• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1999
• 20/12/1999

IX-3. – Redevances applicables dans les gymnases, salles et terrains de sports. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2000
• 27/03/2000

II-3. – Campagne de ravalement – Subventions municipales aux travaux de ravalement. • 2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2000
• 27/03/2000

VII-3. – Attribution de subventions de fonctionnement aux commissions municipales de quartier. • 2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2000
• 04/05/2000

III-3. – Appel d'offres ouvert. Rénovation du Stade Leprun. • 2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2000
• 04/05/2000

VIII-3. – Avis du conseil municipal sur les indemnités de logement versées aux instituteurs. • 2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2000
• 26/06/2000

VI-3. – Appel d'offres ouvert - Gestion technique des alarmes intrusion. • 2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2000
• 02/10/2000

IV-3. – Acceptation d'un don de l'Association des Parcs et Jardins de France. • 2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2000
• 02/10/2000

VII-3. – Appel d'offres ouvert - Acquisition de matériel de transport – Année 2001. • 2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2000
• 27/11/2000

VII-3. – Appel d'offres ouvert - nettoyage des locaux de la Médiathèque - Année 2001. • 2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2000
• 27/11/2000

X-3. – École de Plein Air – Augmentation de la redevance journalière – Année 2001. • 2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2000
• 18/12/2000

I-3. – Budget primitif 2001 – Budget principal et budgets annexes. • 2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2000
• 18/12/2000

XI-3. – Accueil périscolaire dans les écoles – Modification des tarifs – Année 2001. • 2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2001
• 15/01/2001

I-3. – Réhabilitation des immeubles 5 et 7 rue Henri Bazin. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2001
• 15/01/2001

III-3. – Modification du tableau des effectifs - Création de la filière animation. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2001
• 15/01/2001

V-3. – Appel d'offres ouvert - Restructuration de l'école maternelle Gebhart. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2001
• 14/05/2001

III-3. – Bibliothèque / Médiathèque - fixation des tarifs d'utilisation d'Internet. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2001
• 11/06/2001

I-3. – Décision modificative n°1 de l'exercice 2001. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2001
• 09/07/2001

I-3. – Dénomination d'une allée Félix-Crousse au parc Sainte Marie. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Tracts et dépliants
• Élections politiques
• Élections au corps législatif

Elections législatives de juin 1981, 3ème circonscription : Union pour la majorité. • 1981 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Tracts et dépliants
• Élections politiques
• Élections au corps législatif

Elections législatives de juin 1981, 3ème circonscription : Parti socialiste (PS). • 1981 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier