• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1900
• 30 août 1900

18. – Demande de clore un terrain rue de l'église : M. Collignon petitionnaire. • 1900 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1900
• 30 août 1900

25. – École spéciale militaire de Saint-Cyr : demandes de bourses. • 1900 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1900
• 30 août 1900

26. – Institut national agronomique : demande d'exonération de frais d'études, l'élève Bécourt. • 1900 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1900
• 22 novembre 1900

10. – Amenée des eaux souterraines de la forêt de Haye : demande de déclaration d'utilité publique. • 1900 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1901
• 21 février 1901

26. – Avis à exprimer sur une demande d'extension des limites de la paroisse Saint-Nicolas. • 1901 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1901
• 21 mai 1901

6. – Bureau de bienfaisance avis sur une demande de subvention sur les fonds du Pari mutuel. • 1901 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1901
• 22 mai 1901

Demande d'autorisation pour la construction d'un bow-window rue de Mon-Désert. • 1901 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1901
• 22 mai 1901

24. – École navale de Brest, demande de bourse : le jeune Misler. • 1901 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1901
• 25 juin 1901

Demande d'alignement rue Charles-III au carrefour de la rue Saint-Nicolas. • 1901 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1901
• 26 août 1901

Demande d'alignement rue Charles-III au carrefour de la rue Saint-Nicolas. • 1901 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1901
• 26 août 1901

20. – Demande de subvention en faveur du comité des habitations à bon marché. • 1901 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1901
• 26 août 1901

29. – Demande de remboursement de redevance : M. Émile Jacquemin pétitionnaire. • 1901 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1901
• 26 août 1901

39. – École supérieure militaire de Saint-Cyr : demandes de bourses. • 1901 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1901
• 3 décembre 1901

Demande de réduction de loyer présentée par le locataire des bains et du lavoir de la rue des États. • 1901 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1901
• 3 décembre 1901

Avis à donner sur les demandes d'autorisation présentées par plusieurs communautés religieuses. • 1901 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1901
• 4 décembre 1901

28. – Droits de voirie, demande de réduction : M. Génin Louis pétitionnaire. • 1901 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1902
• 22 avril 1902

15. – Caisse municipale de retraites : demande présentée par plusieurs professeurs du conservatoire de musique. • 1902 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1902
• 22 avril 1902

31. – Élargissement du quai Claude-le-Lorrain : demande de déclaration d'utilité publique. • 1902 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1902
• 21 juin 1902

7. – Conservatoire de musique : demande de gratuité et remise de rétribution scolaire. • 1902 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1902
• 21 juin 1902

7. – Conservatoire de musique : demande de gratuité et remise de rétribution scolaire. • 1902 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier