Résultats 1981 à 2000 sur 2338

Appel à projet sur les équipements ludiques dans les structures de la petite enfance : dossiers de candidatures des structures et associations, comptes rendus de réunion du jury, tableau récapitulatif, état du matériel ludique attribué aux lauréats (2007). Etude sur l'activité physique des enfants de deux à six ans et de leurs parents : questionnaire d'enquête, synthèses (2007-2009). Après-midi festif au parc de la Pépinière : invitation, notes, communiqués de presse, coupures de presse, courriers d'informations (2008-2009). • 2007-2009 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

825 W 49
Sujet : hygiène • santé • enfant
Fonction : enquête

Exposition du progrès social à Lille. – Organisation : correspondance, cartons d'invitations, extrait des registres des délibérations du conseil municipal, comptes-rendus, note, carte de voyage, entrée, programme, classification, réglementation générale, plan (1), coupures de presse, Préfecture du Nord, La Capelle en Thiérarche, 1939. Classe 22 de l'exposition, Les réalisations des villes du Nord et de l'Est, extrait, 1939 ; liquidation de l'exposition : correspondance, facture, notes, schéma. • 1939 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

2 F 91

Séances du 2 août 1914 au 11 août 1914 : procès-verbal. Séance du 12 août 1914 : procès-verbal et pièces annexes. Séances du 13 au 22 août 1914 : ordre du jour, procès-verbal. Séances du 23 août 1914 : compte rendu, procès-verbal. Séance du 24 août 1914 : ordre du jour, procès-verbal et pièces annexes. Séances du 25 au 31 août 1914 : ordre du jour, procès-verbal. • 1914 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 187

Séance du 24 juin 1938 : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal, délibérations n° 1 à 43 (contient une délibération non mentionnée dans l'ordre du jour). Séance du 6 juillet 1938 : ordre du jour, procès-verbal, délibérations n° 1 à 6, 9 à 10 (n° 7 à 8 manquants). Séance du 30 août 1938 : ordre du jour, procès-verbal, délibérations n° 1 à 37. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 236

Séance du 10 mai 1953 : ordre du jour, procès-verbal, délibérations n° 1 à 2. Séance du 29 mai 1953 : ordre du jour, procès-verbal, délibérations n° 1 à 14 et pièces annexes (contient deux délibérations non mentionnées dans l'ordre du jour). Séance du 8 juin 1953 : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal, délibérations n° 1 à 30 (n° 31 manquant). • 1953 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 277

Séance du 17 janvier 1975 : ordre du jour, procès-verbal détaillé. Séance du 24 janvier 1975 : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal détaillé, presse, délibérations n° I/1 à I/2, II/1, III/1, IV/1, V/1 (contient des plans) et pièces annexes. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 359

Séance du 10 décembre 1975 : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal détaillé, délibérations n° I/1 à I/5, II/1, III/1 à III/2, V/1 (n° IV/1 à IV/3, V/2 à V/3, VI/1 à VI/2, VII/1, VIII/1 à VIII/2, IX/1 à IX/4 manquants) et pièces annexes. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 369

Séance du 16 octobre 1978 : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal détaillé, délibérations n° III/1, III/4, S/2 (n° I/1, II/1 à II/8, III/2 à III/3, IV/1, V/1 à V/2, VI/1, VII/1, S/1 manquants). • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 408

Séance du 14 mai 1979 : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal détaillé, délibérations n° I/1 à I/3, IV/1 à IV/4, VI/2, VII/1, X/3 (n° II/1 à II/7, III/1, V/1, VI/1, VI/3, VIII/1 à VIII/10, IX/1 à IX/4, X/1 à X/2 manquants) et pièces annexes. • 1979 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 414

Séance du 10 février 1981 : procès-verbal, affaires n° I à III (n° IV manquant) (contient des plans). Séance du 27 avril 1981 : ordre du jour, compte rendu, affaires n° I à III (n° IV manquant) (contient des plans). Séance du 3 novembre 1982 : ordre du jour, procès-verbal. • 1981-1982 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 645

Enquête publique. – Mise en œuvre : arrêté (1987), désignation du commissaire enquêteur (1987), délibérations des différentes communes (1987), note (s. d). Recueil des requêtes : compte rendu de réunion de la commission (1988), pétition portant sur les rues Crépin, Sadoul, Clinchant et Oudinot (1988), correspondance (1988), registre (s. d). Conclusion du commissaire enquêteur : avis (1988), rapport d'analyse des observations (1988). • 1987-1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

200 W 17

Enquête publique. – Mise en œuvre : arrêté (1989), délibération (1989), avis d'insertion dans la presse (1989), rapport de présentation (1989). Affaire Charoy concernant la rue de la côte et l'avenue de Boufflers : note, pétition, rapport du comité directeur, compte rendu, correspondance (1988). Recueil des requêtes : correspondance, plans (1988-1989), registre (1989). Conclusion du commissaire enquêteur : rapport d'analyse des observations (1989). • 1988-1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

200 W 21

Quartier Charles-III. – Présentation : notes. Information de la population : correspondance. Étude de mise en place : extrait des registres des délibérations du conseil municipal, étude de réalisation, note complémentaire. Mise en place : convention d'opération, convention de suivi-animation. Programme social thématique : compte-rendu de réunion, extrait des registres des délibérations du conseil municipal, convention d'opération. État d'avancement : bilans. • 1989-1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

685 W 8

Quartier Mon-Désert-Jeanne-d'Arc. – Mise en place : notes, listes des rues concernées, plans, extraits des registres des délibérations du conseil municipal, convention d'opération, protocole d'accord. Concertation avec la population : notes d'information, extrait des registres des délibérations du conseil municipal, bilan. Étude de mise en place : résultats d'enquête. État d'avancement : bilan. Prime municipale au conventionnement : extrait du registre des arrêtés du maire. Visite en 1987 du quartier Mon-Désert/Jeanne-d'Arc/Commanderie : compte-rendu. • 1997-2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

685 W 9

Conversion de commerces vacants en logements. – Mise en place : extrait des registres des délibérations du conseil municipal. Étude de mise en place : compte-rendu. Suivi et animation : marché d'étude, proposition. Subvention : arrêté préfectoral. État d'avancement : bilans. Comité directeur. Prime municipale au conventionnement : extrait du registre des arrêtés du maire, règlement d'attribution, extraits des registres des délibérations du conseil municipal, conventions, attestations de subvention, correspondance. Prolongation de l'opération : extrait des registres des délibérations du conseil municipal, avenant à la convention d'opération. • 1995-2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

685 W 13

Gens du voyage. – Aire d'accueil de la rue Charles-Keller, étude de faisabilité : notes, correspondance, 6 plans, 17 photographies cotées 5 Fi 4184-4201 (1993-1994). Aire de la rue Vayringe, étude de faisabilité : notes, correspondance, 2 plans (1995-1996). Aire des carrières Solvay, étude de faisabilité : notes, comptes rendus de réunion, convention (copie), 2 plans (1992-1997). • 1992-1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

617 W 1

Rue de Tomblaine. – Mise en place : extrait des registres des délibérations du conseil municipal, décision du maire, marché d'étude, avenant au marché d'étude, proposition, marché négocié. Enquête d'insalubrité : notice, plans, notes, fiches d'analyse, enquêtes, résultats, note de synthèse, comptes-rendus de réunion. Étude préopérationnelle : rapport. Études de résorption de l'habitat insalubre : rapports, études, arrêtés préfectoraux, déclaration d'intention d'aliéner, correspondance. • 1995-1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

685 W 2

Office nancéien des personnes âgées (ONPA) : procès-verbaux du conseil d'administration, bilans d'activité, rapports financiers et moraux, comptes rendus des commissions « âge vermeil », « aide à domicile », « animations et foyers clubs », « habitat et environnement » et « information », rapport sur l'hébergement des personnes âgées non autonomes (s.d.), discours du maire et du président de l'ONPA, programmes des sorties et des séjours, calendriers de réservation des bus, correspondance, plaquettes de présentation. • 1983-2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

675 W 52

Construction. – Études de sol et de fondations (1994-1995). Notes (1994-1997). Société lorraine d'économie mixte d'aménagement urbain (SOLOREM) : comptes rendus de réunion, correspondance (1994-1998). Contrôle technique : rapports (1994-1995). Étanchéité des bassins : étude, relevé photographique et plan de repérage des fuites des bassins (1995-1996). Communication : dépliants, carton d'invitation à l'inauguration, bulletin municipal (1994-1996). Coupures de presse (1995-2002). Entretien des bassins : correspondance (1997-2002). • 1994-2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1021 W 19

Séance du 21 mars 1970 : procès-verbal et pièces annexes. Séance du 11 avril 1970 : procès-verbaux. Séance du 29 avril 1970 : ordre du jour, procès-verbal et pièces annexes. Séance du 4 mai 1970 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 3 juin 1970 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 15 septembre 1970 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 23 octobre 1970 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 16 décembre 1970 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 15 février 1971 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 2 avril 1971 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 27 mai 1971 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 2 juillet 1971 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 20 décembre 1971 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 12 juin 1972 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 5 octobre 1972 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 19 décembre 1972 : ordre du jour. Séance du 13 janvier 1973 : ordre du jour, procès-verbal et pièces annexes. Séance du 19 mars 1973 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 29 mai 1973 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 22 novembre 1973 : ordre du jour. Séance du 26 février 1974 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 28 mai 1974 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 5 novembre 1974 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 5 mai 1975 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 16 juin 1975 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 2 juin 1976 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 12 avril 1976 : ordre du jour. Séance du 21 avril 1976 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 18 novembre 1977 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 7 février 1978 : ordre du jour. Séance du 19 mai 1979 : ordre du jour. Séance du 19 mars 1979 : ordre du jour, compte rendu et pièces annexes. Séance du 1er février 1980 : ordre du jour, compte rendu, procès-verbal additif et pièces annexes. Séance du 29 septembre 1980 : procès-verbal. Séance du 13 janvier 1981 : compte rendu. Séance du 2 octobre 1981 : ordre du jour, compte rendu, presse. Séance du 8 février 1982 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 7 juin 1982 : ordre du jour, compte rendu et pièces annexes. • 1970-1982 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 699