Résultats 381 à 400 sur 769

Demande de couverture du ruisseau depuis le pont de la Croix jusqu'à l'aqueduc du canal : correspondance (1842). Réclamations contre les émanations du ruisseau : rapports, plan, correspondance (1895-1896). • 1842-1896 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

3 O 70

Insalubrité du ruisseau. – Action en référé d'un riverain : rapport, correspondance (1906-1907). Demande de couverture partielle, rue de Boudonville : rapport, correspondance (1911). • 1906-1911 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

3 O 71

Crèche du Haut-du-Lièvre. – Travaux d'aménagement intérieur : demande de permis de construire, délibération, convention de maîtrise d'oeuvre, 8 plans, 3 photographies. • 1960-1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

786 W 112

Général-Chevert (rue du), n° 4-6. – Projet de résidence accueil pour personnes handicapées psychiques : demande d'autorisation de création, correspondance. • 2007-2008 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

814 W 27

Serre (rue de), n° 6 et 6 bis. – Acquisition : acte de vente, délibérations du conseil municipal, convention, demande de subvention, correspondance. • 1984 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

626 W 20

1986-1993. – Statuts, dossier de présentation, demande de subvention, plaquettes de présentation, revue de presse, journal La Gazette 8e festival (1993), revue de présentation. • 1986-1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

234 W 29

Financement : arrêtés, plan de financement, rapport, dossier de demande de subvention, extrait du contrat de projets État-Région, engagement, relevé de propriété, notes, correspondance. • 2001-2009 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

891 W 44

Souscription en faveur des blessés : état, reçu (1871-1872). Demande d'érection d'un monument commémoratif des soldats français internés à Préville : correspondance (1871). • 1871-1872 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

4 H 114
Mot matière thésaurus : invalide de guerre