• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1905
• 12 décembre 1905

2. – Demande de paiement d'un coupon périmé de l'emprunt de 6 375 000 francs. • 1905 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1905
• 12 décembre 1905

3. – Caisse communale de retraites : demande de M. Louvemont, brigadier de police. • 1905 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1905
• 12 décembre 1905

5. – Caisse communale de retraites : demande présentée par M. Lhote, receveur de l'octroi. • 1905 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1905
• 12 décembre 1905

22. – Acquisition sur M. Schalck, chemin du Stand ; demande de paiement anticipé. • 1905 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1905
• 12 décembre 1905

23. – Allocations pour charges de famille : demandes de MM. Lacour et Richard. • 1905 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1906
• 23 janvier 1906

Demande d'acquisition par M. Croctaine d'un terrain situé sur le territoire de Vandoeuvre. • 1906 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1906
• 23 janvier 1906

3. – Demande de déclaration d'utilité publique : avis après enquête. • 1906 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1906
• 1 mars 1906

5. – Demande de création d'un débit de tabac, chemin Blanc, n° 22. • 1906 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1906
• 1 mars 1906

12. – Caisse communale de retraites : demande de M. Meyer, brigadier-contôleur de police. • 1906 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1906
• 1 mars 1906

52. – Demande de M. Baudot : pour l'ouverture d'une porte de remise avec développement extérieur des vantaux. • 1906 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1906
• 22 mars 1906

Concours national agricole de 1906 : demande du comice agricole de Lunéville. • 1906 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1906
• 5 avril 1906

6. – Caisse communale de retraites : demande de M.Vogel, gardien de la paix. • 1906 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1906
• 28 mai 1906

25. – Création d'un réseau d'eau de Moselle relevé : demande de déclaration d'utilité publique. • 1906 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1906
• 3 juillet 1906

36. – École du service de santé militaire de Lyon : demandes de bourses. • 1906 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1906
• 7 août 1906

4. – Demandes de bourses à l'École spéciale militaire de Saint-Cyr. • 1906 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1906
• 7 août 1906

6. – École centrale des arts et manufactures, demande de subvention : Obellianne (Marie-Henri). • 1906 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1906
• 30 août 1906

8. – Demande de secours : Mme Burger, veuve d'un sapeur-pompier. • 1906 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1906
• 30 août 1906

9. – Demande de secours : Mme Waechter, veuve d'un sapeur-pompier. • 1906 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1906
• 17 octobre 1906

4. – Loi sur le repos hebdomadaire : avis à donner sur diverses demandes de dérogation. • 1906 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1906
• 17 octobre 1906

12. – École nationale des Eaux et Forêt : demande d'une bourse nationale. • 1906 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier