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4. – Commission des hospices : réparation et mise en état de deux escaliers en pierre situés sous la cour du bâtiment de l'hôpital Saint-Charles. • 1875 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 43
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

2. – Commission administrative du Bureau de bienfaisance : aliénation de deux parcelles de bois dépendant de la ferme de Hoëville. • 1877 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 44
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

10. – Commission administrative de la Maison des orphelines : vente de deux parcelles sur le territoire de Forcelles-Saint-Gorgon. • 1879 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 46
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

21. – Régularité des façades de la place Stanislas : autorisation à M. de Vomécourt de transformer en portes deux fenêtres du rez-de-chaussée. • 1882 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 47
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

4. – Hospices civils : aliénation de deux parcelles de terrain pour la rectification du chemin Vicinal de Varangéville à Buissoncourt. • 1883 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 48
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

35. – Bureau de police du canton-sud : aménagement d'un bureau pour le secrétaire du commissaire de police et création de deux violons. • 1893 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 58
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales