• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1997
• 07/07/1997

ASSJ-6. – Convention entre la Ville de Nancy et le Centre d'Initiation à l'Environnement de Nancy/Champenoux. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1997
• 07/07/1997

RI-1. – Attribution de subvention à divers organismes et associations au titre des relations internationales. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1997
• 22/09/1997

DU-5. – Cession d'un terrain à l'angle des rues Marcel Brot et Alfreg Krug. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1997
• 22/09/1997

MT-19. – Avenant n°8 à la convention d'exploitation du stationnement payant sur voirie du 10 janvier 1974. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1997
• 22/09/1997

ASSE-1. – Avenant n°4 à la convention du Fonds local d'aide aux jeunes en difficulté du secteur de Nancy. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1997
• 27/10/1997

AC-5. – Dépôt à l'Institut National de la Propriété Industrielle de la marque École de Nancy - Classes complémentaires de produits et services. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1997
• 27/10/1997

RI-1. – Attribution de subvention à divers organismes et associations au titre des relations internationales. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1997
• 24/11/1997

RI-1. – Attribution de subvention à divers organismes et associations au titre des Relations Internationales. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1997
• 22/12/1997

MT-14. – Mise à disposition de bennes et conteneurs - Année 1998 - Appel d'offres ouvert - Signature des marchés. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1997
• 22/12/1997

SA-1. – Adhésion à l'association Carrefour Santé - Désignation des représentants de la Ville de Nancy. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1998
• 27/02/1998

AF-4. – Modification de la garantie d'emprunt accordée le 27 mai 1991 à l'Association Sportive Nancy Lorraine. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1998
• 27/02/1998

AGP-4. – Mise à disposition d'un ingénieur d'EDF/GDF auprès de la Ville de Nancy. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1998
• 30/03/1998

II-1. – Ouverture d'une ligne de trésorerie de 60 000 000 francs à réaliser auprès de Natexis Banque. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1998
• 30/03/1998

VII-1. – Avenant à la convention d'opération programmée d'amélioration de l'habitat thématique intitulée Conversion en logements de commerces vacants. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1998
• 04/05/1998

I-1. – Conclusion d'un bail emphytéotique avec l'École de Condé à la Cure d'Air - Rue Marquette. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1998
• 08/06/1998

III-1. – Opération de restructuration du site industriel de Daum à Nancy - Choix du maître d'oeuvre. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1998
• 08/06/1998

III-4. – Attribution de subventions à divers organismes et associations au titre des relations internationales. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1998
• 08/06/1998

V-1. – Restructuration de l'immeuble sis 73 rue Isabey à Nancy - Désignation de la maîtrise d'oeuvre. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1998
• 08/06/1998

V-4. – Marché central - Rénovation et mise en conformité des ailes A et B - Avenants au marché de travaux. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1998
• 08/06/1998

VII-1. – Attribution de subventions aux associations à caractère social - 1ère phase de l'année 1998. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier