• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2004
• 29/03/2004

VI-3. – Adhésion au groupement de commandes pour diverses fournitures liées aux matériels et logiciels informatiques. • 2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 2004
• 28/06/2004

III-3. – Convention 2004 entre l'État, la Ville de Nancy et l'École des Musiques Actuelles de Nancy (EMAN). • 2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 2004
• 28/06/2004

IX-3. – Modification des dispositions financières relatives aux pianistes chefs de chant de l'Opéra de Nancy et de Lorraine. • 2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 2004
• 20/09/2004

V-3. – Partenariat avec la SACEM pour le programme d'animations estivales 2004 de la Ville de Nancy - Signature d'une convention. • 2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 2004
• 20/09/2004

IX-3. – Logement de fonction pour utilité de service au bénéfice du Conservateur, Chef d'Etablissement du Musée lorrain. • 2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 2004
• 08/11/2004

3. – Politique de la Ville. Contrat de Ville de l'agglomération nancéienne. Financement des derniers projets 2004. • 2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 2004
• 13/12/2004

IV-3. – Participation de la Ville de Nancy aux dépenses de fonctionnement des écoles privées - Acompte sur la subvention 2005. • 2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 2004
• 13/12/2004

VII-3. – Musée des beaux-arts - Convention avec la société Arthlys pour l'édition du catalogue de l'exposition De l'Esprit des Villes. • 2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 2004
• 13/12/2004

IX-3. – Appel d'offres ouvert - École Clemenceau Primaire - Travaux de rénovation intérieure et des menuiseries extérieures. • 2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 2005
• 07/02/2005

II-3. – Nancy 2005, le Temps des Lumières convention de mécénat financier avec la Banque Populaire de Lorraine, le Printemps - Don de la société Intergestion. • 2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 2005
• 07/02/2005

XI-3. – Centre régional des musiques actuelles -Travaux de construction - relance d'un nouvel appel offres partiellement infructueux. • 2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 2005
• 07/02/2005

XII-1. – Contrat d'assurance dommages aux biens- Proposition d'avenant n°3 au marché passé sur appel d+offres. • 2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 2005
• 21/03/2005

I-3. – Versement de subvention de fonctionnement - Convention entre la Ville de Nancy et le Punch Volley-Ball Nancy Maxéville Malzéville. • 2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 2005
• 21/03/2005

III-3. – Convention de partenariat entre la Ville de Nancy et le Forum de l'Institut Régional des Travailleurs Sociaux de Lorraine (IRTS). • 2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 2005
• 21/03/2005

VI-3. – Musée des beaux-arts - Contrat de coédition et de distribution avec les éditions d'Art Somogy, pour la réalisation du catalogue Regards. • 2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 2005
• 21/03/2005

XIII-3. – Cession des parcelles de terrain issues du legs Havette situées sur la commune de DIMBSTHAL dans le Bas-Rhin. • 2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 2005
• 21/03/2005

XIV-3. – Appel d'offres ouvert - Marché d'illuminations et de décorations de fin d'année - Programme 2005. • 2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 2005
• 23/05/2005

X-3. – Convention entre la Ville de Nancy et l'association Aye Aye V.O - Subvention d'équipement. • 2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 2005
• 23/05/2005

XI-3. – Un été au Ciné/Cinéville 2005 : demande de subvention au titre du Fonds Régional de Cohésion Sociale. • 2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 2005
• 27/06/2005

VI-3. – Pôle verrier - Attribution d'une subvention pour l'organisation du IIIème festival international du verre dans le cadre de Nancy 2005, le Temps des Lumières. • 2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier