Qualité Certification et labellisation Audits internes Dossiers par service Standard du hall de l'hôtel de ville. • 2012-2015 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1014 W 58 Mot matière thésaurus : administration communale Action : évaluation Typologie documentaire : rapport • questionnaire d'enquête • compte rendu • document numérique
Eaux 3 N - Eaux Surveillance des eaux Système de distribution des eaux de source et de la Moselle, réfection et amélioration : arrêtés, notes, rapports, extraits des délibérations du conseil municipal, plans. Plan de la ville de Nancy / Plan officiel du service de la voirie municipale ; M. Labesse. Nancy [Ville de Nancy] [1944] • [1944] Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 5 Sujet : eau • eau souterraine • cours d'eau • réseau de distribution Fonction : contrôle Type : rapport • plan • statistique Nom d'organisation : Nancy Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) • Moselle (France ; cours d'eau) Nom d'organisation (auteur) : Nancy. Service de la voirie Nom de personne (auteur) : Labesse, M.
Éducation Affaires scolaires Associations locales et organisations internationales Programme « Ville amie des enfants » de l'UNICEF, participation de la Ville de Nancy. – États généraux de l'enfant dans la ville : notes, comptes rendus de réunion, correspondance (2012-2013). Manifestations : notes, rapports, carton d'invitation (2009, 2013). • 2009-2013 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 133 W 34 Sujet : enseignement • organisation scolaire • relations internationales • organisation internationale Type : note • compte rendu • rapport Nom d'organisation : Fonds des Nations unies pour l'enfance
Eaux 3 N - Eaux Surveillance des eaux Système de distribution des eaux de source et de la Moselle, réfection et amélioration : arrêtés, notes, rapports, extraits des délibérations du conseil municipal, plans. Plan du territoire et de la ville de Nancy. Nancy Impr. L. Christophe [1944] • [1944] Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 2 Sujet : eau • eau souterraine • cours d'eau • réseau de distribution Fonction : contrôle Type : rapport • plan • statistique Nom d'organisation : Nancy Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) • Moselle (France ; cours d'eau)
Eaux 3 N - Eaux Surveillance des eaux Système de distribution des eaux de source et de la Moselle, réfection et amélioration : arrêtés, notes, rapports, extraits des délibérations du conseil municipal, plans. Plan de la ville de Nancy / plan officiel du service de la voirie municipale. Nancy Impr. C. André et Cie 1794-1944 • 1794-1944 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 6 Sujet : eau • eau souterraine • cours d'eau • réseau de distribution Fonction : contrôle Type : rapport • plan • statistique Nom d'organisation : Nancy Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) • Moselle (France ; cours d'eau) Nom d'organisation (auteur) : Nancy. Service de la voirie
Eaux 3 N - Eaux Eaux de sources Sources et bouges (par bassin) Bassins de La Malgrange, de Nabécor et de Salm Source de l'Asnée. – Acquisition par la ville du moulin de l'Asnée (1842-1870). Travaux d'aménagement (1854-1904). • 1842-1904 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 N 40 Sujet : eau • eau souterraine • cours d'eau • énergie hydraulique Fonction : acquisition • aménagement Type : rapport • plan • document graphique Nom d'organisation : Nancy Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) • La Malgrange, Bassin hydrographique de (Meurthe-et-Moselle, France) • Nabécor, Bassin hydrographique de (Meurthe-et-Moselle, France) • Salm, Bassin hydrographique de (Meurthe-et-Moselle, France) • Asnée (Meurthe-et-Moselle, France ; cours d'eau) • Asnée, Source de l' (Vandœuvre-lès-Nancy, France) Nom géographique (batiment) : Asnée, Moulin de l' (Villers-lès-Nancy, Meurthe-et-Moselle, France)
Eaux 3 N - Eaux Surveillance des eaux Système de distribution des eaux de source et de la Moselle, réfection et amélioration : arrêtés, notes, rapports, extraits des délibérations du conseil municipal, plans. Plan des conduites d'eau, des bassines et des fontaines publiques de la ville de Nancy dressé par le soussigné pour être joint au projet de reconstruction de ces conduites / Ch. Débuisson. [Nancy] 1794-1944 • 1794-1944 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 Sujet : eau • eau souterraine • cours d'eau • réseau de distribution • fontaine Fonction : contrôle Type : rapport • plan • statistique Nom d'organisation : Nancy Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) • Moselle (France ; cours d'eau) Nom de personne (auteur) : Débuisson, Ch.
Eaux 3 N - Eaux Distribution de l'eau et concessions Entreprises et particuliers Nancy-Thermal. – Reconnaissance de la ville de Nancy comme station hydrominérale : rapports, procès-verbal d'enquête, extrait des délibérations du conseil municipal, documentation (1910-1928). Analyses de l'eau : rapports, note, documentation (1911-1951). • 1910-1951 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 N 93 Sujet : eau • droits d'usage • prise d'eau • concession domaniale • eau potable Type : convention • rapport • procès-verbal d'enquête • documentation Nom d'organisation : Nancy Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France)
Qualité Certification et labellisation Audits externes Norme ISO 9002 Démarche de certification, engagement de la ville de Nancy : demande, décision du maire, contrat, programme prévisionnel (2000). Obtention du label : rapport d'audit, certificat, correspondance (2000). Suivi : rapports d'audits, correspondance (2001-2002). • 2000-2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1014 W 16 Mot matière thésaurus : administration communale Action : évaluation Typologie documentaire : rapport • programme • contrat • décision
Eaux 3 N - Eaux Eaux de sources Sources et bouges (par bassin) Bassins de La Malgrange, de Nabécor et de Salm Eaux de La Malgrange et de Nabécor, entretien et échange de servitudes entre la ville et le séminaire (1808-1844). Bouges de Salm, servitudes (1820-1828). Source du Bon-Coin et fontaine du faubourg Saint-Jean (1859-1895). Source de Brichambeau (1859-1916). • 1808-1916 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 N 39 Sujet : eau • eau souterraine • fontaine Type : rapport • plan Nom d'organisation : Nancy Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) • La Malgrange, Bassin hydrographique de (Meurthe-et-Moselle, France) • Nabécor, Bassin hydrographique de (Meurthe-et-Moselle, France) • Salm, Bassin hydrographique de (Meurthe-et-Moselle, France) • Brichambeau, Source de (Vandœuvre-lès-Nancy, Meurthe-et-Moselle, France) • Bon-Coin, Source du (Nancy, Meurthe-et-Moselle, France) Nom géographique (batiment) : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Fontaine (rue du Faubourg-Saint-Jean)
Eaux 3 N - Eaux Distribution de l'eau et concessions Généralités : règlements applicables aux concessions, tarifs de l'eau, listes des concessions, rapports, notes, extraits des délibérations du conseil municipal, correspondance, enquête sur le prix de vente de l'eau dans les principales grandes villes (1790-1966). Compte rendu de l'exploitation (1922-1938). • 1790-1966 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 N 83 Sujet : eau • droits d'usage • prise d'eau • concession domaniale Type : convention • rapport • tarif Nom d'organisation : Nancy Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France)
Qualité Stratégie et pilotage de la démarche qualité Projets. – Grand hall de l'hôtel de ville, aménagement : rapport, support de présentation, schéma des actions d'amélioration, notes, photographies (2012). Base de connaissance Confluence (« Qui fait quoi des services »), mise en place : notes, tableau des référents, correspondance (2014-2015). • 2012-2015 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1014 W 8 Mot matière thésaurus : administration communale Action : évaluation Typologie documentaire : rapport • note • document photographique
Eaux 3 N - Eaux Eaux de sources Sources et bouges (par bassin) Bassin de Laxou Sources de Laxou, exploitation. – Bouge Pierron et fontaine Chauvot : rapports, conventions, notes (1790-1848). Bassine Stanislas, concessions : délibération du conseil municipal, rapports, acquêt, plan (1807-1868) ; construction d'une nouvelle cuvette et d'une file en pierre : rapports (1820-1833). Contentieux avec la ville de Laxou et avec le Génie militaire : délibération du conseil municipal, règlement d'eau, rapports (1821-1850). Travaux et affaires diverses : devis, rapports, marché public, jaugeages, plans (1774-1921). • 1774-1921 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 N 36 Sujet : eau • eau souterraine • fontaine • armée • concession domaniale • affaire civile Type : rapport • plan • marché public Nom d'organisation : Nancy • Laxou (Meurthe-et-Moselle) Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) • Laxou, Bassin hydrographique de (Meurthe-et-Moselle, France) • Laxou (Meurthe-et-Moselle, France)
Eaux 3 N - Eaux Eaux de sources Sources et bouges (par bassin) Bassin du Montet ou de Vandœuvre Source du Montet. – Acquisition de terrains à Vandœuvre : extrait de délibération du conseil municipal, métré, plans, affiche (1827-1907). Travaux et concessions, notamment bassine des Tiercelines et bassine des Princes : notes, rapport, devis, jaugeages, plans (1807-1906). Bassine des Princes ou de la Maison de correction, contentieux avec M. Noël (1753, copie-1843). Recherches d'eau par M. Neukom, fabricant de poteries, contentieux avec la ville de Nancy : note, jugements, métré, rapports, plans (1853-1900). • 1753-1907 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 N 37 Sujet : eau • eau souterraine • fontaine • concession domaniale • affaire civile Fonction : acquisition Type : rapport • plan • affiche Nom d'organisation : Nancy Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) • Montet, Bassin hydrographique du (Meurthe-et-Moselle, France) • Montet, Source du (Vandœuvre-lès-Nancy, Meurthe-et-Moselle, France) Nom géographique (batiment) : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Maison de secours -- Fontaine • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Maison de correction -- Fontaine
Eaux 3 N - Eaux Eaux de la Moselle Usine de Messein Généralités : convention, rapports, note, extraits des délibérations du conseil municipal, correspondance (1875-1941). Prise d'eau par machines hydrauliques élévatoires, construction et installation des machines : arrêté, convention entre l'État (service du canal de l'Est) et la ville de Nancy, marché public, rapports, plans (1876-1884). Augmentation de la force motrice, acquisition du moulin de Flavigny-sur-Moselle : acte de vente, baux, plan (1905-1912). • 1875-1941 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 N 45 Sujet : eau • cours d'eau • réseau de distribution • ouvrage d'art • travaux d'utilité publique • concession domaniale • énergie hydraulique Type : rapport • plan • convention • marché public • acte authentique Nom d'organisation : Nancy • France. Service du canal de l'Est Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) • Moselle (France ; cours d'eau) Nom géographique (batiment) : Messein (Meurthe-et-Moselle, France) -- Usine des eaux • Flavigny-sur-Moselle, Moulin de (Meurthe-et-Moselle, France)
Justice Concours de la Ville de Nancy à l'exercice de la justice Dépôt en mairie des plis d'huissier Signification des exploits d'huissiers aux particuliers. – Mécontentement du commissaire de police sur la mission attribuée aux policiers municipaux : rapports. • 1903-1906 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 I 71 Sujet : justice • police municipale Type : rapport
Eaux 3 N - Eaux Eaux de sources Eaux de la Forêt de Haye Recherche d'eau. – Forêt : plan de bornage (1884). Puits de recherche : procès-verbal, fiches de renseignements (1888-1899). Achat de terrains sur le territoire de Villers : actes de vente, notes (1898-1899). Concession du droit de captage des eaux par la ville de Nancy : bulletin administratif, acte de concession, procès-verbaux (1897-1900). Adduction des eaux : avis du Comité consultatif d'hygiène publique de France (1899-1900). Établissement des conduites d'amenée : demande de déclaration d'utilité publique : enquête préalable, enquêtes parcellaires, rapport, plans, décret d'utilité publique (1900-1903). Convention pour le passage des conduites avec la commune de Laxou : convention, plans (1900-1905). Acquisition de terrains : récolement, jugements d'expropriation (1903-1907). • 1884-1907 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 N 41 Sujet : eau • eau souterraine • concession domaniale • travaux d'utilité publique • expropriation Fonction : acquisition Type : rapport • plan • convention • minute juridictionnelle • procès-verbal d'enquête • acte authentique Nom d'organisation : Nancy Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) • Haye, Forêt de (Meurthe-et-Moselle, France) • Villers-lès-Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) • Laxou (Meurthe-et-Moselle, France)
Direction générale des services Instances de direction Comité directeur 1997 1997, 17 mars. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 665 W 104 Sujet : administration générale • organisme consultatif Type : rapport
Direction générale des services Instances de direction Comité directeur 1997 1997, 12 mai. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 665 W 111 Sujet : administration générale • organisme consultatif Type : rapport
Direction générale des services Instances de direction Comité directeur 2002 2002, 18 mars. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 665 W 256 Sujet : administration générale • organisme consultatif Type : rapport