• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1944
• 30 août 1944

18. – Allocation à Madame Bachelet, veuve du directeur du conservatoire de Nancy. • 1944 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1945
• 22 janvier 1945

6. – Location d'immeubles à la disposition des services de l'Intendance Régionale de Police. • 1945 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1945
• 22 janvier 1945

36. – Nomination de délégués du conseil municipal à divers comités. • 1945 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1945
• 26 février 1945

5. – Indemnité à un particulier en exécution d'une décision judiciaire : ouverture d'un crédit d'urgence. • 1945 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1945
• 26 février 1945

8. – Cantines scolaires : modifications de la redevance à payer par les familles. • 1945 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1945
• 26 février 1945

12. – Parrainage de la Ville à l'escadrille « Nancy » du Groupe d'aviation Lorraine. • 1945 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1945
• 26 février 1945

17. – Occupation du domaine public, parc des garages à bicyclettes : révision du tarif. • 1945 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1945
• 26 février 1945

24. – Conservatoire de musique : mise à la retraite de deux professeurs. • 1945 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1945
• 30 mars 1945

4. – Attribution d'une prime d'insalubrité à des agents du service des égouts. • 1945 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1945
• 30 mars 1945

11. – Augmentation de l'indemnité de logement accordée à la directrice et au directeur des écoles du Placieux. • 1945 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1945
• 24 avril 1945

10. – Construction d'un entrepôt frigorifique à Nancy : avis du conseil municipal. • 1945 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1945
• 24 avril 1945

13. – Redevance de la ville à la Société Nancéia pour l'année 1944. • 1945 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1945
• 9 juillet 1945

12. – Réparation du barrage de Méréville : marché de gré à gré. • 1945 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1945
• 9 juillet 1945

16. – Fourniture d'un feu d'artifice : marché de gré à gré. • 1945 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1945
• 8 octobre 1945

6. – Cantines scolaires : modification de la redevance à payer par les familles. • 1945 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1945
• 5 novembre 1945

6. – Indemnité de gérance de la recette auxiliaire des postes à Buthegnémont. • 1945 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1945
• 5 novembre 1945

8. – Approvisionnement de la population nancéienne en bois de chauffage : location de matériel à un particulier. • 1945 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1945
• 5 novembre 1945

19. – Demandes de bourses nationales à l'École Polytechnique : avis du conseil municipal. • 1945 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1945
• 21 décembre 1945

4. – Occupation du domaine public par des garages à bicyclette : révision de redevances. • 1945 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1945
• 21 décembre 1945

44. – Renouvellement pour 1946 d'allocations et secours à des veuves d'employés communaux. • 1945 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier