• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1941
• 12 novembre 1941

23. – Personnel communal : nouvel aménagement des congés maladie. • 1941 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1944
• 12 décembre 1944

8. – Hospices civils de Nancy : augmentation des prix de journées des malades payants et assistés. • 1944 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1957
• 9 mai 1957

18. – Frais d'hospitalisation de malades indigents dans les divers hôpitaux : demande de supplément de crédit. • 1957 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1881
• 9 janvier 1881

1. – Épidémie de fièvre typhoïde : mesures de salubrité publique et secours aux malades indigents. • 1881 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1888
• 6 octobre 1888

3. – Œuvre israélite de secours aux malades : demande de reconnaissance légale. • 1888 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1890
• 18 mars 1890

12. – Frais de traitement de malades indigents à la maison de secours : crédit d'urgence. • 1890 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1891
• 20 juin 1891

3. – Donation de M et Mme Fould à l'œuvre israélite de secours aux malades. • 1891 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1909
• 24 décembre 1909

17. – Hôpital civil : relèvement du prix de journée des malades payants. • 1909 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1920
• 29 avril 1920

2. – Hospice civils : relèvement des prix de journée des malades payants et des tarifs de pension. • 1920 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1920
• 27 octobre 1920

47. – Subvention aux Sœurs gardes-malades des pauvres de la rue du Haut-Bourgeois. • 1920 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1921
• 22 avril 1921

11. – Hospices civils : augmentation des prix de journées des malades payants et des pensions hospitalisés. • 1921 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1922
• 14 mars 1922

5. – Hospices civils : remboursement à des tiers de frais d'hospitalisation de malades. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1994
• 24 octobre 1994

MT-4. – Charte de partenariat et de progrès avec la Caisse régionale d'assurance maladie. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1928
• 16 janvier 1928

40. – Participation financière de la ville dans les frais de traitement d'un malade à l'institut médico-pédagogique de Châlons-sur-Marne. • 1928 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1938
• 3 mai 1938

23. – Hospices civils : révision du prix de journée et de pension des malades et hospitalisés payants et des accidentés du travail. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1962
• 13 mars 1962

2 ter. – Construction du centre d'études et de recherches pour la prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles (CERPAT) à Brabois. • 1962 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1971
• 26 mai 1971

V/1. – Société RIMMA : avenant au marché de fourniture de chaleur au centre de eéadaptation de la caisse régionale d'assurance maladie. • 1971 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1976
• 1er juillet 1976

VII/2. – Maison de vacances de Virecourt : augmentation de la participation de la caisse d'assurance maladie Nord-Est. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1875
• 26 février 1875

1. – Commission des Hospices civils, secours aux malades étrangers non admis aux hôpitaux : vote d'un crédit. • 1875 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1887
• 7 décembre 1887

1. – Hospices civils, augmentation du nombre des sœurs garde-malades : création de chambres de pensionnaires. • 1887 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier