• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1999
• 29/03/1999

VII-3. – Appel d'offres ouvert - Musée lorrain et Église Saint Epvre - Rénovation de chaufferies. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1999
• 17/05/1999

II-3. – Enquête de commodo et incommodo – Avis du conseil municipal sur la création de chambres funéraires par la Société OGF. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1999
• 17/05/1999

IV-3. – Marché négocié de maîtrise d'œuvre - Quartier Ville Neuve de Charles III - Ensemble Didion. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1999
• 17/05/1999

VI-3. – Année de l'École de Nancy - Convention entre la Ville de Nancy et le Conseil régional de Lorraine - avenant n° 1. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1999
• 28/06/1999

I-3. – Mise en place de procédures d'échanges électroniques de donnée entre la Ville de Nancy et les Services de l'État. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1999
• 28/06/1999

V-3. – Appel d'offres ouvert - Arc de triomphe Héré – Renforcement des poutrelles béton – convention financière avec l'État. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1999
• 28/06/1999

VII-3. – Bibliothèque Municipale - Convention relative au dépôt légal entre la Bibliothèque Nationale de France et la Ville de Nancy. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1999
• 27/09/1999

IV-3. – Restauration de façade principale de l'église Saint Sébastien - Commande d'une mission de maîtrise d'œuvre – Convention financière avec l'État. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1999
• 27/09/1999

V-3. – Appel d'Offres ouvert pour le renouvellement des plantations d'arbres d'alignement rue Pierre Chalnot et de Lavigerie. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1999
• 21/10/1999

VII-3. – Centre régional des musiques actuelles - Demande de subvention auprès de la Direction régionale des affaires culturelles de Lorraine. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1999
• 20/12/1999

III-3. – Convention DDE / Ville de Nancy pour la location de la Villa Majorelle 1, rue Louis Majorelle. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1999
• 20/12/1999

V-1. – Année de l'École de Nancy : Contrat de commercialisation d'une cassette audiovisuelle conclu avec France 3 et l'office de Tourisme de Nancy. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2000
• 07/02/2000

II-3. – Bibliothèque Municipale - Convention relative au dépôt légal entre la Bibliothèque Nationale de France et la Ville de Nancy. • 2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2000
• 07/02/2000

V-3. – Convention d'occupation temporaire du domaine public fluvial - Ville de Nancy / Voies Navigables de France / Port de Malzéville. • 2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2000
• 07/02/2000

VI-3. – Appel d'Offres Ouvert - Groupe Scolaire Jean Jaurès, Lafontaine et Saint-Pierre – Rénovation partielle de chaufferies. • 2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2000
• 27/03/2000

X-3. – Participation de la Ville de Nancy aux dépenses de fonctionnement des écoles privées sous contrat simple. • 2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2000
• 04/05/2000

II-3. – Mise en vente d'un catalogue d'exposition et de deux affiches auprès de la régie de recettes du Musée de l'École de Nancy. • 2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2000
• 04/05/2000

IV-3. – OPAH Loyers modérés et transformation de commerces vacants – Attribution de la subvention municipale au conventionnement. • 2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2000
• 04/05/2000

VI-3. – Dérogation au repos dominical les 28 mai ou 4 juin 2000 – société Freyssinet. • 2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2000
• 26/06/2000

III-3. – Convention d'occupation du domaine public - Ville de Nancy / Art Visuel.com - 51 Bld d'Austrasie. • 2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier