Résultats 2481 à 2500 sur 2935

9. – Demande du président de l'Office d'hygiène sociale de Meurthe-et-Moselle pour la jouissance d'un terrain de 400 mètres situé au n° 54 de la rue des Quatre-Églises et formant angle sur la rue Charles III. • 1930 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 500
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Agrandissement de la gare Saint-Georges. – Expropriation pour cause d'utilité publique : tableau récapitulatif des offres, des demandes et des indemnités allouées par le jury, citation devant le jury, plan parcellaire, coupure de presse, correspondance. • 1896-1898 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Années 1934-1939 et 1962. – Recensement : feuilles de recensement, déclarations, avis du maire. Autorisation et retrait : arrêtés du maire, demandes d'enquête, correspondance. Découverte de pigeons égarés : correspondance (1935, 1944). Capture : correspondance (1962). • 1933-1962 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Mission 2005 : dossiers de demande de labellisation (2002-2005). Inauguration de la Place Stanislas : programme, correspondance (2004-2005). Inauguration de l'exposition Stanislas : programme, compte-rendu de réunion, coupures de presse, correspondance (2004). • 2002-2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Démarche de certification, engagement de la ville de Nancy : demande, décision du maire, contrat, programme prévisionnel (2000). Obtention du label : rapport d'audit, certificat, correspondance (2000). Suivi : rapports d'audits, correspondance (2001-2002). • 2000-2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1014 W 16
Mot matière thésaurus : administration communale
Action : évaluation
Typologie documentaire : rapportprogrammecontratdécision

Résidence post libération : correspondance (1848, 1881, 1887). Demandes de renseignements 1848). Evasions : signalements (1899, 1901). Grâce accordée à des détenus de maisons de correction : correspondance (1826). • 1826-1901 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Marché des étalagistes de la place Henri-Mengin. – Affaire Robin : rapport, extrait de main courante, correspondance (1986-1989). Demande d'un chapiteau : compte rendu de réunion, correspondance (1989-1990). • 1986-1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Subventions. – Demandes : note, correspondance (1864-1868). Situation financière du chantier : extrait des délibérations du conseil municipal, état, correspondance (1868-1869). Réclamation de l'entrepreneur : correspondance (1866). • 1864-1869 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

2 M 29
Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments
Sous-domaine de recherche : Urbanisme et architecture

Qualité des eaux : notes, tableaux, analyses bactériologiques (1841-1967). Altération des eaux de sources du fait des mines de fer : demandes de concession, pétitions, rapports, extrait de délibérations du conseil municipal, arrêtés préfectoraux (1858-1880). • 1841-1967 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Eaux de la Moselle, pollution du fait des mines de sel dans la vallée de la Moselle (salines et soudières) : demande de concessions, jugements du tribunal civil de Nancy, arrêtés, rapports, notes, analyses des eaux, plans. • 1903-1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Collections : extraits des registres des délibérations du conseil municipal, arrêté ministériel, coupure de presse, notes et correspondance (1850-1961). Demandes de prêts au Musée lorrain : correspondance (1911-1982). • 1850-1982 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier