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VIII-36. – Dépôt à l'Institut National de la Propriété Industrielle des marques Saint Nicolas, Le marché de Saint Nicolas, Les fêtes de Saint Nicolas et La fête de Saint Nicolas. • 2009 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 180
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

IX - 70. – Renouvellement du dépôt à l'INPI et extension des marques "Saint Nicolas", "Le marché de Saint Nicolas", "Les fêtes de Saint Nicolas" et "La fête de Saint Nicolas", et dépôt à l'INPI des marques "Le week-end de Saint Nicolas", "Les Rendez-vous de Saint Nicolas" et "Les Villages de Saint Nicolas" • 2019 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1049 W 114
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

V-11. – Opération Drouot - Saint-Nicolas - Aménagement des abords de l'église Saint-Nicolas - Appel d'offres ouvert - Signature des marchés. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

576 W 21
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales