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Séance du 25 juin 1976 : ordre du jour, procès-verbal détaillé, délibérations n° V/12, S/1 à S/4 (contient les pièces annexes de la délibération n° II/1) (n° I/1 à I/4, II/2 à II/9, III/1 à III/7, IV/1 à IV/7, V/1 à V/11, VI/1 à VI/2, VII/1 à VII/3 manquants). Séance du 1er juillet 1976 (1ère partie) : ordre du jour, délibérations n° II/1, II/3. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 377

Séance du 4 novembre 1976 : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal détaillé, délibérations n° II/6 à II/10, III/2 à III/6, IV/1, IV/3 à IV/4, V/3 à V/7, VI/2 à VI/5, VI/8, IX/1 à IX/2 (contient les pièces annexes de la délibération n° III/1) (n° I/1 à I/6, II/1 à II/5, III/1, IV/2, V/1 à V/2, VI/1, VI/6 à VI/7, VII/1 à VII/2, VIII/1 à VIII/3, S/1 à S/2 manquants) et pièces annexes. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 381

Séance du 18 avril 1977 : compte rendu sommaire, délibération n° 2. Séance du 9 mai 1977 : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal détaillé, délibérations n° I/5 à I/6 (non mentionnées dans l'ordre du jour), III/1, IV/4 à IV/8, V/1 à V/2 (n° I/1 à I/4, II/1 à II/5, III/2 à III/6, IV/1 à IV/3, VI/1 à VI/4, VII/1 à VII/12, VIII/1, IX/1 à IX/3 manquants) et pièces annexes. • 1977 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 383

Séance du 30 juin 1978 (2e partie) : délibérations n° III/4, IV/1 à IV/2, V/2, V/5, VI/1, X/2, X/6 (n° I/1 à I/4, II/1 à II/7, III/3, III/5, V/1, V/3 à V/4, V/6 à V/7, VI/2 à VI/4, VII/1 à VII/4, VIII/1 à VIII/4, IX/1, X/1, X/3 à X/5 manquants) et pièces annexes. Séance du 3 juillet 1978 : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal détaillé, délibération n° S/1 (contient les pièces annexes de la délibération N° 2) (n° 1, I/1 à I/7, II/1 à II/2, III/1 à III/2, S/2 manquants). • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 406

Séance du 5 février 1979 : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal détaillé, délibération n° 4 et pièces annexes (n° 1 à 3, 5 à 6 manquants). Séance du 12 mars 1979 : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal détaillé, délibération n° VII/1 (n° I/1 à I/3, II/1, III/1 à III/2, IV/1 à IV/2, V/1, VI/1, VII/2 à VII/5 manquants). Séance du 26 mars 1979 : compte rendu sommaire, délibérations n° 2 à 3 (n° 1 manquant). • 1979 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 411

Séance du 25 juin 1979 : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal détaillé, délibérations n° II/21 à II/22, III/1, V/1, VI/3 à VI/4, VII/2 à VII/3, IX/3, IX/5, S/2 (n° I/1, II/1 à II/20, III/2 à III/3, IV/1 à IV/2, V/2, VI/1 à VI/2, VI/6, VII/1, VIII/1 à VIII/6, IX/1 à IX/2, IX/4, IX/6 à IX/8, S/1 manquants) et pièces annexes. • 1979 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 415

Séance du 27 février 1937 : procès-verbal. Séance du 19 avril 1937 : discours. Séances du 15 septembre 1952 au 22 décembre 1952 : comptes rendus. Séances du 21 septembre 1953 au 30 novembre 1953 : comptes rendus. Séances du 11 janvier 1954 au 6 décembre 1954 : comptes rendus. Séances du 11 janvier 1955 au 5 décembre 1955 : comptes rendus. Séances du 24 février 1956 au 12 novembre 1956 : comptes rendus. Séances du 7 janvier 1957 au 6 décembre 1957 : comptes rendus. Séances du 6 janvier 1958 au 17 novembre 1958 : comptes rendus. Séances du 5 janvier 1959 au 24 décembre 1959 : comptes rendus. • 1937-1959 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 426

Séances du 11 janvier 1960 au 26 décembre 1960 : comptes rendus. Séances du 9 janvier 1961 au 18 décembre 1961 : comptes rendus. Séances du 29 janvier 1962 au 26 décembre 1962 : comptes rendus. Séances du 28 janvier 1963 au 18 novembre 1963 : comptes rendus. Séances du 3 janvier 1964 au 19 novembre 1964 : comptes rendus. Séances du 25 janvier 1965 au 16 novembre 1965 : comptes rendus. Séances du 21 janvier 1966 au 5 septembre 1966 : comptes rendus. Séance du 17 octobre 1966 : compte rendu et pièces annexes. Séances du 7 février 1967 et du 17 juin 1967 : comptes rendus. Séance du 4 mars 1968 : compte rendu. Séance du 19 novembre 1968 : compte rendu et pièces annexes. • 1960-1968 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 427

Séance du 8 janvier 1971 : compte rendu, compte rendu sommaire. Séance du 4 février 1971 : compte rendu, compte rendu sommaire. Séance du 11 février 1971 : compte rendu. Séance du 23 avril 1971 : compte rendu. Séance du 7 mai 1971 : compte rendu, compte rendu sommaire. Séance du 27 mai 1971 : compte rendu, compte rendu sommaire. Séance du 4 juin 1971 : compte rendu, compte rendu sommaire. Séance du 25 juin 1971 : compte rendu. Séance du 16 septembre 1971 : compte rendu, compte rendu sommaire. Séance du 25 septembre 1971 : compte rendu, compte rendu sommaire. Séance du 22 octobre 1971 : compte rendu, compte rendu sommaire. Séance du 5 novembre 1971 : compte rendu sommaire. Séance du 19 novembre 1971 : compte rendu, compte rendu sommaire. Séance du 3 décembre 1971 : compte rendu. Séance du 17 décembre 1971 : compte rendu, compte rendu sommaire. • 1971 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 429

Séance du 12 janvier 1973 : ordre du jour, compte rendu, procès-verbal. Séance du 18 janvier 1973 : ordre du jour, compte rendu, procès-verbal. Séance du 9 février 1973 : ordre du jour, compte rendu, procès-verbal. Séance du 5 avril 1973 : ordre du jour, compte rendu, procès-verbal. Séance du 3 mai 1973 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 17 mai 1973 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 7 juin 1973 : ordre du jour, compte rendu, procès-verbal. Séance du 29 juin 1973 : procès-verbal. Séance du 15 octobre 1973 : ordre du jour, compte rendu, procès-verbal. Séance du 26 octobre 1973 : ordre du jour, compte rendu, procès-verbal. Séance du 15 novembre 1973 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 30 novembre 1973 : compte rendu, procès-verbal. Séance du 14 décembre 1973 : ordre du jour, compte rendu, procès-verbal. • 1973 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 431

Séance du 24 janvier 1974 : ordre du jour, compte rendu, procès-verbal. Séance du 28 février 1974 : ordre du jour, compte rendu, procès-verbal. Séance du 15 mars 1974 : ordre du jour, compte rendu, procès-verbal. Séance du 29 mars 1974 : ordre du jour, compte rendu, procès-verbal. Séance du 18 avril 1974 : ordre du jour, compte rendu, procès-verbal. Séance du 9 mai 1974 : ordre du jour, compte rendu, procès-verbal. Séance du 24 mai 1974 : compte rendu, procès-verbal. Séance du 10 octobre 1974 : ordre du jour, compte rendu, procès-verbal. Séance du 23 octobre 1974 : ordre du jour, compte rendu, procès-verbal. Séance du 6 décembre 1974 : ordre du jour, compte rendu, procès-verbal et pièces annexes. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 432

Séance du 30 janvier 1976 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 19 février 1976 : ordre du jour, ordre du jour additif, procès-verbal. Séance du 27 février 1976 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 25 mars 1976 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 18 mai 1976 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 9 juin 1976 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 25 juin 1976 : ordre du jour, compte rendu, procès-verbal. Séance du 22 septembre 1976 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 28 octobre 1976 : ordre du jour. Séance du 15 décembre 1976 : ordre du jour. Séance du 2 février 1977 : ordre du jour, procès-verbal. • 1976-1977 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 434

Séance du 27 novembre 1978 : ordre du jour, compte rendu. Séance du 9 février 1979 : ordre du jour, compte rendu. Séance du 20 mars 1979 : ordre du jour, compte rendu et pièces annexes. Séance du 2 octobre 1979 : ordre du jour, compte rendu. Séance du 3 décembre 1979 : ordre du jour, compte rendu. Séance du 1er février 1980 : ordre du jour, compte rendu. Séance du 31 mars 1980 : ordre du jour, compte rendu. Séance du 26 juin 1980 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 30 avril 1981 : ordre du jour, procès-verbal de carence. Séance du 1er juin 1981 : ordre du jour, compte rendu. Séance du 8 juillet 1981 : ordre du jour, compte rendu. Séance du 23 février 1981 : ordre du jour, procès-verbal. • 1978-1981 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 627

Séance du 4 juin 1981 : ordre du jour, compte rendu, affaires n° II/a à II/c (n° I ; II/d ; III à VI manquants). Séance du 10 juin 1981 : ordre du jour, compte rendu, affaires n° I à V (contient une affaire non mentionnée dans l'ordre du jour). Séance du 6 octobre 1981 : ordre du jour, compte rendu, affaires n° I/a ; II ; III/b (n° 1/b ; III/a manquants) (contient une affaire non mentionnée dans l'ordre du jour). Séance du 18 novembre 1981 : ordre du jour, compte rendu, affaires n° I à IV (n° V manquant). • 1981 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 633

Séance du 18 janvier 1982 : ordre du jour, compte rendu, affaires n° I ; III à V (n° II ; VI à VII manquants) (contient une affaire non mentionnée dans l'ordre du jour). Séance du 2 mars 1982 : ordre du jour, compte rendu, affaires n° I à V. Séance du 23 mars 1982 : ordre du jour, compte rendu et pièces annexes. Séance du 26 avril 1982 : ordre du jour, compte rendu, affaires n° I à II ; V ; VIII ; X (n° III à IV ; VI à VII ; IX manquants). Séance du 28 mai 1982 : ordre du jour, compte rendu, affaires n° II (n° I ; III à V manquants). Séance du 13 septembre 1982 : ordre du jour, compte rendu. Séance du 2 décembre 1982 : ordre du jour, compte rendu, affaires n° I ; III à IV (n° II ; V manquants). • 1982 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 634

Séance du 9 juillet 1953 : compte rendu. Séance du 18 septembre 1953 : compte rendu. Séance du 9 octobre 1953 : compte rendu. Séance du 13 avril 1954 : compte rendu et pièces annexes. Séance du 29 septembre 1954 : compte rendu et pièces annexes. Séance du 11 juillet 1955 : compte rendu. Séance du 22 décembre 1955 : compte rendu et pièces annexes n° 1 à 4 ; 6 à 9 ; 11 ; 13 à 15 (n° 5 ; 10 ; 12 manquants). Séance du 14 mars 1956 : compte rendu et pièces annexes n° 1 à 7 ; 9 à 12 (n° 8 manquant). Séance du 29 octobre 1956 : compte rendu. Séance du 17 avril 1957 : compte rendu. Séance du 10 octobre 1957 : ordre du jour, compte rendu et pièces annexes. • 1953-1957 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 638

Séance du 21 mars 1956 : ordre du jour. Séance du 16 mai 1958 : ordre du jour. Séance du 24 janvier 1964 : ordre du jour, compte rendu et pièces annexes. Séance du 15 avril 1966 : ordre du jour et pièces annexes (contient une brochure imprimée relative à Alexis Carrel, chirurgien et biologiste). Séance du 9 mars 1967 : ordre du jour, procès-verbal, affaire n ° A (en partie) (n° B manquant). Séance du 15 septembre 1967 : ordre du jour, procès-verbal, affaire n° V (n° I à IV manquants). Séance du 18 décembre 1967 : ordre du jour, procès-verbal, affaires n° I à IV (n° V à VI manquants) (contient des plans). • 1956-1967 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 647

Séances du 16 septembre 1920 au 2 mars 1925 : registre de comptes rendus. Séances du 16 avril 1930 au 17 juillet 1935 ; du 16 juin 1938 ; du 16 juin 1939 : registre de comptes rendus. Séances du 15 mai 1936 et du 14 juin 1937 : registre de comptes rendus. Séance du 17 juillet 1935 : compte rendu. Séance du 14 juin 1937 : ordre du jour, compte rendu et pièces annexes. Séance du 16 juin 1938 : compte rendu. Séance du 16 juin 1939 : compte rendu. Séance du 14 octobre 1942 : ordre du jour. Séance du 26 novembre 1942 : ordre du jour. Séance du 9 décembre 1943 : ordre du jour. • 1920-1943 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 654

Séance du 6 mars 1940 : rapport. Séance du 10 février 1941 : rapport. Séance du 21 février 1942 : rapport. Séance du 18 janvier 1944 : rapport. Séance du 9 mars 1944 : rapport. Séance du 28 avril 1944 : rapport. Séance du 22 janvier 1946 : rapport. Séance du 19 décembre 1946 : rapport et pièces annexes. Séance du 17 juin 1947 : rapports et pièces annexes. Séance du 28 août 1947 : rapport. Séance du 22 septembre 1947 : rapport et pièces annexes. Séance du 7 novembre 1947 : rapport. Séance du 17 décembre 1948 : rapport. Séance du 9 septembre 1949 : rapport. Séance du 16 décembre 1949 : rapport. • 1940-1949 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 676

Séance du 10 décembre 1935 : procès-verbal. Séance du 30 janvier 1937 : procès-verbal. Séance du 1er février 1937 : procès-verbal et pièces annexes. Séance du 16 avril 1937 : rapport et pièces annexes. Séance du 12 janvier 1938 : rapport et pièces annexes. Séance du 31 janvier 1938 : rapport. Séance du 15 février 1939 : procès-verbal. Séance du 22 mars 1939 : procès-verbal et pièces annexes. Séance du 15 mai 1939 : rapports et pièces annexes. Séance du 21 juin 1939 : rapport. Séance du 8 novembre 1939 : procès-verbal. Séances des 8 et 9 novembre 1939 : procès-verbal. Séance du 27 janvier 1940 : procès-verbal. Séance du 22 juillet 1940 : procès-verbal. • 1935-1940 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 680