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32. – Projet de création à Faulx d'un dépôt départemental de mendicité : participation de la Ville dans les dépenses de premier établissement. • 1890 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

23. – Curage du ruisseau Saint-Jean : entente entre la Ville et la compagnie des chemins de fer de l'Est pour opérer le curage à frais communs. • 1893 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 58
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

8. – Syndicat des eaux de Brichambeau : réduction des droits de voirie et abandon à la Ville de la jouissance gratuite d'une portion d'eau. • 1894 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 59
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

14. – Assainissement de l'asile de convalescents de Rosières-aux-Salines : projet de convention avec la Ville de Rosières-aux-Salines. • 1896 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 61
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

34. – Dépôt de matériaux du service de la voirie rue Victor : transfert au nom de la Ville de la concession d'un raccordement particulier. • 1898 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 63
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

54. – Régularisation de la prise de possession des terrains cédés gratuitement par la Ville à l'université de Nancy pour la création de nouveaux laboratoires scientifiques. • 1898 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 63
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales