• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1924
• 28 mars 1924

2. – Concours interrégional de gymnastique : subvention de la Ville. • 1924 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1924
• 19 septembre 1924

2. – Conservatoire de musique de Nancy : modifications au règlement organique. • 1924 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1924
• 23 décembre 1924

2. – Impositions extraordinaires : réduction du nombre des centimes. • 1924 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1925
• 27 février 1925

2. – Acceptation définitive du legs de Melle Helluy. • 1925 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1925
• 6 avril 1925

2. – Marchands ambulants : stationnement place Saint-Jean. • 1925 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1925
• 21 avril 1925

2. – Communication de deux états de dépenses imprévus. • 1925 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1926
• 24 mars 1926

2. – Service communal, personnel ouvrier : allocation familiales. • 1926 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1977
• 24 mars 1977

2. – Création de quatre postes d'adjoints supplémentaires. • 1977 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1977
• 4 juillet 1977

S/2. – Musée des Beaux-Arts : transferts de crédits. • 1977 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1977
• 14 novembre 1977

I/2. – Attributions de subventions et désaffectations de crédits. • 1977 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1977
• 14 novembre 1977

V/2 . – Classes de neige : modification de la redevance des familles. • 1977 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1977
• 21 décembre 1977

IV/2. – Marché aux bestiaux : augmentation des tarifs des redevances. • 1977 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1977
• 21 décembre 1977

VII/2. – Subventions aux associations de jeunesse et d'éducation populaire. • 1977 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1977
• 21 décembre 1977

VIII/2. – Coût des photocopies des documents d'archives. • 1977 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1978
• 13 février 1978

IX/2. – Subventions aux associations de jeunesse et d'éducation populaire. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1978
• 10 avril 1978

N°2. – Répartition de la subvention attribuée au personnel permanent. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1978
• 22 mai 1978

VI/2. – Déneigement : convention prestation avec le ministère de la défense. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1978
• 30 juin 1978

X/2. – Révision des tarifs du camping de Brabois. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1978
• 18 septembre 1978

VII/2. – Modification de la grille indiciaire de l'atelier d'imprimerie. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1978
• 18 septembre 1978

VIII/2. – Subventions aux associations de jeunesse et d'éducation populaire. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier