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Établissement public de coopération intercommunale Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

665 W 375, 380-381, 846 W 111-113, 848 W 3-4

Sujet : administration générale • administration • collectivité locale • établissement public de coopération intercommunale

Contrat d'agglomération : compte rendu d'entretien, note, diagnostic préalable, fiches action. • 1999-2002 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

665 W 381

Sujet : administration générale • administration • collectivité locale • établissement public de coopération intercommunale

Contrat métropolitain : extrait de délibération, programmes budgétaires, rapports, notes, correspondance (1984, 1989-1998). • 1984-1998 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

665 W 380

Sujet : administration générale • administration • collectivité locale • établissement public de coopération intercommunale

Intercommunalité : arrêtés, notes, coupure de presse, comptes rendus de réunion, relevé de conclusion, correspondance. • 2011-2012 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

846 W 111

Sujet : administration générale • administration • collectivité locale • établissement public de coopération intercommunale

Intercommunalité : correspondance, notes, rapports. • 2010-2011 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

846 W 112

Sujet : administration générale • administration • collectivité locale • établissement public de coopération intercommunale

Intercommunalité : note, arrêtés, correspondance. • 2010-2011 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

846 W 113

Sujet : administration générale • administration • collectivité locale • établissement public de coopération intercommunale

Projet d'agglomération. – Plaquette, modalités de la réflexion, rapports. • 1996-1997 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

848 W 3

Sujet : administration générale • administration • collectivité locale • établissement public de coopération intercommunale

Projet d'agglomération. – Rapport (2002). Contribution de la Ville de Nancy au projet d'agglomération : rapport (2006). • 2002-2006 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

848 W 4

Sujet : administration générale • administration • collectivité locale • établissement public de coopération intercommunale

Projet d'agglomération : coupures de presse (1989-1990), rapports (1989-1990), rapport de programmation et d'orientation (1991), rapport « objectifs-orientations-ligne d'actions (1996). • 1989-2001 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

665 W 375

Sujet : administration générale • administration • collectivité locale • établissement public de coopération intercommunale

Finances publiques Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

665 W 397, 750 W 82-90

Sujet : administration générale • administration • finances publiques

Finances locales Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

665 W 397, 750 W 82-90

Sujet : administration générale • administration • finances publiques • finances locales

Finances communales Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

665 W 397, 750 W 82-90

Sujet : administration générale • administration • finances publiques • finances locales • finances communales

Généralités Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

665 W 397, 750 W 82

Sujet : administration générale • administration • finances publiques • finances locales • finances communales

Analyse financière des comptes de la Ville : étude réalisée par Robert Weber trésorier principal (1998). Taxe professionnelle : rapports (1996, 1999). • 1996-1999 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

665 W 397

Sujet : administration générale • administration • finances publiques • finances locales • finances communales

Ingénierie financière : note relative à la convention Decaux d'échange de service, comptes rendus de réunion, rapport. • 1996-1998 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

750 W 82

Sujet : administration générale • administration • finances publiques • finances locales • finances communales

Contrôle par la chambre régionale des comptes Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

750 W 83-90

Sujet : administration générale • administration • finances publiques • finances locales • finances communales

Fonction : contrôle

Nom d'organisation : France. Chambre régionale des comptes (Lorraine)

Contrôle de la Ville de Nancy : lettre d'observations provisoires. • 1995 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

750 W 83

Sujet : administration générale • administration • finances publiques • finances locales • finances communales

Fonction : contrôle

Nom d'organisation : France. Chambre régionale des comptes (Lorraine)

Contrôle de la Ville de Nancy : lettres d'observations provisoires et définitives, réponses aux observations. • 1996 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

750 W 84

Sujet : administration générale • administration • finances publiques • finances locales • finances communales

Fonction : contrôle

Nom d'organisation : France. Chambre régionale des comptes (Lorraine)

Contrôle de la Ville et du District : lettres d'observations définitives. • 1996 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

750 W 85

Sujet : administration générale • administration • finances publiques • finances locales • finances communales

Fonction : contrôle

Nom d'organisation : France. Chambre régionale des comptes (Lorraine) • Centre d'études des systèmes de communication (Metz) • District de l'agglomération nancéienne • Société lorraine d'économie mixte (Nancy)

Contrôle de la Ville de Nancy : notes, coupures de presse (copies), jugement provisoire, correspondance (1995-1996). Contrôle du centre communal d'action sociale : jugement provisoire (1995). Contrôle de la communauté urbaine du Grand Nancy, observations de la Ville de Nancy : historique, correspondance (2000). • 1995-2000 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

750 W 86

Sujet : administration générale • administration • finances publiques • finances locales • finances communales

Fonction : contrôle

Nom d'organisation : France. Chambre régionale des comptes (Lorraine) • Centre communal d'action sociale (Nancy) • Communauté urbaine du Grand Nancy