Résultats 77421 à 77440 sur 134336

3. – Hospices civils et Maison des orphelines, mise à prix de la scierie de Barançon : cession d'une parcelle de terrain, adjudication d'une récolte de fruits. • 1927 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 92
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

6. – Société anonyme des habitations à bon marché, emprunt à la caisse des dépôts et consignation : demande tendant d'obtenir la garantie de la Ville. • 1927 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 92
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

7. – Porte Saint-Nicolas : location à la Société nancéienne d'alimentation à la première travée à droite en sortant de la ville. • 1927 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 92
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

26. – Extension des polices accidents souscrites par la ville à l'ensemble du personnel municipal occupé à des travaux et prorogation des dites polices. • 1927 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 92
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

32. – Caisse des retraites des employés communaux : addition au règlement applicable au cas de Melle Gabriel, directrice de l'école pratique de filles de Nancy (école Drouot). • 1927 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 92
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

4. – Bureau de bienfaisance : attribution à l'association culturelle diocésaine de Nancy des presbytères de la Cathédrale de Saint-Georges, de Saint-Léon, de Saint-Mansuy et de Saint-Pierre, avec leurs dépendances. • 1927 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 92
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

9. – Bureau de Bienfaisance : ouverture d'un crédit supplémentaire pour l'exécution de travaux d'entretien et d'amélioration aux maisons de l'oeuvre d'assistance par l'habitation , rue de la Colline. • 1927 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 92
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

17. – Produit du legs de M. et Mme Villard, vente de terrain au parc de Saulrupt : demande de délai de paiement par les consorts Godfroy pétitionnaires. • 1927 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 92
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

42. – Demande d'admission à la section médico-pédagogique de l'asile d'aliénés de Châlons-sur-Marne : participation de la ville. • 1927 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 92
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

5. – Remboursement des frais de scolarité des enfants de communes suburbaines fréquentant les écoles municipales : la commune de Laxou, mise non en valeur. • 1928 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 93
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

21. – Vente de parcelle de terrain au parc de Saurupt et rue du Maréchal-Oudinot à la société des habitations à bon marché de Nancy. • 1928 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 93
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

40. – Participation financière de la ville dans les frais de traitement d'un malade à l'institut médico-pédagogique de Châlons-sur-Marne. • 1928 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 93
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

9. – Liquidation de la pension de retraite de retraite de Melle Lair ancienne professeur de solfège à l'école supérieure de filles. • 1928 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 93
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales