• 4 novembre 1938

6. – Construction d'un réservoir d'eau stérilisée à Saint-Charles : révision de marché. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1938
• 28 décembre 1938

41. – Projet de lotissement Beauregard-Saint-Claude : nouvel avis du conseil municipal. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1939
• 27 janvier 1939

13. – Rectification de la rue Saint-Thiébaut : demande de déclaration d'utilité publique. • 1939 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1939
• 30 août 1939

18. – Hospices civils : révision du prix de journée au sanatorium de Lay-Saint-Christophe. • 1939 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1942
• 27 février 1942

2. – Assainissement du quartier Saint-Sébastien : acquisition et échanges de parcelles. • 1942 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1943
• 5 février 1943

18. – Assainissement du quartier Saint-Sébastien : acquisition d'immeubles et de fonds de commerce. • 1943 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1943
• 25 juin 1943

2. – Assainissement du quartier Saint-Sébastien : acquisition d'immeuble et de fonds de commerce. • 1943 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1943
• 2 août 1943

13. – Quartier Clodion-Saint-Sébstien : fixation d'alignements généraux. • 1943 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1943
• 5 novembre 1943

1. – Fixation des alignements généraux du quartier Clodion-Saint-Sébastien : résultats de l'enquête. • 1943 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1943
• 17 décembre 1943

22. – Assainissement du quartier Saint-Sébastien : acquisitions d'immeubles et de fonds de commerce. • 1943 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1943
• 17 décembre 1943

41. – Demandes de bourses ou de renouvellement de bourses communales à l'Institution Saint-Joseph. • 1943 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier