• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1912
• 7 mars 1912

13. – Stations hydrominérales, application de la loi du 13 avril 1910 : demande de la Ville de Nancy. • 1912 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1912
• 3 avril 1912

7. – Droit d'affichage sur les murs des propriétés communales : demande de réduction de prix en vertu de l'article 9 du cahier des charges. • 1912 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1912
• 27 juin 1912

1. – Bureau de bienfaisance, acquisition de terrains pour l'œuvre d'assistance par le jardin : demande de déclaration d'utilité publique. • 1912 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1912
• 31 juillet 1912

56. – Demande de subvention pour un traitement marin à Berck-Plage: M. Jacques (Marcel). • 1912 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1912
• 12 octobre 1912

37. – Demande de l'administration des Postes tendant à bénéficier d'une partie de la concession d'eau de source de l'école nationale des Eaux et Forêts. • 1912 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1912
• 12 octobre 1912

44. – École nationale des Beaux-Arts de Paris, demande de prolongation de bourse : Laurent (Maurice). • 1912 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1912
• 12 octobre 1912

45. – École nationale des Beaux-Arts de Paris, demande de bourse communale : Bachelet (Émile). • 1912 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1912
• 12 octobre 1912

46. – École nationale des Beaux-Arts de Paris, demande de bourse communale : Guéritot (Roger). • 1912 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1912
• 27 novembre 1912

46. – Lycée de garçons, demande d'une bourse communale externe simple : Wencelins (Geoges-Léon). • 1912 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1913
• 14 février 1913

50. – Demande de secours présentée par M. Troper, ancien sous-officier de la compagnie de sapeurs-pompiers. • 1913 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1913
• 14 février 1913

55. – École du service de santé militaire, demande de bourse : Goulon (Jean-Lucien-Joseph). • 1913 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1913
• 11 avril 1913

20. – Caisse communale de retraites : demande de versement d'arriéré sur services militaires et continuation de versements sur des traitements pris à la charge de l'État. • 1913 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1913
• 29 mai 1913

7. – Demande tendant à l'érection de la Ville de Nancy en station hydro-minérale : communication d'un décret. • 1913 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1913
• 29 mai 1913

18. – Création d'un nouveau cimetière, demande de déclaration d'utilité publique : emprunt de 1 200 000 francs. • 1913 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1913
• 29 mai 1913

35. – Agrandissement du dépôt de voirie de la rue de l'Étang, acquisition de terrain : demande de déclaration d'utilité publique. • 1913 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1913
• 21 octobre 1913

44. – Eau de Moselle, demande de détaxe : Mme Riotte, rue de l'Atrie, n°14. • 1913 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1913
• 21 octobre 1913

55. – École nationale des beaux-arts de Paris, demande de prolongation d'une bourse communale : Bachelet (Émile). • 1913 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1913
• 21 octobre 1913

56. – École nationale des beaux-arts de Paris, demande de prolongation d'une bourse communale : Guéritot (Roger). • 1913 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1913
• 21 octobre 1913

57. – École nationale des beaux-arts de Paris, demande de prolongation d'une bourse communale : Laurent (Maurice). • 1913 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1913
• 15 décembre 1913

36. – Eaux de Moselle, demande de détaxe : M. Klein rue de Metz n°55. • 1913 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier