Archives municipales de Nancy - Recherche sur « devant »

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Historique

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V/3. – Instance devant le tribunal administratif : affaire Brendle. • 1975

III/2. – Instance devant le tribunal administratif : affaire époux Jaros. • 1975

IV/3. – Instance devant le tribunal administratif : affaire veuve Capet. • 1975

IV/3. – Instance devant le tribunal administratif : affaire Dame Bureau. • 1975

VI/1. – Instance devant le tribunal administratif : affaire S.A. Teprina. • 1976

V/1. – Instance devant le tribunal administratif : affaire Supra Marée Boulonnaise. • 1976

V/3. – Instance devant le tribunal administratif : affaire Matteuci. • 1976

V/4. – Instance devant le tribunal administratif : affaire Demange. • 1976

VI/1. – Instance devant le tribunal administratif : affaire Chamagne et CIE le Phénix. • 1976

VI/2. – Instance devant le tribunal administratif : affaire Roger Marchal. • 1976

[Tableau indiquant les catégories des véhicules et des bâts devant être recensés] / Ministère de la guerre. • [1920]-[1929]

Projet de construction d'un escalier monumental devant l'église Saint-Epvre. • 1881

15. – Droits de place pour dépôt de tables et chaises devant les cafés : cotes irrécouvrables. • 1886

17. – Droits de places pour dépôts de tables devant les cafés : cotes irrécouvrables. • 1890

16. – Percement de la rue Clodion, ci-devant rue des Artisans. • 1890

36. – Rue Victor-Poirel, suppression d'une rampe devant la maison Ferry : transaction. • 1890

36. – Acquisition de deux parcelles de terrain devant le bureau d'Octroi de la route de Mirecourt. • 1893

12. – Droits de dépôt de tables devant les cafés, cotes irrécouvrables : exercice 1893. • 1894

14. – Cotes irrécouvrables, droits de dépôt de tables devant les cafés : exercice 1894. • 1895

12. – Cotes irrécouvrables : droit de dépôts de tables devant les cafés, exercice 1895. • 1896