Résultats 7261 à 7280 sur 8467
Année 1920 : note de la direction de l'artillerie relative à la communication des registres de déclaration, déclarations. • 1920 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sujet : armée • organisation de l'armée • défense du territoire • armée de terre • mobilisation • opération militaire • population • démographie
Semaines commerciales. – Exonération des droits de voirie : extrait des registres des délibérations du conseil municipal, correspondance, coupure de presse. • 1934-1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sujet : commerce • industrie • intervention d'élu • entreprise • exonération fiscale • droits de circulation
Séances du 14 avril 1948 et du 7 juin 1948 au 16 février 1950 : registre de procès-verbaux. • 1948-1950 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sujet : administration communale • organisme consultatif • culture • conservatoire • musique • enseignement artistique • commission municipale
Nom d'organisation : Conservatoire régional du grand Nancy
V-8. – Accès aux registres des délibérations et des arrêtés, aux budgets et aux comptes des collectivités territoriales et de leurs établissements publics. - Fixation d'un tarif. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Ensemble des paroisses • 1781-1792 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Grand domaine de recherche : Population
Sous-domaine de recherche : Registres paroissiaux
Typologie documentaire : table • registre paroissial
Organisme : Paroisse Notre-Dame (Nancy) • Paroisse Saint-Epvre (Nancy) • Paroisse Saint-Nicolas (Nancy) • Paroisse Saint-Roch (Nancy) • Paroisse Saint-Sébastien (Nancy) • Paroisse Saint-Vincent - Saint-Fiacre (Nancy) • Paroisse Saint-Pierre - Saint-Stanislas (Nancy)
Lieu : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) • Notre-Dame, Paroisse de (Nancy, Meurthe-et-Moselle, France) • Saint-Epvre, Paroisse de (Nancy, Meurthe-et-Moselle, France) • Saint-Nicolas, Paroisse de (Nancy, Meurthe-et-Moselle, France) • Saint-Roch, Paroisse de (Nancy, Meurthe-et-Moselle, France) • Saint-Sébastien, Paroisse de (Nancy, Meurthe-et-Moselle, France) • Saint-Pierre - Saint-Stanislas, Paroisse de (Nancy, Meurthe-et-Moselle, France) • Saint-Vincent - Saint-Fiacre, Paroisse de (Nancy, Meurthe-et-Moselle, France)
Enrôlements volontaires • an XI-1815 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Grand domaine de recherche : Population
Sous-domaine de recherche : Recrutement militaire
Engagements volontaires • 1816-1920 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Grand domaine de recherche : Population
Sous-domaine de recherche : Recrutement militaire