• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1996
• 25 mars 1996

AF-5. – Logement d'extrême urgence - Garanties d'emprunts pour 2 prêts de 647.531 F et de 270.000 F et attribution d'un fonds de concours accordées à la Société Est Habitat Construction pour l'acquisition de l'Hôtel Saint Mansuy, 172 avenue de la Libération à Nancy. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1996
• 16 septembre 1996

AF-4. – Garantie d'emprunt sollicitée par l'OPAC de Nancy pour un prêt contracté auprès de la Caisse des dépôts et consignations d'un montant de 224.000 francs, destiné à financer l'acquisition d'une maison située 98, parc Sainte-Catherine à Nancy. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1996
• 16 septembre 1996

DU-1. – Opération programmée d'amélioration de l'habitat dite O.P.A.H. sur les secteurs Faubourg des Trois-Maisons et Saint Pierre / Bonsecours mise en place par l'État, l'Agence Nationale pour l'Amélioration de l'Habitat (A.N.A.H) et la Ville de Nancy. Objectifs supplémentaires. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1997
• 17 mars 1997

AF-8. – Garantie d'emprunt pour un PLATS de 731.000 francs et versement d'un fonds de concours de 120.000 francs sollicités par la Société Lorraine d'HLM, destinés à financer l'acquisition et l'amélioration d'un immeuble situé 35 rue Saint-Julien à Nancy. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1997
• 27 octobre 1997

AF-4. – Quartier Charles-III. Requalification de l'îlot Charles III - Sainte-Anne - Jeannot. Garantie d'emprunt pour deux prêts contractés auprès de la Caisse des dépôts et consignations et attribution d'un fonds de concours à la SA HLM de l'Est pour la construction de 73 logements. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1999
• 20 décembre 1999

II-8. – Garantie d'Emprunt sollicitée par l'OPAC de Nancy pour un prêt PALULOS (Prime à l'Amélioration de Logements à Usage Locatif et Occupation Sociale) d'un montant de 3.173.000 francs destiné à financer l'amélioration de la Résidence Boudonville, 1, rue Saint-Bodon, à Nancy. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 2003
• 15 décembre 2003

V-11. – Garantie d'emprunt sollicitée par BATIGERE Nancy pour un prêt locatif social (PLS) d'un montant de 3 700 000 euros contracté auprès de la Caisse des dépôts et consignations et destiné à financer la construction de 40 logements collectifs Cours Saint Georg. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 2005
• 7 février 2005

IX-1. – Garantie d'emprunt sollicitée par l'OPAC de Nancy pour deux prêts PLUS d'un montant de 521 864 euros destinés à financer l'acquisition amélioration de 6 logements 16, rue Sainte-Anne et pour 2 prêts PLUS d'un montant de 854 141 euros destinés à financer la co. • 2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 2006
• 15 mai 2006

II-3. – Garantie d'emprunt sollicitée par l'OPAC de Nancy pour un prêt PLS et un prêt complémentaire au PLS d'un montant global de 591 000 euros destinés à financer la construction de 6 logements collectifs 18, rue Sainte Anne à Nancy. • 2006 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Culture, événementiel, vie associative
• Vie associative
• Subventions aux associations
• Dossiers de subventions échantillonnés
• Accès à la culture

Accueil touristique et animation culturelle de la basilique Saint-Epvre ; Association Emmanuel-Héré ; Association pour l'animation pédagogique des musées ; Le Point d'expression ; Les Productions de l'enclume ; Passions ; Publics (Association des amis du Centre dramatique nationale Nancy-Lorraine) ; Société lorraine des amis des arts et des musées ; Université de la culture permanente (UCP). $ • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Culture, événementiel, vie associative
• Évènementiel
• Manifestations locales et nationales
• Fêtes de quartier
• Généralités

Fêtes dans les quartiers. – Ateliers de vie de quartiers (Saint-Pierre-René II, Saurupt-Clémenceau), bal costumé des enfants, brocante 1900, course aux œufs, fêtes de l'eau, fête du lait, fête du printemps et fête du vélo, fête nationale : programmes, plans, devis, contrats d'engagement, correspondance, supports de communication, coupures de presse. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Sciences, lettres et arts
• 2 R - Sciences, lettres et arts
• Monuments historiques
• Dossiers de monuments

Hôtel Ferraris (1975-1980). Lycée Jeanne-d'Arc ([1940]-[1950]). Maison de Clodion (1927). Noviciat des Jésuites, ancien hospice Saint-Stanislas (1754-1989). Palais du gouvernement (1818-1923). Place Mengin ([1800]-[1980]). Place Stanislas, Grilles de Jean Lamour (1973-1982). Tour de la Commanderie (1927-1952). • 1754-1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Grande Collecte Guerre 1914-1918
• Varia (auteurs inconnus)

Cartes postales (84). • 1914-1918 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Patrimoine
• Travaux neufs et d'entretien
• Patrimoine historique
• Généralités

Sculptures et statues . – Généralités : liste des sculptures, coupures de presse (2005-2007). Statues du Duc Antoine, de Jeanne d'Arc, du Sergent Blandan, de Jacques Callot, de Jules Crevaux, de la Croix-de-Bourgogne, de Drouot, de Victor Lemoine, d'Ambroise Liébault, du Maréchal Lyautey, "Le-Souvenir", d'Adolphe Thiers et de la Vierge-à-l'enfant du quartier Beauregard : notes, coupures de presse, correspondance (1991-2008). Calvaire de la rue d'Auxonne : coupures de presse, 2 photographies cotées 5 Fi 10937-10938 (1992-1994). • 1991-2008 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Hygiène et santé publique
• Hygiène
• Contrôle sanitaire des habitations
• Dossier d'enquête de salubrité (par adresse)
• Série 2

Courbet (rue) : n° 2, 8 (1986, 1990, 1992) ; Craffe (rue de la) : n° 2-2 ter, 4, 8 (1986-1989, 1991-1993, 1995-1996) ; Crampel (rue) : n° 3 (1991-1992) ; Cristalleries (rue des) : n° 2-12 (1990) ; Croix-de-Bourgogne (place de la) : sans n°, n° (4-8), (4, 6, 8), 12 (1992-1994) ; Croix-de-Bourgogne (ZAC de la) : sans n° (1987, 1990-1991) ; Croix-Gagnée (rue de la) : sans n°, n° 11, 13 bis, 15, 18, 20 (1985, 1988-1992, 1995) ; Croix-Sainte-Claude (rue de la), Georges-de-la-Tour (lycée) : sans n° (1986, 1994) ; Cronstadt (rue de) : n° 6, 10, 15, 30, 32, 35 (1985-1992, 1995) ; Crosne (rue du) : sans n°, n° (3-5), 5, 9, 13, 16, (16-20), 43, 47, 89, 93 bis, 101, 105 (1987-1992, 1994-1995) ; Cure-d'Air (rue de la) : n° 6, (1984) ; Cure-d'Air (sentier de la) : 19, 24 (1988, 1995) ; Cyfflé (rue) : sans n°, n° 1, 6 (1980-1981, 1983-1987, 1989, 1992-1995) ; Dauphine (rue) : n° 2, 4, 8, 12, 14 (1981, 1983-1992, 1994) ; Didion (rue) : n° 1, 2, 4, 7 (1932-1933, 1935, 1977-1978, 1988, 1990-1995) ; Dieuze (rue de) : n° 15, (23-29), 23, 25, 28-29, 38 (1984, 1988-1990, 1993-1995). • 1932-1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Urbanisme
• Planification urbaine
• Toponymie
• Équipements publics

Équipements publics, dénomination : délibération, note, correspondance. • 2004-2009 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Parcs et jardins
• Parcs et espaces verts
• Documentation
• Documentation photographique
• Parcs et jardins

Jardin de l'association Réalise, 16 rue Victor-Hugo (1991-1993). Jardin de la Citadelle (1990-1991). Jardin de la Médiathèque Manufacture (1994). Jardin de la Villa Majorelle (1992). Jardin du Joli-Cœur (1992). Jardin du musée des Beaux-Arts (1999). Jardin Godron (1993, 1997). Parc Blondlot (1992-1995). Parc Bonnet (1990). Parc Charles-III (1991). Parc de la Cure d'air (1991-1995). Parc de Remicourt (1994-1995). Parc Olry (1992-1994). Parc Sainte-Marie (1990-1999). Square Marcel-Brot (1990-1993). • 1990-1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Parcs et jardins
• Parcs et espaces verts
• Documentation
• Documentation photographique
• Aménagements paysagers

Avenue Anatole-France (1991-1992). Berges de Meurthe (1992-1993). Boulevard Jean-Moulin (1994-1995). École d'architecture (1996). Étang de la Méchelle (1992). Friche Abralor (1992). La Peupleraie (1993). Parking Charles-Keller (1990). Place Henri-Loritz (1993). Place Provençal (1996). Pont de la Concorde (1992). Promenade de la Meurthe (1994). Rond-Point des Familles (1991). Rue Charlemagne, place de la Commanderie, rue Lavigerie, rue Lothaire-II, rue Saint-Lambert (1995). Rue Henri-Bazin (1995). Stade d'athlétisme Maurice-de-Vienne (1992). Terrasse de la Pépinière (1996). Vieille ville (1994). • 1990-1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Finances
• Gestion comptable
• Pièces justificatives comptables
• Contentieux
• Contentieux administratif

Affaire Société civile immobilière Notre-Dame (1990) ; Affaire Société civile professionnelle Peignot-Garreau (1992) ; Affaire Société Est construction (1989) ; Affaire Société d'exploitation des abattoirs de Nancy (SEAN) (1990). Affaire Société d'exploitation des pistes de patinage (1990) ; Affaire Société Framinter (1988-1991) ; Affaire Société Gros Est (1989) ; Affaire Société hôtelière de restauration (1987) ; Affaire Société Lagarde-Meregnani (1989-1993) ; Affaire Société lorraine d'économie mixte et d'aménagement urbain (SOLOREM) (1981-1987) ; Affaire Société Microwash (1992-1994) ; Affaire Société Nicolas Hill (1989) ; Affaire Société des pompes funèbres (1990) ; Affaire Société Union des coopérateurs de Lorraine (1991-1994). • 1981-1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Centre communal d'action sociale (Nancy)
• Personnes âgées
• EHPAD Notre-Maison
• Gestion administrative des résidents
• Suivi administratif

Dossiers administratifs (année de sortie 2003) : ADRIAN Jeanne ; ANCION Raymonde, née GILLET ; APFFEL Roger ; BALL Georges ; BARBAN Yvonne, née LAMBERT ; BARBESANT René ; BEAUDINET Émile ; BERTRAND Marcelle ; BORDIER Nicolas ; BOOS Marguerite ; BOURGEOIS Charles ; CARAES Renée ; CLAUDE Marie, née SCHMITT ; CRAUSSE Hélène ; DAHLER Fernande ; DENISE Alice, née TISSERON ; DERLER Yvonne, née JOLLAIN ; DIMEO Peppino ; DOIZELET Marguerite, née HENNEMAND ; FEUERSTOSE Claude ; FONTANIE Joseph ; FOSSANO Marguerite, née GAERTNER ; GEORGES Simone. • 1990-2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier