Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Documents généraux Fichier manuel des autorisations d'urbanisme (par nom de rue et numéro d'habitation) Sables - Sainte-Anne Saint-Antoine (ruelle) • 1937-2020 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1042 W 16/3 Sujet : urbanisme Type : fichier Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Ruelle Saint-Antoine
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Saint-Antoine (ruelle), n° 6. – Ensemble immobilier, construction. • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 72 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • logement collectif Fonction : construction Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Ruelle Saint-Antoine
Hygiène et santé publique Hygiène Contrôle sanitaire des habitations Dossier d'enquête de salubrité (par adresse) Série 2 Rhin (avenue du) : sans n°, n° 3-4 (1990-1993) ; Roches (allées des) : sans n°, n° 9 (1986, 1993) ; Rome (rue de) : n° 6 (1988, 1991) ; Sablons (ruelle des) : n° 6 (1995) ; Saint-Antoine (ruelle) : n° 4 (1985-1987) ; Saint-Bodon (rue) : n° 3-4, 11 bis, (13-15), (14-16), 15, 22-23, 26 bis (1986, 1988-1991, 1994-1996, 1998) ; Saint-Dizier (rue) : n° 1 bis, 5, 7, 12, 14, 15 bis, (15-15 bis), 16-17, (17-19), 18, 19-22, 26, 28, (32-34), 34, 37-39, (42-44), 45, 47-48, 53, 58, 61, (61-65), 63 (1904-1999). • 1904-1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 600 W 48 Sujet : hygiène • action sanitaire • habitat insalubre Fonction : contrôle sanitaire Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Avenue du Rhin • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Allée des Roches • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue de Rome • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Ruelle des Sablons • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Ruelle Saint-Antoine • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Saint-Bodon • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Saint-Dizier
Patrimoine immobilier et foncier Acquisition et cession de biens fonciers et immobiliers Dossiers de mutation (par adresse) Saint-Antoine (ruelle), n° 6, 8 et 10 (parcelles CI678, CI682). – Propriété bâtie, acquisition sur la Société des habitations à loyer modéré de l'Est (23 septembre et 22 octobre 1991). • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 682 W 22 Sujet : biens communaux • domaine immobilier • immobilier Fonction : acquisition Type : acte authentique Nom d'organisation : Société des habitations à loyer modéré de l'Est Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Ruelle Saint-Antoine
Droit des sols Autorisations d'urbanisme Plans des permis Saint-Antoine (ruelle) : n° 6. • 1962 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 T 1310 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme Sujet : urbanisme Fonction : autorisation Type : autorisation d'urbanisme • plan • permis de construire • permis de démolir Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Ruelle Saint-Antoine