6. – Chemins vicinaux d'intérêt commun : augmentation en 1876 du contingent à payer par la Ville. • 1875 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération