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1. – Commission administrative des Hospices civils : remboursement à l'économe d'une somme de 520 francs par suite d'un double emploi dans les écritures. • 1877 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 44
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

8. – Commission administrative du Bureau de bienfaisance : affectation d'une somme de 1 200 francs sur le produit du bal de bienfaisance à l'œuvre des apprentis. • 1877 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 44
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

1. – Commission administrative du Bureau de bienfaisance : paiement des droits d'enregistrement du jugement intervenu dans l'affaire Barbas. • 1881 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 47
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

1. – Acquisition par la Ville de l'ancienne caserne Saint-Jean et de ses dépendances, paiement du premier à compte : vote d'un crédit d'urgence. • 1885 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 50
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

1. – Hospices civils et Maison des orphelines : occupation de parcelles de terrain pour la construction d'un chemin d'intérêt commun. • 1886 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 51
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales