• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1909
• 30 avril 1909

15. – Concession d'eau de Moselle, demande en réduction de redevance : M. Defaut, pétitionnaire. • 1909 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1909
• 7 juin 1909

30. – Succession Laurent, demande en délivrance de legs particuliers : Mme Gerber, pétitionnaire. • 1909 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1909
• 7 juin 1909

36. – Demandes de bourses à l'école centrale des Arts et Manufactures. • 1909 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1909
• 8 juin 1909

2. – Demande de création d'un débit de tabac dans le quartier de l'avenue de la Garenne. • 1909 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1909
• 8 juin 1909

17. – Programme applicable aux demandes de concession du frigorifique des nouveaux abattoirs de Nancy. • 1909 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1909
• 8 juin 1909

23. – Demande de secours présenté par Mme Richard veuve d'un surveillant de la voirie municipale. • 1909 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1909
• 22 juillet 1909

1. – Demande d'attribution au bureau de bienfaisance d'immeuble ayant appartenu au Grand Séminaire. • 1909 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1909
• 22 juillet 1909

3. – Succession Laurent, demande en délivrance de legs particulier : les époux Pertenne pétitionnaires. • 1909 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1909
• 22 juillet 1909

13. – Demande des secours présentée par Mme Waechter veuve d'un ancien sapeur-pompier. • 1909 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1909
• 22 juillet 1909

20. – Demande d'autorisation pour la construction d'un escalier provisoire, chemin des cinq-piquets. • 1909 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1909
• 23 juillet 1909

22. – Institut des sourds muets de l'Est, demande de bourse départementale : Champagne (René). • 1909 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1909
• 17 septembre 1909

7. – Succession Laurent, demande en délivrance de legs particulier : les époux Jamet, pétitionnaires. • 1909 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1909
• 17 septembre 1909

8. – Succession Laurent, demande en délivrance de legs particulier : Mme Gau pétitionnaire. • 1909 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1909
• 17 septembre 1909

14. – Demande de secours présentée par M. Janel ancien gardien de la paix. • 1909 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1909
• 17 septembre 1909

15. – Demande d'allocations en faveur des sapeurs-pompiers du poste permanent. • 1909 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1909
• 23 novembre 1909

15. – Demande de supplément d'indemnité de logement en faveur d'un instituteur adjoint. • 1909 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1909
• 23 novembre 1909

32. – Construction d'un hôpital de tuberculeux : demande de subvention sur les fonds du pari mutuel. • 1909 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1909
• 23 novembre 1909

63. – Demande de la ligne aérienne de l'Est pour l'établissement d'une prise de gaz à la pépinière. • 1909 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1909
• 23 novembre 1909

65. – Institut des sourds-muets de l'Est : demande de bourse communale: Champagne (rené). • 1909 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1909
• 24 décembre 1909

4. – Concession d'eau de Moselle : demande en réduction de redevance : Mme Bailly pétitionnaire. • 1909 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier