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15. – Demande d'augmentation de a capacité du dépôt de 1 890 m³ de liquides inflammables situé rue de Remenauville, par l'adjonction de deux réservoirs supplémentaires d'une capacité unitaire de 1 630 m³ (société Purfina Française, 19 rue du Général-Foy à Paris). • 1960 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 532
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

8/1. – Conventions annexes tripartites concernant la création de services d'autobus, à la demande de diverses villes desservies par le réseau urbain de transports en commun dans les conditions prévues par les articles 5 et 6 de l'avenant des 9/14 février 1959 à la convention des 15/31 mars 1925. • 1962 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 95
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

8/4. – Convention annexe type applicable aux services crées à la demande de villes desservies par le réseau urbain de transports en commun de Nancy conformément aux stipulations des articles 5 et 6 de l'avenant des 9/14 février 1959 à la convention des 15/31 mars 1925. • 1962 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 95
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

26. – Construction du 3e groupe scolaire tranche C du Haut-du-Lièvre, approbation de l'avant-projet : demande de participation financière de l'État et de la caisse départementale scolaire pour la construction de ce groupe ainsi que pour l'achat déjà réalisé du terrain commun aux groupes C. et D. • 1962 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 95
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

22 bis. – Groupe scolaire du Haut-du-Lièvre tranche C, construction de l'école de garçons et de la cantine ( 2e tranche ), approbation du dossier d'exécution, demande d'autorisation de traiter par marchés de gré à gré : approbation de la convention d'honoraires d'architecte. • 1965 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 98
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

III/9. – Construction du pont Vayringe entre la rue Vayringe à Nancy et la rue du Lion-d'Or à Malzéville, acquisitions de terrains sur divers propriétaires : demande d'ouverture des enquêtes préalables à la déclaration d'utilité publique et parcellaire. • 1971 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 106
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

S/2. – Remplacement des chaudières et installation du chauffage au gaz à l'hôtel de Ville, au théâtre municipal, au musée des Beaux-Arts, à la bibliothèque municipale, à l'école des Trois-maisons, à l'école Braconnot et dans l'immeuble de la rue Henri-Bazin, comprenant les Archives municipales et la direction régionale de la sécurité sociale : demande de prêt au gaz de France. • 1973 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 110
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

IV/1. – Rénovation urbaine du quartier Saint-Sébastien : demande d'exemption de la taxe locale d'équipement sur les terrains compris dans l'extension du périmètre suivant l'avenant n° 5 passé entre la Ville de Nancy et la société lorraine d'économie mixte d'aménagement urbain (SOLOREM). • 1973 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 111
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

III/2. – Démontage, transport et remontage de pavillons préfabriqués du collège d'enseignement supérieur (C.E.S.) La Fontaine à Nancy, demande d'autorisation de mise en appel d'offres, approbation du cahier des charges spéciales : désignation des membres de la commission d'appel d'offres. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 111
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

III/2. – Secteur protégé de la Ville Vieille de Nancy, projet de reconstruction des immeubles sinistrés 111, 113, et 115 , Grande-Rue et acquisition de deux parcelles de terrain N° 111 et 113 Grande-Rue : . demande d'ouverture de l'enquête préalable à la déclaration d'utilité publique et de l'enquête parcellaire. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 114
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

II/15. – Achat de produits d'entretien et petits matériel de propreté, appel d'offres restreint, demande d'autorisation de mise en appel d'offres approbation du cahier des prescriptions spéciales et de ses annexes approbation de la liste des fournisseurs à consulter, désignation des membres de la commission d'appel d'offres : autorisation de signer les marchés à intervenir. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 115
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

II/16. – Achat de vêtements de travail pour le personnel municipal : appel d'offres restreint, demande d'autorisation de mise en appel d'offres approbation du cahier des prescriptions spéciales et de ses annexes, approbation de la liste des fournisseurs à consulter, désignation des membres de la commission d'appel d'offres : autorisation de signer les marchés à intervenir. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 115
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

III/1. – Fixation des alignements place Thiers, rue Mazagran, rue Piroux, rue Raymond-Poincaré (voie communale parallèle à la RN 4) et classement dans la voirie communale d'une partie des rues Raymond Poincaré et Piroux : demande d'ouverture des enquêtes publiques préalables. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 116
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

II-12 . – Demande déposée par les Voies Navigables de France à l'effet d'être autorisées à réaliser le plan de gestion des travaux d'entretien régulier du Canal de la Marne au Rhin Est de Frouard (54) à Réchicourt-le-Chateau (57) au titre du Code de l'Environnement • 2013 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1049 W 27
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Demande de location d'un pré appartenant à Jean-Joseph Lamotte : correspondance (1854). Contentieux Jean-Joseph Lamotte-François George Arnould-Drappier relatif à une pépinière plantée par ce dernier sur un terrain appartenant à Lamotte : rapport judiciaire, réquisitoire, jugement, signification, correspondance (1877-1884). • 1854-1884 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

355 Z 5

Forçats libérés : état (1828-1831), congé de forçat (1834). Signalement de forçats : demande d'autorisation de résidence, assignation à résidence obligée, correspondance (1829-1835). Projet de maison de refuge pour forçats libérés : correspondance (s. d., vers 1835). • 1828-1835 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

2 I 165

De la rue des Maréchaux à la rue gourmande : étude commerciale et qualitative / AUVINA. – 1991. Etude sur le commerce de centre ville de Nancy : stratégie d'adaptation de l'offre à la demande / Cabinet MKO. – 1992. Atlas du commerce nancéien / AUVINA. – 1992. L'appareil commercial nancéien : rapport final d'étude ; annexes / ICN Service. – 1998. • 1991-1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

556 W 21

Retraite aux flambeaux : extraits des registres des arrêtés du maire, instructions, invitations, correspondance. Cavalcade du 21 avril : instructions, inventaire, état des dépenses, demande d'autorisation, itinéraire, correspondance, plan (1). Représentation de la comédie lorraine : instructions, programme, notes, correspondance. • 1912 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 I 287

Concours de l'association de gymnastique de Meurthe-et-Moselle : fascicule, instructions, état des dépenses, demandes de subventions, notes, menu, publicité, correspondance. Retraite aux flambeaux : instructions, extrait des registres des arrêtés du maire, arrêté du maire, liste des généraux, état des dépenses, liste des services, programme, notes, correspondance. • 1913 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 I 292

Fête fédérale de gymnastique, correspondance, préparation et communication : instructions, rapport, discours, procès-verbal, extrait des registres des arrêtés du maire, compte-rendu de réunion, itinéraire, programme, liste des membres de la commission, demandes d'autorisations, télégramme, coupures de presse, correspondance. • 1919 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 I 303