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43. – Demande de subvention pour un traitement marin à Berck-Plage: Discours (Eugène). • 1912 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 77

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

41. – Demande de subvention pour un traitement marin à Berck-Plage. • 1912 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 77

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

42. – Demande de gratuité pour un traitement marin à Berck-Plage. • 1912 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 77

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

43. – Institution des sourds-muets de l'Est, demande de complément de bourse : Thiriet (André). • 1912 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

44. – Lycée de garçons, demande de complément de bourse : Vallet (Jean-François). • 1912 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

45. – Lycée de garçons, demande d'une bourse externe simple : Nay (Adrien). • 1912 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

55. – Lycée Jeanne-d'Arc, demande de complément de bourse : Fayon (Madeleine). • 1912 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

65. – École supérieure de commerce, demande de complément de bourse : Gérard (Henri). • 1912 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

66. – École supérieure de commerce, demande de bourse : Peltier (Léon). • 1912 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

67. – École supérieure de commerce, demande de bourse : Sourlier (Fernand). • 1912 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

68. – École d'Arts et Métiers de Châlons, demande de subvention : Arnould (Robert). • 1912 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

69. – École d'Arts et Métiers de Châlons, demande de subvention : Bertin (André). • 1912 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

Demande de renouvellement d'autorisation pour le maintien d'un monte-charge, rue Drouin. • 1913 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

15. – Création d'un dépôt de voirie rue de l'Étang : demande de déclaration d'utilité publique. • 1913 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

54. – École spéciale militaire de Saint-Cyr : demandes de bourses. • 1913 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

28. – Demande de renouvellement d'autorisation pour le maintien d'un balcon monte-charge. • 1913 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

67. – Demande de bourse de l'École spéciale militaire de Saint-Cyr. • 1913 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

8. – Succession de M. Olry, demande en délivrance de legs : instance d'appel. • 1913 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

17. – Demandes de subventions pour traitement marin à Berck-Plage. • 1913 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

35. – École centrale des arts et manufactures, demande de subvention de l'État : M. Olmières. • 1913 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 78

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Sujet : administration communale

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